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Suis-je dans mon droit

marie33 -  
 Citroncassis -
Bonjour,
puis-je garer ma caravane pour deux semaines sur mon parking prive devant mon petiit pavillon

2 réponses

Réponse 1 / 2
photodia56 Messages postés 2377 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   388
 
Ca dépend probablement du règlement de copro s'il y en a un.
Si c'est pour un entreposage avant ou après vacances, ça doit pouvoir se faire.
Si c'est pour loger quelqu'un, c'est un autre problème!
2
Réponse 2 / 2
Citroncassis
 
S'agit il d'une propriété privé dans un lotissement ?
Si oui, voir le règlement du lotissement.

La caravane sera-t-elle garée sur une voie publique ?
Si oui, voir avec le règlement de la commune.
0

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