beau chalet

Question

Bonjour,

Nous possédons un chalet sur le bord d'un lac. Par contre, pour s'y rendre nous devons passer par un chemin privé appartenant à notre voisin ou nous avons un droit de passage. Ce voisin ne passe même pas par la pour accédé à son chalet, il a une autre entrée. Ce dit chemin ce détériore beaucoup.  Il s'est affaissé à des endroits et comme l'eau descend des montagnes, le chemin ressemble plus à une rivière.

Question: 
1- Qui doit entretenir le chemin?
2- Est-ce que ce voisin doit faire des travaux pour retenir son eau qui inonde notre terrain en bas?
3-Quels sont nos recours?

acacia · Answer

Bonsoir,

Un bien doit être entretenu par celui qui le possède (allez-vous faire le ménage chez votre voisin ?).
Mais le propriétaire n'est pas tenu d'entretenir son bien (vous n'obligeriez pas votre voisin à faire son ménage ?).
Le fait de bénéficier d'une servitude de passage peut peut-être modifier la donne ... Où est indiquée cette servitude (acte de propriété de votre chalet) ? Il y a peut-être quelque chose de plus précis ...
Je pense que vous avez effectivement le droit de passer sur le terrain de votre voisin pour accéder à votre bien, mais votre voisin n'est pas tenu de vous faire " une autoroute ". Simplement il doit maintenir l'accès : vous devez pouvoir passer (les conditions ne sont pas précisées).
En ce qui concerne les eaux d'écoulement, si elles mettent en péril votre chalet, vous pouvez faire quelque chose. Mais si ça ne fait que dégrader " la servitude ", il n'y a pas grand chose à faire, qu'à attendre que l'accès soit impossible et le mettre en demeure de rétablir l'accès ...
Le mieux : en parler directement à votre voisin et trouver un arrangement (partage des frais de remise en état + le convaincre gentiment de faire quelque chose pour l'écoulement). Faites faire des devis pour avoir déjà une idée de ce dont vous allez discuter.

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