Mi temps therapeutique et conges payes
Résolu
brigitte 2000
-
3 mai 2010 à 15:47
ashte Messages postés 380 Date d'inscription mardi 28 avril 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 juillet 2013 - 3 mai 2010 à 16:48
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A voir également:
- Mi temps therapeutique et conges payes
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2 réponses
ashte
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3 mai 2010 à 16:48
3 mai 2010 à 16:48
ok pour ci dessus, sauf à vous mettre d'accord avec votre employeur avant fin mai pour les reporter, ils seront perdus. S'agissant de leur indemnisation, ils seront payés sur la base :
- ou du maintien de salaire (temps partiel) avec régularisation en fin d'année
- ou sur la base du 10e (à savoir 1/10e de la rémunération de la période de référence, c'est à dire plus élevé en principe que votre mi temps si auparavant votre salaire était à temps plein)
l'une ou l'autre des solutions est possible, c'est dans tous les cas le +favorable des 2 qui vou est versé (en l'occurence il s'agira surement du 10e mais il peut etre versé en fin de période avec une régularisation ou bien immédiatement lors de la prise des cp)
- ou du maintien de salaire (temps partiel) avec régularisation en fin d'année
- ou sur la base du 10e (à savoir 1/10e de la rémunération de la période de référence, c'est à dire plus élevé en principe que votre mi temps si auparavant votre salaire était à temps plein)
l'une ou l'autre des solutions est possible, c'est dans tous les cas le +favorable des 2 qui vou est versé (en l'occurence il s'agira surement du 10e mais il peut etre versé en fin de période avec une régularisation ou bien immédiatement lors de la prise des cp)
58Sab
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Modifié par 58Sab le 3/05/2010 à 15:50
Modifié par 58Sab le 3/05/2010 à 15:50
bonjour
les repoussés non a moins que vous ayez dans votre entreprise un CET (compte épargne temps) et dans ce cas vous pouvez les placés dessus
ils ne vous seront pas payés( à moins que vous ayez un accord d'entreprise) si ils ne sont pas pris ils seront perdus
Il n'existe que deux choses infinies, l'univers et la bêtise humaine... mais pour l'univers, je n'ai pas encore acquis la certitude absolue. Albert EINSTEIN
les repoussés non a moins que vous ayez dans votre entreprise un CET (compte épargne temps) et dans ce cas vous pouvez les placés dessus
ils ne vous seront pas payés( à moins que vous ayez un accord d'entreprise) si ils ne sont pas pris ils seront perdus
Il n'existe que deux choses infinies, l'univers et la bêtise humaine... mais pour l'univers, je n'ai pas encore acquis la certitude absolue. Albert EINSTEIN
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