Comment calcule t'on les frais avec le teg

clelia0611 -  
 alan -
Bonjour,
je voudrais savoir comment se calcule le teg par rapport au frais bancaires qui sont retirés par mois?
j'ai entendu parlé que certaines banques retirés plus d'agios qu'il ne le falait et du coup je voudrais calculé si ma banque me retire pas plus qu'il ne le faut? Pouvez vous m'aider?

4 réponses

  1. patal34 Messages postés 3118 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   1 103
     
    Bonjour,

    Le TEG ne se calcule que sur les agios (montant du decouvert X taux Xduree)

    Les autres frais (rejet, interdiction bancaire, courrier, opposition carte, forcage d'operation) ne rentrent pas dans le calcul du TEG et donc, non opposable car indiqués dans vos conditions tarifaires

    cordialement
    0
    1. flipot@
       
      faux archi faux
      0
  2. Gérard
     
    Vous voulez sans doute évoquer une décision de la Cour de cassation (arrêt 06-20783 du 05.02.2008 condamnant la CE des Pays de Loire ) et des tribunaux de première instance de Bordeaux et Bayonne qui ont condamné des banques qui appliquaient des commissions d'intervention ou d'examen qu'elles ne faisaient pas entrer dans le calcul du TEG.
    Actuellement ces commissions restent légales.
    Une décision de la Cour de cassation, certes, mais il existe nombre de revirements de jurisprudence chez cette instance.
    Et malgré ces deux décisions de première instance citées, il y a encore du chemin à faire !
    Cela ne vous empêchera pas de protester au titre de ces jugements auprès de votre banque.
    Mais surtout pas - comme nous l'avons vu très récemment écrit sur ce forum - en vous appuyant sur l'article 700 du code de procédure civile !.........
    0
    1. flipot@
       
      faux
      0
    2. Gérard
       
      Prouvez-le !!!

      Mais juridiquement sans renvoyer à un site.
      0
    3. Gérard
       
      Alors..?
      Facile de dire "FAUX" sur un forum, hein ?
      Surtout lorsque l'on n'à aucune idée personnelle sur la question !
      0
    4. alan
       
      bonjour,
      juste une question "pourquoi restent elles légales"
      merci
      0
  3. desesseintes Messages postés 27 Statut Membre 7
     
    Oui attention le calcul du TEG n'est pas toujours très clair et ce qui y figure. Il s'agit de vérifier clairement dans votre contrat de prêt ou les conditions générales de vente de votre établissement de crédit.

    Pour plus d'infos sur le TEG :

    https://fr.wikipedia.org/wiki/Taux_effectif_global
    0