Suis-je dans mon droit

marie33 - 14 juil. 2010 à 23:21
 Citroncassis - 15 juil. 2010 à 10:23
Bonjour,
puis-je garer ma caravane pour deux semaines sur mon parking prive devant mon petiit pavillon

2 réponses

photodia56 Messages postés 2326 Date d'inscription jeudi 21 décembre 2006 Statut Membre Dernière intervention 20 novembre 2019 386
15 juil. 2010 à 08:48
Ca dépend probablement du règlement de copro s'il y en a un.
Si c'est pour un entreposage avant ou après vacances, ça doit pouvoir se faire.
Si c'est pour loger quelqu'un, c'est un autre problème!
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Citroncassis
15 juil. 2010 à 10:23
S'agit il d'une propriété privé dans un lotissement ?
Si oui, voir le règlement du lotissement.

La caravane sera-t-elle garée sur une voie publique ?
Si oui, voir avec le règlement de la commune.
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