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Ixels
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1 avril 2010 à 13:09
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Si votre CT est ok vous pouvez vendre.
Mais pensez à signaler clairement dans l'acte de vente que vous avez remis à l'acquéreur le compte rendu de CT mettant en exergue les travaux à effectuer.
Il lui sera ainsi impossible de vous le reprocher.
A condition toutefois que ces travaux ne soient pas "obligatoires" pour procéder à la validation du CT.
Mais pensez à signaler clairement dans l'acte de vente que vous avez remis à l'acquéreur le compte rendu de CT mettant en exergue les travaux à effectuer.
Il lui sera ainsi impossible de vous le reprocher.
A condition toutefois que ces travaux ne soient pas "obligatoires" pour procéder à la validation du CT.
Mon contrôle a été fait le 26 octobre2009. C'est seulement cette semaine, après avoir fait réalisés le changement de courroie de distribution, la pompe a eau et l'autre courroie, afin de vendre ma voiture avec la conscience tranquille, que le garage m'a signalé au moment du paiement des travaux effectués, que deux choses étaient a prévoir, le changement des balais d'essuie glace, coût 40€ et le changement d'un goujon, coût 200€ . Je compte bien le signaler à l'acheteur et lui montrer la facture de ces réparations, sur laquelle est mentionnés ces prévisions, ainsi que le CT et le carnet d'entretien.
Donc en prévenant l'acheteur et en le mentionnant clairement dans l'acte de vente comme vous me le conseillez, pensez-vous que celui-ci pourra, au cas où, se retourner contre moi ?
Merci de votre réponse.
Donc en prévenant l'acheteur et en le mentionnant clairement dans l'acte de vente comme vous me le conseillez, pensez-vous que celui-ci pourra, au cas où, se retourner contre moi ?
Merci de votre réponse.
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1 avril 2010 à 17:16
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Bonjour ,
En informant l'acheteur qu'il devra envisager de changer le goujon (que vous mentionnez), vous vous mettez a l'abri d'une possibilité de probleme.
Faites cette "mise en garde" par ecrit, sur l'acte de vente (au dos) et montrez le lui.
En informant l'acheteur qu'il devra envisager de changer le goujon (que vous mentionnez), vous vous mettez a l'abri d'une possibilité de probleme.
Faites cette "mise en garde" par ecrit, sur l'acte de vente (au dos) et montrez le lui.
Ixels
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2 avril 2010 à 15:19
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au dos, je le mettrai directement sur le recto, ou au dos mais avec une signature de l'acquéreur sous ces mises en garde