Amende transport en commun TAN
Lyou1
-
gerber1 Messages postés 16482 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
gerber1 Messages postés 16482 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Je me suis fait controler dans le tramway de Nantes le 19/02/2010.
Je n'avais pas de titre de transport et donc cela fait 48,5 euros d'amende.
Je souhaite contester cette amende.
Déjà il y a un défaut au niveau de l'adresse. Celle indiquée sur mon permis de conduire n'est plus bonne.
Ensuite je sais que je suis fautif mais j'ai essayé d'expliquer ma situation au controleur :
En effet je ne prends jamais le tramway.
Ce jour là j'ai du me rendre à Paris pour récupérer ma voiture qui était tombée en panne le weekend précédent.
Cette panne de voiture m'a couté 150 euros + les frais de transport.
J'ai du laisser ma voiture devant le travail de ma femme puis j'ai pris le tramway pour 3 stations c'est à dire 3 minutes. De plus je n'avais vraiment aucune monaie.
Cette panne de voiture fais suite à une autre qui m'a couté 5000 euros (casse moteur sur un scenic).
Bref je voulais faire part de cette accumulation de malchance à la TAN pour qu'ils soient indulgents.
Je peux produire les factures.
Est-ce réalisable ?
Merci
Je me suis fait controler dans le tramway de Nantes le 19/02/2010.
Je n'avais pas de titre de transport et donc cela fait 48,5 euros d'amende.
Je souhaite contester cette amende.
Déjà il y a un défaut au niveau de l'adresse. Celle indiquée sur mon permis de conduire n'est plus bonne.
Ensuite je sais que je suis fautif mais j'ai essayé d'expliquer ma situation au controleur :
En effet je ne prends jamais le tramway.
Ce jour là j'ai du me rendre à Paris pour récupérer ma voiture qui était tombée en panne le weekend précédent.
Cette panne de voiture m'a couté 150 euros + les frais de transport.
J'ai du laisser ma voiture devant le travail de ma femme puis j'ai pris le tramway pour 3 stations c'est à dire 3 minutes. De plus je n'avais vraiment aucune monaie.
Cette panne de voiture fais suite à une autre qui m'a couté 5000 euros (casse moteur sur un scenic).
Bref je voulais faire part de cette accumulation de malchance à la TAN pour qu'ils soient indulgents.
Je peux produire les factures.
Est-ce réalisable ?
Merci
A voir également:
- Oubli carte tan amende
- Amende tan nantes - Meilleures réponses
- Montant amende tan nantes - Meilleures réponses
- Amende recensement - Guide
- Carte ticket restaurant avantages et inconvénients - Guide
- Droit a l'oubli google - Guide
- Amende crit air - Guide
- Carte non gérée - Guide
2 réponses
Bonjour,
hélas vous avez joué et vous avez perdu. Vous ne pouvez pas contester, vous l'admettez vous même, vous avez fraudé.
Sinon, imaginez toutes les excuses bidons que les contrôleurs devraient prendre en considération.
Bonne journée.
PS : ne tardez pas à payer car les pénalités de retard ou de frais de dossier dans ce cas la sont très cher.
hélas vous avez joué et vous avez perdu. Vous ne pouvez pas contester, vous l'admettez vous même, vous avez fraudé.
Sinon, imaginez toutes les excuses bidons que les contrôleurs devraient prendre en considération.
Bonne journée.
PS : ne tardez pas à payer car les pénalités de retard ou de frais de dossier dans ce cas la sont très cher.
La législation juridique et financière évolue en permanence...