• Moteur de recherche
  • Forum
  • Immobilier
  • Donation-Succession
  • Impôt
  • Famille
  • Salariés
  • Consommation
Moteur de recherche
Connexion Posez votre question
Immobilier Patrimoine Impôts Famille Salariés Vie pratique Justice Entreprise Forum
Immobilier Donation-Succession Impôt Famille Salariés Consommation Annonces Immo Emploi
  • Forum
  • Consommation
Sujet Précédent Sujet Suivant

Problème pour une prescription

secyjoly -  
 Gérard - 20 avr. 2010 à 16:27
Bonjour,

La prescription de facture d'une clinique privée est de combien d'années ? merci de m'éclairer à ce sujet :)
Répondre (1)
Répondre (1)
A voir également:
  • Problème pour une prescription
  • Prescription acquisitive - Accueil - Actualité juridique et financière
  • Donation déguisée prescription - Guide
  • Prescription taxe d'aménagement - Guide
  • Sanibroyeur prescription 10 ans - Forum copropriété
  • Erreur cadastre prescription - Forum Habitation

1 réponse

Réponse 1 / 1
Gérard
 
Quelle est la date de cette facture ?
0
Répondre Posez votre question

Votre réponse

Discussions similaires

Photo et prescription acquisitive (trentenair
jeanpierre3121 -  
jeanpierre3121 -  

14 réponses
attestation prescription trentenaire plantations
edouardjuliette -  
edouardjuliette -  

2 réponses
Prescription acquisitive trentenaire : cas atypique
Arcadius -  
Gayomi -  

12 réponses
Responsablilté d'une erreur de cadastre
pop -  
lucini -  

4 réponses
Découverte de l'absence de certificat de conformité
tunwee -  
Josh Randall -  

10 réponses
Devenez membre en quelques clics
  • Connectez-vous simplement avec ceux qui partagent vos intérêts
  • Suivez vos discussions facilement et obtenez plus de réponses
  • Mettez en avant votre expertise et aidez les autres membres
  • Profitez de nombreuses fonctionnalités supplémentaires en vous inscrivant
S'inscrire

Newsletters

La législation juridique et financière évolue en permanence...

Pour mieux gérer vos finances et mieux défendre vos droits, restez informé avec notre lettre gratuite.

Newsletters

Les informations recueillies sont destinées à CCM BENCHMARK GROUP pour vous assurer l'envoi de votre newsletter.

De plus, lors de votre inscription sur ce formulaire, des données personnelles (dont votre adresse email sous forme hachée et pseudonymisée) peuvent être partagées avec nos partenaires Data à des fins de personnalisation de la publicité et des contenus qui vous sont proposés. Vous trouverez le détail de ces informations et pouvez vous y opposer à tout moment.

Plus généralement, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification de vos données personnelles, ainsi que celui d'en demander l'effacement dans les limites prévues par la loi.

Vous pouvez également à tout moment revoir vos options en matière de prospection commerciale et ciblage. En savoir plus sur notre politique de confidentialité ou notre politique Cookies.

en ce moment
  • Héritage : passé cet âge, il est trop tard pour échapper aux frais de succession - voici quand et comment agir
  • Les impôts préparent deux prélèvements le même jour, attention à cette date située entre Noël et le jour de l'an
  • Retraite : de nombreuses pensions baisseront en 2026, qui sont les retraités visés
  • Toutes les quinze secondes, un délinquant attaque ce bien cher à tous les Français
En pratique
OK
  • Etat des lieux : modèle gratuit
  • Quel taux de CSG sur votre retraite ?
  • Quelle formule de politesse pour votre lettre
  • La location meublée, paradis fiscal ?
    • Qui sommes-nous ?
    • Inscrivez-vous
    • Conditions générales
    • Société
    • Publicité
    • Recrutement
    • Politique de confidentialité
    • Paramétrer les cookies
    • Contact
    • Charte
    • Formation
    • Annonceurs
    • Groupe Figaro
    • © 2025 CCM Benchmark
    CCM Benchmark Group
    Journal des femmes Journal Du Net Linternaute CCM Copains d'avant Viadeo JDN Ariase Phonandroid