Nettoyage des canivaux
droarde
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talilas974-2 Messages postés 274 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
talilas974-2 Messages postés 274 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
Si la propreté des trottoirs (neige, herbe.....)est de la responsabilité des proprietaires (ou locataires) riverains, qu'en est il des caniveaux? Exemple si le caniveaux est plein de feuilles mortes ou micro branches, qui est tenu de le nettoyer riverains ou communes?
Je precise que dans mon cas le trottoir fait environ 1.50 à 2 m de large
Le proprietaire (ou locataire) riverain jusqu'ou (niveau geographique) est il responsable de la propreté : trottoirs, caniveaux?
Car il peut etre dangereux pour un particulier de nettoyer un caniveaux : probleme lié à la circulation .
Merci de votre eclairage.
Cordialement
Si la propreté des trottoirs (neige, herbe.....)est de la responsabilité des proprietaires (ou locataires) riverains, qu'en est il des caniveaux? Exemple si le caniveaux est plein de feuilles mortes ou micro branches, qui est tenu de le nettoyer riverains ou communes?
Je precise que dans mon cas le trottoir fait environ 1.50 à 2 m de large
Le proprietaire (ou locataire) riverain jusqu'ou (niveau geographique) est il responsable de la propreté : trottoirs, caniveaux?
Car il peut etre dangereux pour un particulier de nettoyer un caniveaux : probleme lié à la circulation .
Merci de votre eclairage.
Cordialement
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