Sujet Précédent Sujet Suivant

Suis-je dans mon droit

marie33 - 14 juil. 2010 à 23:21
 Citroncassis - 15 juil. 2010 à 10:23
Bonjour,
puis-je garer ma caravane pour deux semaines sur mon parking prive devant mon petiit pavillon

2 réponses

Réponse 1 / 2
photodia56 Messages postés 2326 Date d'inscription jeudi 21 décembre 2006 Statut Membre Dernière intervention 20 novembre 2019 385
15 juil. 2010 à 08:48
Ca dépend probablement du règlement de copro s'il y en a un.
Si c'est pour un entreposage avant ou après vacances, ça doit pouvoir se faire.
Si c'est pour loger quelqu'un, c'est un autre problème!
2
Réponse 2 / 2
Citroncassis
15 juil. 2010 à 10:23
S'agit il d'une propriété privé dans un lotissement ?
Si oui, voir le règlement du lotissement.

La caravane sera-t-elle garée sur une voie publique ?
Si oui, voir avec le règlement de la commune.
0

Discussions similaires

se déchoir de ses droits parentaux
maybe -
sophiag -

4 réponses
Prestations sans droits
Freata -
Alice -

3 réponses
Caf montant total de vos droits suspendus
cocopalm -
SimonePascot -

12 réponses
RSA mon ami peut il toucher le RSA si je travaille ?!
olympe75 -
Ysabe_l -

27 réponses
Mon conjoint touche 1120 par mois ai-je droit au RSA ?
Vivi974 -
Energizor -

3 réponses