Non mutatation de carte grise
chouchoute3305
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chouchoute3305 -
chouchoute3305 -
Bonjour,
je vous expose le probleme. J'ai preté ma voiture à mon frere. Celui ci c'est fait controler et à pris une amende de 90euros pour ne mutation de carte grise est ce normale? De plus sur le PV la case retrait de point a été coché alors que le gendarme lui a bien dit qu'il n'aurait pas de point de retirer. Depuis quand pennons nous des PV pour un simple pret de voiture? Que dois je faire pour contester?
je vous expose le probleme. J'ai preté ma voiture à mon frere. Celui ci c'est fait controler et à pris une amende de 90euros pour ne mutation de carte grise est ce normale? De plus sur le PV la case retrait de point a été coché alors que le gendarme lui a bien dit qu'il n'aurait pas de point de retirer. Depuis quand pennons nous des PV pour un simple pret de voiture? Que dois je faire pour contester?
6 réponses
Bjr
Habitez vous à l'adresse indiquée sur la carte grise ???
C'est bizarre que la maréchaussée vous verbalise pour un prêt de VL
Habitez vous à l'adresse indiquée sur la carte grise ???
C'est bizarre que la maréchaussée vous verbalise pour un prêt de VL
bonjour, oui j'habite a l'adresse indiquer sur la carte grise. Mon frere a simplement dit au gendarme que c'était lui qui conduisait la voiture en ce moment le gendarme a entendu ce que bon lui semble et lui a mis 90euros j'ai contester aujourd'hui le pv je vais bien voir ce qu'il en ressort de tout ça
j'ai envoyé la photocopie de la carte grise mais pas de justificatif de domicile car je vis toujours chez mes parents est ce grave si je ne les pas envoyé?
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