droit du co gerant

Question

Bonjour,
J'aurais quelques question à vous posez
mon conjoint est co gerant donc le chef d'exploitation d'une societé agricole ou il y 4 associés un des  associés est le retraité qui a cedé le statut de co-gerant à mon conjoint mais il y a une co-gerante donc une des associé encore mais mon conjoint et ce retraité ont eu un different de ce fait le retraité qui a encore des parts dans la societé veut virer mon conjoint de la societé?
Ont -t-il le droit ?
Peuvent-il  lui retirer le prelevement mensuel qu'il se fait ?
Ce retraité as-t-il le droit encore de travailler sur l'exploitation ?
Et enfin peut il être assuré malgrè tout ?
MERCI
CODIALEMENT
Pouvez svp me repondre a cette adresse mail loveithorrots@hotmail.fr

Baal · Answer

Vos informations sont trop vagues. Je suppose que c'est une société de personne, dans ce cas les décisions se prennent à l'unanimité, à défaut avec une procédure qui peut être prévue selon les statuts ... S'ils existent ... C'est vraiment pas une question à laquelle il est possible de répondre sans avoir tous les éléments.

melinda64 · Answer

bonjour
ben les élement suplementaire ke je peux vous donnez sont les suivantes 
1 associé 790 parts
le retraite 200 parts 
mon conjoint 200 parts
l'autre associé 10 parts
A eux trois peuvent ils decider de me mettre dehors pour incompetence alors qu'il y a pas de preuve et qu'en plus mon conjoint et en accident de travail cause hernie discale c'est pour cela qu'ils disent incompetence 
Merci bien 
CORDIALEMENT

Droit du co gerant

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