Constestation d'acte notarier
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Bonjour,
Je voudrais savoir combien de temps après un acte notarié qui ai faux
on peut contester cette acte faux ???????????
Quand personne ne sait que cette acte existe , et on trouve son existence, aprés
la mort de votre mère quand on cherche qui a acheter les batiments d'une ferme ???
Et qu'on voit qu'une nièce a ma tante a fais faire un faux avec un notaire pour récupérer
tous les batiments d'une ferme ,pour soit disant qu'elle avais reçu des ces parents les batiments de la ferme
en oiries !!!!
puisque la terre agricole ne vaux rien ?????
Le notaire a fais un faux et ils ont attendu que ma tante célibataire décède pour prendre possession de la ferme
et de sa part des terres !!
Merci de me dire ce que je dois faire pour les faire payer pour avoir volé tous les batiments de la ferme de mes grand parents , ou ai nez ma mère !!!
Merci salutations
GG
Je voudrais savoir combien de temps après un acte notarié qui ai faux
on peut contester cette acte faux ???????????
Quand personne ne sait que cette acte existe , et on trouve son existence, aprés
la mort de votre mère quand on cherche qui a acheter les batiments d'une ferme ???
Et qu'on voit qu'une nièce a ma tante a fais faire un faux avec un notaire pour récupérer
tous les batiments d'une ferme ,pour soit disant qu'elle avais reçu des ces parents les batiments de la ferme
en oiries !!!!
puisque la terre agricole ne vaux rien ?????
Le notaire a fais un faux et ils ont attendu que ma tante célibataire décède pour prendre possession de la ferme
et de sa part des terres !!
Merci de me dire ce que je dois faire pour les faire payer pour avoir volé tous les batiments de la ferme de mes grand parents , ou ai nez ma mère !!!
Merci salutations
GG
A voir également:
- Constestation d'acte notarier
- Acte de candidature - Guide
- Acte de notoriété prix - Guide
- Acte d'administration - Guide
- Acte conservatoire - Guide
- Procuration acte de naissance - Accueil - Modèles de lettres vie pratique
2 réponses
il faut bien sûr des preuves
il faut porter plainte
voyez la chambre departementale des notaires ou un avocat pour la suite a donner...
la vie est pleine d'interrogations et d'incertitudes
car tout bouge change se transforme
il faut porter plainte
voyez la chambre departementale des notaires ou un avocat pour la suite a donner...
la vie est pleine d'interrogations et d'incertitudes
car tout bouge change se transforme
Bonjour Roger,
Bien sur j'ai les actes notarié que le notaire] a fais avec un nièce qui a eu 1 enfant
et qui a donné les batiments qu'elle a acheter a ma tante qu'elle a soit disant reçu d'oiri de mes Grand Parents !!
Mais mes grand parent n'on fais aucun testament pour qui que se soit !!!
Et maintenant c'est un cousin qui ai dans la ferme sans débourser 1 centime, puisqu'il ont fais que des donations entre ma tante sa mére qui ai ma cousine et son fils ; en payant le notaire au passage bien sur !!!
Mes il me semble que un enfant n'a pas le droit de vendre un bien d'un parent puisqu'il ne lui appartient pas !
Mais les notaire savent arranger les choses !!!
Salut Merci
Bien sur j'ai les actes notarié que le notaire] a fais avec un nièce qui a eu 1 enfant
et qui a donné les batiments qu'elle a acheter a ma tante qu'elle a soit disant reçu d'oiri de mes Grand Parents !!
Mais mes grand parent n'on fais aucun testament pour qui que se soit !!!
Et maintenant c'est un cousin qui ai dans la ferme sans débourser 1 centime, puisqu'il ont fais que des donations entre ma tante sa mére qui ai ma cousine et son fils ; en payant le notaire au passage bien sur !!!
Mes il me semble que un enfant n'a pas le droit de vendre un bien d'un parent puisqu'il ne lui appartient pas !
Mais les notaire savent arranger les choses !!!
Salut Merci
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