Nettoyage des canivaux

droarde - 16 mars 2010 à 04:54
talilas974-2 Messages postés 276 Date d'inscription mardi 11 août 2009 Statut Membre Dernière intervention 22 septembre 2010 - 16 mars 2010 à 06:50
Bonjour,
Si la propreté des trottoirs (neige, herbe.....)est de la responsabilité des proprietaires (ou locataires) riverains, qu'en est il des caniveaux? Exemple si le caniveaux est plein de feuilles mortes ou micro branches, qui est tenu de le nettoyer riverains ou communes?
Je precise que dans mon cas le trottoir fait environ 1.50 à 2 m de large
Le proprietaire (ou locataire) riverain jusqu'ou (niveau geographique) est il responsable de la propreté : trottoirs, caniveaux?
Car il peut etre dangereux pour un particulier de nettoyer un caniveaux : probleme lié à la circulation .
Merci de votre eclairage.
Cordialement

1 réponse

talilas974-2 Messages postés 276 Date d'inscription mardi 11 août 2009 Statut Membre Dernière intervention 22 septembre 2010 79
16 mars 2010 à 06:50
Il me semble que tout dépend des communes.
Dans la commune où j'habite, c'est le service environnement qui se charge de nettoyer les trottoirs et les caniveaux. Mais mon voisin m'a dit que dans la commune où il habitait c'étaient aux riverains de s'en charger...
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