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apollo111
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Modifié par apollo111 le 4/07/2010 à 03:04
Modifié par apollo111 le 4/07/2010 à 03:04
Bonjour
pour calculer le TEG vous pouvez utiliser cette calculatrice:
http://calculateur_credit.nebilo.com
ou celle ci:
http://nebilo.com
pour calculer le TEG vous pouvez utiliser cette calculatrice:
http://calculateur_credit.nebilo.com
ou celle ci:
http://nebilo.com
patal34
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2 juin 2021
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13 juin 2010 à 23:30
13 juin 2010 à 23:30
Bonjour,
Le TEG ne se calcule que sur les agios (montant du decouvert X taux Xduree)
Les autres frais (rejet, interdiction bancaire, courrier, opposition carte, forcage d'operation) ne rentrent pas dans le calcul du TEG et donc, non opposable car indiqués dans vos conditions tarifaires
cordialement
Le TEG ne se calcule que sur les agios (montant du decouvert X taux Xduree)
Les autres frais (rejet, interdiction bancaire, courrier, opposition carte, forcage d'operation) ne rentrent pas dans le calcul du TEG et donc, non opposable car indiqués dans vos conditions tarifaires
cordialement
Vous voulez sans doute évoquer une décision de la Cour de cassation (arrêt 06-20783 du 05.02.2008 condamnant la CE des Pays de Loire ) et des tribunaux de première instance de Bordeaux et Bayonne qui ont condamné des banques qui appliquaient des commissions d'intervention ou d'examen qu'elles ne faisaient pas entrer dans le calcul du TEG.
Actuellement ces commissions restent légales.
Une décision de la Cour de cassation, certes, mais il existe nombre de revirements de jurisprudence chez cette instance.
Et malgré ces deux décisions de première instance citées, il y a encore du chemin à faire !
Cela ne vous empêchera pas de protester au titre de ces jugements auprès de votre banque.
Mais surtout pas - comme nous l'avons vu très récemment écrit sur ce forum - en vous appuyant sur l'article 700 du code de procédure civile !.........
Actuellement ces commissions restent légales.
Une décision de la Cour de cassation, certes, mais il existe nombre de revirements de jurisprudence chez cette instance.
Et malgré ces deux décisions de première instance citées, il y a encore du chemin à faire !
Cela ne vous empêchera pas de protester au titre de ces jugements auprès de votre banque.
Mais surtout pas - comme nous l'avons vu très récemment écrit sur ce forum - en vous appuyant sur l'article 700 du code de procédure civile !.........
desesseintes
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25 juillet 2010
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Modifié par 00lina00 le 9/08/2010 à 11:45
Modifié par 00lina00 le 9/08/2010 à 11:45
Oui attention le calcul du TEG n'est pas toujours très clair et ce qui y figure. Il s'agit de vérifier clairement dans votre contrat de prêt ou les conditions générales de vente de votre établissement de crédit.
Pour plus d'infos sur le TEG :
https://fr.wikipedia.org/wiki/Taux_effectif_global
Pour plus d'infos sur le TEG :
https://fr.wikipedia.org/wiki/Taux_effectif_global