Conduite sans permie à 18 ans
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LilLanka
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australe13 Messages postés 17114 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
australe13 Messages postés 17114 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Alor je vous resume la situation,
On allions juste a 500m de notre domicile, il s'ais tromper de route, il a prit un sens interdit, et il c'est fait arrêter, il a 18 ans et il a eu son code, mais il attendait qu'on lui donne ces heure de conduite, que risque t-il ?
Merci
Alor je vous resume la situation,
On allions juste a 500m de notre domicile, il s'ais tromper de route, il a prit un sens interdit, et il c'est fait arrêter, il a 18 ans et il a eu son code, mais il attendait qu'on lui donne ces heure de conduite, que risque t-il ?
Merci
4 réponses
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Y'en a pas d'autres,
on vous a dit qu'il faut attendre le jugement qui statuera sur la durée de l'interdiction de passer le permis, de l'amende, et de la durée d'emprisonnement.
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Bonsoir
Une interdiction temporaire de passer son permis
Même pour 500 m, la loi est la loi.
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Bonsoir
Cela dépendra de la décision du tribunal
Cordialement -
Si quelqu'un d'autre as une autres réponses, n'hésitez pas.
Merci
La législation juridique et financière évolue en permanence...