Modification temps de travail
vurst
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vurst Messages postés 2 Statut Membre -
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Bonjour,
J'aimerais savoir si quelqu'un aurait une réponse (si possible avec référence de texte de loi) pour mon problème que voici.
A l'heure actuelle je travail dans un garage automobile en tant que réceptionnaire, mes horaires correspondent aux heures d'ouverture (8H 12H et 13H30 18H) du lundi au vendredi avec 1RTT par semaine et ce depuis environ 2ans. Mon employeur veut modifier tout cela de la faon suivante: 1RTT par mois et 10H d'heures supp payées, seulement il reste 12H30 non payées.
Lorsque je parle d'avenant a mon employeur il me dit qu'il n'y a pas besoin, est-il dans son droit ou faut-il réellement un avenant pour ce genre de modification, surtout que dans mon cas il y'a des heures supp qui ne seront pas rémunérées.
Dernière question, suis-je dans mon droit de continuer a prendre mon RTT par semaine, vu que je n'ai rien signé ou pas?
Merci d'avance pour les réponse.
A bientot
J'aimerais savoir si quelqu'un aurait une réponse (si possible avec référence de texte de loi) pour mon problème que voici.
A l'heure actuelle je travail dans un garage automobile en tant que réceptionnaire, mes horaires correspondent aux heures d'ouverture (8H 12H et 13H30 18H) du lundi au vendredi avec 1RTT par semaine et ce depuis environ 2ans. Mon employeur veut modifier tout cela de la faon suivante: 1RTT par mois et 10H d'heures supp payées, seulement il reste 12H30 non payées.
Lorsque je parle d'avenant a mon employeur il me dit qu'il n'y a pas besoin, est-il dans son droit ou faut-il réellement un avenant pour ce genre de modification, surtout que dans mon cas il y'a des heures supp qui ne seront pas rémunérées.
Dernière question, suis-je dans mon droit de continuer a prendre mon RTT par semaine, vu que je n'ai rien signé ou pas?
Merci d'avance pour les réponse.
A bientot
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3 réponses
Bonjour,
Que dit votre contrat sur le nombre d'heures par semaines?
Il peut bien entendu vous payer vos heures suplémentaires au lieu de vous les faires récupérer, mais il doit dans ce cas vous les payer toutes.
Que dit votre contrat sur le nombre d'heures par semaines?
Il peut bien entendu vous payer vos heures suplémentaires au lieu de vous les faires récupérer, mais il doit dans ce cas vous les payer toutes.
juju
qui a signer l'accord 35 h
Bonjour,
Tout va dépendre de ce qui est inscrit dans votre contrat de travail.
Si le système (heures sup + 1 jour de RTT) est inscrit dans votre contrat, alors un avenant sera nécessaire pour modifier cette organisation du temps de travail. Vous aurez par ailleurs le choix de signer ou non cet avenant (il faut bien réfléchir aux conséquences en cas de refus).
Si rien n'est stipulé dans votre contrat de travail, alors l'employeur peut aménager votre temps de travail (lisez tout de même votre CC ou les accords collectifs de l'entreprise) parfois ils imposent une certaine organisation du temps de travail.
Dans tous les cas, votre employeur ne peut jamais vous faire effectuer des heures sans les rémunérer. Si ce sont des heures sup, vous serez rémunéré en temps ou en argent, mais dans tous les cas, vous devez avoir une contrepartie ! (voir là aussi votre CC ou vos AC, certains imposent un paiement des heures sup, au moins en partie).
Cdt,
Tout va dépendre de ce qui est inscrit dans votre contrat de travail.
Si le système (heures sup + 1 jour de RTT) est inscrit dans votre contrat, alors un avenant sera nécessaire pour modifier cette organisation du temps de travail. Vous aurez par ailleurs le choix de signer ou non cet avenant (il faut bien réfléchir aux conséquences en cas de refus).
Si rien n'est stipulé dans votre contrat de travail, alors l'employeur peut aménager votre temps de travail (lisez tout de même votre CC ou les accords collectifs de l'entreprise) parfois ils imposent une certaine organisation du temps de travail.
Dans tous les cas, votre employeur ne peut jamais vous faire effectuer des heures sans les rémunérer. Si ce sont des heures sup, vous serez rémunéré en temps ou en argent, mais dans tous les cas, vous devez avoir une contrepartie ! (voir là aussi votre CC ou vos AC, certains imposent un paiement des heures sup, au moins en partie).
Cdt,
Bonjour,
Tout d'abord merci pour les réponses, Concernant mon contrat de travail c'est un peu compliqué, il est écrit 151,70 par mois, mais ce contrat a été fait il y'a 5ans lors de mon embauche, entre temps (moins de 3ans) j'ai changer de poste et d'échelon, mais aucun avenant n'a été fait.
Vu qu'a la base je travaillais 7H par jour pour faire mes 35H par semaine, le contrat ne stipule pas de rtt puisqu'a ce moment là je ne pouvais y prétendre. Déjà a l'époque j'avais été étonné de ne pas avoir eu d'avenant, la réponse de l'employeur était qu'il n'y avait pas nécessité, a mon grand étonnement. C'est pour cela que je me pose la question pour cette fois ci, un avenant est-il nécessaire ou non?
Encore merci pour votre aide
Tout d'abord merci pour les réponses, Concernant mon contrat de travail c'est un peu compliqué, il est écrit 151,70 par mois, mais ce contrat a été fait il y'a 5ans lors de mon embauche, entre temps (moins de 3ans) j'ai changer de poste et d'échelon, mais aucun avenant n'a été fait.
Vu qu'a la base je travaillais 7H par jour pour faire mes 35H par semaine, le contrat ne stipule pas de rtt puisqu'a ce moment là je ne pouvais y prétendre. Déjà a l'époque j'avais été étonné de ne pas avoir eu d'avenant, la réponse de l'employeur était qu'il n'y avait pas nécessité, a mon grand étonnement. C'est pour cela que je me pose la question pour cette fois ci, un avenant est-il nécessaire ou non?
Encore merci pour votre aide
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