Scellier - 2 maisons - 1 Terrain et 1 Permis
Fondettes
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Modifié par Fondettes le 1/06/2010 à 17:57
pitofr45 Messages postés 2 Date d'inscription jeudi 12 août 2010 Statut Membre Dernière intervention 10 septembre 2010 - 10 sept. 2010 à 18:55
pitofr45 Messages postés 2 Date d'inscription jeudi 12 août 2010 Statut Membre Dernière intervention 10 septembre 2010 - 10 sept. 2010 à 18:55
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pitofr45
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12 août 2010 à 09:20
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Bonjour,
J'ai le même projet et ça ne marchera pas car c'est le dépot de permis qui prend date Scellier sur le taux de 25% pour 2010 et c'est un logement par an.
Solution : déposer un permis pour un logement en 2010 puis un en 2011 et commencer les travaux ne même temps ?
J'ai le même projet et ça ne marchera pas car c'est le dépot de permis qui prend date Scellier sur le taux de 25% pour 2010 et c'est un logement par an.
Solution : déposer un permis pour un logement en 2010 puis un en 2011 et commencer les travaux ne même temps ?
Bonjour,
En effet, ça ne fonctionne pas avec un permis groupé puisque c'est bien la date de dépôt de la demande de permis qui valide l'année du Scellier (règle: un pour une année fiscale).
Solution, comme précédemment indiqué, déposer deux permis distincts, un sur 2010 et un sur 2011.
Nous sommes dans le même cas et c'est ce que nous avons fait sur 2009 et 2010.
En effet, ça ne fonctionne pas avec un permis groupé puisque c'est bien la date de dépôt de la demande de permis qui valide l'année du Scellier (règle: un pour une année fiscale).
Solution, comme précédemment indiqué, déposer deux permis distincts, un sur 2010 et un sur 2011.
Nous sommes dans le même cas et c'est ce que nous avons fait sur 2009 et 2010.
bonjour,
je me trouve dans une situation identique a la votre.
avez vous pu obtenir reponse a vos questions quant a la defisc sous l'angle SCELLIER de vos 2futures maisons.
merci de vos reponses.
cordialement.
je me trouve dans une situation identique a la votre.
avez vous pu obtenir reponse a vos questions quant a la defisc sous l'angle SCELLIER de vos 2futures maisons.
merci de vos reponses.
cordialement.
pitofr45
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10 sept. 2010 à 18:55
10 sept. 2010 à 18:55
Bonjour,
Finalement, nous faisons une maison monofamiliale au lieu de 2 terrains car avec un seul logement, nous effacerons largement nos impôts et les 2 T3 auraient été tassés sur le terrain.
Cordialement
Finalement, nous faisons une maison monofamiliale au lieu de 2 terrains car avec un seul logement, nous effacerons largement nos impôts et les 2 T3 auraient été tassés sur le terrain.
Cordialement
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