Import couteaux US
hntr177
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hntr177 -
hntr177 -
Bonjour,
J'aimerai acheter des couteaux pliants chez Yourcornerstore.com aux US,
le prix étant divisé par deux meme en comptant les frais de port.
Voici ma question : Y a t-il un risque que je paye une taxe a la douane sachant que ce ne sont pas des poignards selon la loi mais des "couteaux-poignards" (avec linerlock) de taille moyenne ? (spyderco tenacious; ontario rat model 1)
Si oui, a combien s'elevera-t-elle environ ?
merci
J'aimerai acheter des couteaux pliants chez Yourcornerstore.com aux US,
le prix étant divisé par deux meme en comptant les frais de port.
Voici ma question : Y a t-il un risque que je paye une taxe a la douane sachant que ce ne sont pas des poignards selon la loi mais des "couteaux-poignards" (avec linerlock) de taille moyenne ? (spyderco tenacious; ontario rat model 1)
Si oui, a combien s'elevera-t-elle environ ?
merci
6 réponses
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C'est le transporteur qui est charge en general de recuperer la TVA (et autres taxes) pour le compte de l'etat... Pas de reglement a la livraison, pas de paquet !!
Si c'est une expedition par un specialiste du transport, il y a plus de chance que la TVA soit appliquee que par une expedition ordinaire via le service postal... mais vous avez aussi beaucoup plus de garantie que le colis vous soit bien remis ! -
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En tant que particulier et si ce n'est pas un produit contingente avec restriction de vente, la taxe dont vous pourrez etre redevable est la TVA
Les taxes douanieres si elles existent se trouvent ici : https://ec.europa.eu/taxation_customs/dds2/taric/taric_consultation.jsp?Lang=fr&Screen=0&redirectionDate=20100828
Mais pour un particulier il y a une franchise... -
Assurez vous toutefois de la possibilté d'importation de ces objets qui sont classés en sixième catégorie ("armes blanches") au regard du décret du 06.05.1995.
("...poignards, couteaux-poignards" ....)
Ces armes sont-elles soumises à l'accord préalable des douanes ( la fameuse AIMG bien connue des collectionneurs !) ? -
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Non , il n'y a pas besoin d'AIMG, les lames ne depassent pas 15 cm (8 environ),et les autres critères ne sont pas remplis.
Merci de vos explications, il se peut donc que je paie la TVA mais pas forcement.
Quand aurais-je a payer le supplement si c'était le cas ? -
La législation juridique et financière évolue en permanence...