Non mutatation de carte grise

chouchoute3305 - 5 mai 2010 à 14:33
 chouchoute3305 - 5 mai 2010 à 18:01
Bonjour,
je vous expose le probleme. J'ai preté ma voiture à mon frere. Celui ci c'est fait controler et à pris une amende de 90euros pour ne mutation de carte grise est ce normale? De plus sur le PV la case retrait de point a été coché alors que le gendarme lui a bien dit qu'il n'aurait pas de point de retirer. Depuis quand pennons nous des PV pour un simple pret de voiture? Que dois je faire pour contester?

6 réponses

gerber1 Messages postés 15868 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 962
5 mai 2010 à 17:47
Bjr
Habitez vous à l'adresse indiquée sur la carte grise ???
C'est bizarre que la maréchaussée vous verbalise pour un prêt de VL
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chouchoute3305
5 mai 2010 à 17:51
bonjour, oui j'habite a l'adresse indiquer sur la carte grise. Mon frere a simplement dit au gendarme que c'était lui qui conduisait la voiture en ce moment le gendarme a entendu ce que bon lui semble et lui a mis 90euros j'ai contester aujourd'hui le pv je vais bien voir ce qu'il en ressort de tout ça
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gerber1 Messages postés 15868 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 962
5 mai 2010 à 17:54
Re
C'est la seule chose à faire en donnant ,la photocopie de C.G. et un justificatif de domicile .
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chouchoute3305
5 mai 2010 à 17:57
j'ai envoyé la photocopie de la carte grise mais pas de justificatif de domicile car je vis toujours chez mes parents est ce grave si je ne les pas envoyé?
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gerber1 Messages postés 15868 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 962
5 mai 2010 à 17:59
Ils vous seront demandés surement .
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chouchoute3305
5 mai 2010 à 18:01
ok je vous remercie pour les reponses que vous avez apporter à mes questions en espérant que tout se passe pour le mieux.
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