Import couteaux US
hntr177
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27 août 2010 à 22:52
hntr177 - 31 août 2010 à 19:06
hntr177 - 31 août 2010 à 19:06
6 réponses
C'est le transporteur qui est charge en general de recuperer la TVA (et autres taxes) pour le compte de l'etat... Pas de reglement a la livraison, pas de paquet !!
Si c'est une expedition par un specialiste du transport, il y a plus de chance que la TVA soit appliquee que par une expedition ordinaire via le service postal... mais vous avez aussi beaucoup plus de garantie que le colis vous soit bien remis !
Si c'est une expedition par un specialiste du transport, il y a plus de chance que la TVA soit appliquee que par une expedition ordinaire via le service postal... mais vous avez aussi beaucoup plus de garantie que le colis vous soit bien remis !
En tant que particulier et si ce n'est pas un produit contingente avec restriction de vente, la taxe dont vous pourrez etre redevable est la TVA
Les taxes douanieres si elles existent se trouvent ici : https://ec.europa.eu/taxation_customs/dds2/taric/taric_consultation.jsp?Lang=fr&Screen=0&redirectionDate=20100828
Mais pour un particulier il y a une franchise...
Les taxes douanieres si elles existent se trouvent ici : https://ec.europa.eu/taxation_customs/dds2/taric/taric_consultation.jsp?Lang=fr&Screen=0&redirectionDate=20100828
Mais pour un particulier il y a une franchise...
Assurez vous toutefois de la possibilté d'importation de ces objets qui sont classés en sixième catégorie ("armes blanches") au regard du décret du 06.05.1995.
("...poignards, couteaux-poignards" ....)
Ces armes sont-elles soumises à l'accord préalable des douanes ( la fameuse AIMG bien connue des collectionneurs !) ?
("...poignards, couteaux-poignards" ....)
Ces armes sont-elles soumises à l'accord préalable des douanes ( la fameuse AIMG bien connue des collectionneurs !) ?
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