CREER UNE CARTE GRISE BATEAUX
CHRISTOPHE
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fanchb29 Messages postés 3211 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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Bonjour, QUI PEUT m'aidez a avoir une carte grise pour un bateaux
je vous explique;j'ai acheter un voilier a un amis,qui lui n'avez pas de carte grise de se bateaux,car il avait acheter dans un dépôt de vente, qui a fermer ses porte depuis,donc aucun papier officiel.MERCI??????
je vous explique;j'ai acheter un voilier a un amis,qui lui n'avez pas de carte grise de se bateaux,car il avait acheter dans un dépôt de vente, qui a fermer ses porte depuis,donc aucun papier officiel.MERCI??????
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2 réponses
j'ai le meme probleme avec un petit bateau il a plus de 15 ans et je ne peut pas le vendre ni m'en débarassé,*
l'ancien propriétaire na plus de papier non plus
je fait comment ?
si ta eu des réponses j'en veut bien aussi
merci
l'ancien propriétaire na plus de papier non plus
je fait comment ?
si ta eu des réponses j'en veut bien aussi
merci
Bonjour,
Je vous conseille de lire ce qui est indiqué sur ce lien : https://www.service-public.fr
Il vous faudra sans doute une attestation de la part du vendeur indiquant qu'il vous a vendu le bateau.
Je vous conseille de lire ce qui est indiqué sur ce lien : https://www.service-public.fr
Il vous faudra sans doute une attestation de la part du vendeur indiquant qu'il vous a vendu le bateau.
merci bien pour la réponse, donc si il fait 5métre de long ou moins,
si j'ai bien compris je n'ai pas besoin de papier pour m'en servir ou le vendre.
aprés s pour l"ancien propriétaire le souci c'est que je l'ai appelé puis il ma di qu"'il ne se souvené pa du nom de se bateau puisqu il en a eu plusieurs et surtout se monsieur et assez agé. alors je n"ai pas trop envie de l'embété avec sa :s
en tout cas encore merci...
si j'ai bien compris je n'ai pas besoin de papier pour m'en servir ou le vendre.
aprés s pour l"ancien propriétaire le souci c'est que je l'ai appelé puis il ma di qu"'il ne se souvené pa du nom de se bateau puisqu il en a eu plusieurs et surtout se monsieur et assez agé. alors je n"ai pas trop envie de l'embété avec sa :s
en tout cas encore merci...
oui quand on a acheté le bateau on a rempli un papier de vente celui ci a été perdu mais malheureusement en plus on avez pas changer la carte , on na jamais eu l'occasion de s'en servir et maintenant que je veux m'en débarrasé.
il m'ont di au service plaisance que je ne pouver plus rien en faire parcke ils n'avait rien vu que le bateau a plus de 4 ans
il m'ont di au service plaisance que je ne pouver plus rien en faire parcke ils n'avait rien vu que le bateau a plus de 4 ans
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