Suspension de Permis
Ploup
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marcooo75 Messages postés 3 Statut Membre -
marcooo75 Messages postés 3 Statut Membre -
Bonjour, j'ai fait un exces de vitesse 150km au lieu de 80km (donc 6 points en moins sur le permis , je suis conducteur jeune donc j'ai que 6 points) en gros je devais avoir mon permis annulé mais le préfet ma mit une suspension de permis une suspension de 6 mois et qui se termine bientôt. Donc je vais pouvoir récupérer mon permis tranquillement vu qu'il ma mit une suspension et non une annulation de permis???
Merci de vos réponses.
Merci de vos réponses.
5 réponses
bonjour,
En effet la suspension du permis de conduire est une mesure temporaire de retrait de permis. Elle est prononcée pour plusieurs mois et ne remet pas, en elle même, en cause la validité du permis de conduire. C'est ce qui est arrivé dans votre cas.
Mais parallèlement à l'infraction pour grand excès de vitesse, votre permis était à 0 point, ce qui entraine l'invalidation du permis (qui est une sorte d' annulation administrative, et non une annulation de permis prononcée par un juge, donc en gros c'est une "sanction automatisée").
Le système est fait, bien évidemment, pour ne rien comprendre....
source :
http://www.avocat-torossian.com/avocat-retrait-permis
http://www.avocat-torossian.com/avocat-annulation-permis
http://www.avocat-torossian.com/avocat-suspension-permis
http://www.avocat-torossian.com/avocat-invalidation-permis
En effet la suspension du permis de conduire est une mesure temporaire de retrait de permis. Elle est prononcée pour plusieurs mois et ne remet pas, en elle même, en cause la validité du permis de conduire. C'est ce qui est arrivé dans votre cas.
Mais parallèlement à l'infraction pour grand excès de vitesse, votre permis était à 0 point, ce qui entraine l'invalidation du permis (qui est une sorte d' annulation administrative, et non une annulation de permis prononcée par un juge, donc en gros c'est une "sanction automatisée").
Le système est fait, bien évidemment, pour ne rien comprendre....
source :
http://www.avocat-torossian.com/avocat-retrait-permis
http://www.avocat-torossian.com/avocat-annulation-permis
http://www.avocat-torossian.com/avocat-suspension-permis
http://www.avocat-torossian.com/avocat-invalidation-permis
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C'est vous qui avez dit dans votre texte : "6 points en moins dans mon permis"<; donc il n'y a peut etre de points qui ont été enlevés ??? Donc renseignez vous bien quand même pour connaitre votre situation.
Bonjour,
Il von vous suspendre le permis puis vou le rendre et peu de temps après ils vont vous l'annuler en recommandé, il faudra le rendre.
c'est ce qui est arrivé a mon ti frere, il conduisait sans point et il ne le savai pas.
du jour au lendemain il lui on recapituler toute les infraction pui annuler le permis.
Il von vous suspendre le permis puis vou le rendre et peu de temps après ils vont vous l'annuler en recommandé, il faudra le rendre.
c'est ce qui est arrivé a mon ti frere, il conduisait sans point et il ne le savai pas.
du jour au lendemain il lui on recapituler toute les infraction pui annuler le permis.
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