Imposition de 40 ha
siliguri1
Messages postés
2
Date d'inscription
dimanche 28 mars 2010
Statut
Membre
Dernière intervention
28 mars 2010
-
28 mars 2010 à 13:17
lemoncella1 Messages postés 1166 Date d'inscription vendredi 12 mars 2010 Statut Membre Dernière intervention 31 mai 2010 - 28 mars 2010 à 17:12
lemoncella1 Messages postés 1166 Date d'inscription vendredi 12 mars 2010 Statut Membre Dernière intervention 31 mai 2010 - 28 mars 2010 à 17:12
A voir également:
- Imposition de 40 ha
- Imposition - Accueil - Actualité juridique et financière
- Avis de non imposition - Guide
- Nouvel avis d'imposition apres correction delai forum - Guide
- 40 heures par semaine combien par mois ✓ - Forum salariés
- Ligne 14 avis d'imposition ✓ - Forum déclaration de revenus
2 réponses
lemoncella1
Messages postés
1166
Date d'inscription
vendredi 12 mars 2010
Statut
Membre
Dernière intervention
31 mai 2010
539
28 mars 2010 à 15:00
28 mars 2010 à 15:00
Bonjour,
votre habitation et vos dependances seront taxées avec autour un terrain classé en sol pour 10a.
le reste sera pris en jardin d agrement.
cordialement
votre habitation et vos dependances seront taxées avec autour un terrain classé en sol pour 10a.
le reste sera pris en jardin d agrement.
cordialement
lemoncella1
Messages postés
1166
Date d'inscription
vendredi 12 mars 2010
Statut
Membre
Dernière intervention
31 mai 2010
539
28 mars 2010 à 17:12
28 mars 2010 à 17:12
re
non ça depend des cultures, ça peut être taxé en bois taillis, paturages, etc...
a vous de faire le détail avec le service du cadastre dont vous dépendez.
cordialement
non ça depend des cultures, ça peut être taxé en bois taillis, paturages, etc...
a vous de faire le détail avec le service du cadastre dont vous dépendez.
cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...
28 mars 2010 à 15:23
Avec mes remerciements.