Véhicule d'occasion avec CT OK et Factures
Afin de vendre mon véhicule dans un bon état, je viens de faire une vidange annuelle et changer la courroie de distribution, la pompe à eau et l'autre courroie. J'ai la facture de ces travaux, mais ils m'ont signalé sur la facture que j'ai à l'appui pour la vente, qu'il fallait prévoir le changement des essuie glace 40€, et un goujon à changer 200€.
Si je vends véhicule susi-je en mesure d'avoir des problèmes par la suite avec l'acheteur au cas où je ne ferais pas ces travaux avant la vente.
Je remercie d'avance la personne qui pourra me donner la réponse.
Précision :
Mon CT a été fait le 26 octobre 2009. C'est seulement ce mois-ci, au cours des travaux que je voulais faire avant la vente de ce véhicule par acquis de conscience, c'est à dire mon changement de courroie qui a entraîné le changement de la pompe a eau et de l'autre courroie, que le garage m'a signalé les travaux a prévoir par la suite, avec leur coût, essuie-glace et goujon à changer. Le garagiste m'a affirmé que je pouvais roulé sans cette réparation. De toutes façons je vais le signaler à l'acheteur éventuel et lui montrer ma facture sur laquelle apparaît cette demande.
Si je vends véhicule susi-je en mesure d'avoir des problèmes par la suite avec l'acheteur au cas où je ne ferais pas ces travaux avant la vente.
Je remercie d'avance la personne qui pourra me donner la réponse.
Précision :
Mon CT a été fait le 26 octobre 2009. C'est seulement ce mois-ci, au cours des travaux que je voulais faire avant la vente de ce véhicule par acquis de conscience, c'est à dire mon changement de courroie qui a entraîné le changement de la pompe a eau et de l'autre courroie, que le garage m'a signalé les travaux a prévoir par la suite, avec leur coût, essuie-glace et goujon à changer. Le garagiste m'a affirmé que je pouvais roulé sans cette réparation. De toutes façons je vais le signaler à l'acheteur éventuel et lui montrer ma facture sur laquelle apparaît cette demande.
A voir également:
- Véhicule d'occasion avec CT OK et Factures
- Ct scooter - Accueil - Droits et formalités auto
- Certificat cession vehicule 2024 - Guide
- Je ne veux pas faire réparer mon véhicule - Guide
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4 réponses
Ixels
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1 avril 2010 à 13:09
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Si votre CT est ok vous pouvez vendre.
Mais pensez à signaler clairement dans l'acte de vente que vous avez remis à l'acquéreur le compte rendu de CT mettant en exergue les travaux à effectuer.
Il lui sera ainsi impossible de vous le reprocher.
A condition toutefois que ces travaux ne soient pas "obligatoires" pour procéder à la validation du CT.
Mais pensez à signaler clairement dans l'acte de vente que vous avez remis à l'acquéreur le compte rendu de CT mettant en exergue les travaux à effectuer.
Il lui sera ainsi impossible de vous le reprocher.
A condition toutefois que ces travaux ne soient pas "obligatoires" pour procéder à la validation du CT.
Mon contrôle a été fait le 26 octobre2009. C'est seulement cette semaine, après avoir fait réalisés le changement de courroie de distribution, la pompe a eau et l'autre courroie, afin de vendre ma voiture avec la conscience tranquille, que le garage m'a signalé au moment du paiement des travaux effectués, que deux choses étaient a prévoir, le changement des balais d'essuie glace, coût 40€ et le changement d'un goujon, coût 200€ . Je compte bien le signaler à l'acheteur et lui montrer la facture de ces réparations, sur laquelle est mentionnés ces prévisions, ainsi que le CT et le carnet d'entretien.
Donc en prévenant l'acheteur et en le mentionnant clairement dans l'acte de vente comme vous me le conseillez, pensez-vous que celui-ci pourra, au cas où, se retourner contre moi ?
Merci de votre réponse.
Donc en prévenant l'acheteur et en le mentionnant clairement dans l'acte de vente comme vous me le conseillez, pensez-vous que celui-ci pourra, au cas où, se retourner contre moi ?
Merci de votre réponse.
Foyer
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1 avril 2010 à 17:16
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Bonjour ,
En informant l'acheteur qu'il devra envisager de changer le goujon (que vous mentionnez), vous vous mettez a l'abri d'une possibilité de probleme.
Faites cette "mise en garde" par ecrit, sur l'acte de vente (au dos) et montrez le lui.
En informant l'acheteur qu'il devra envisager de changer le goujon (que vous mentionnez), vous vous mettez a l'abri d'une possibilité de probleme.
Faites cette "mise en garde" par ecrit, sur l'acte de vente (au dos) et montrez le lui.
Ixels
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2 avril 2010 à 15:19
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au dos, je le mettrai directement sur le recto, ou au dos mais avec une signature de l'acquéreur sous ces mises en garde
La législation juridique et financière évolue en permanence...