Pose de volets sans attendre l'AG

marou - 12 févr. 2010 à 10:17
 Utilisateur anonyme - 12 févr. 2010 à 11:02
Bonjour,
En décembre, nous avons acheté un appartement dans une résidence années 70. Nous y avons tout rénover, y compris l'isolation phonique des cloisons. Trois des grandes portes fenêtres exposées à l'Est et au Sud n'ont pas de volets d'origine. Nous avons prévu d'en mettre et de nous caler sur ce qui a été fait sur l'ensemble de la résidence. Plusieurs modèles étaient possibles mais nous avons souhaité, pour gardé l'harmonie extérieure de la façade, nous orienter vers des persiennes coulissantes qui sont très discrètes lorsqu'elles sont repliées.

Avant tout, nous avons pris contact avec le syndic et le conseil syndical. Un courrier décrivant l'ensemble de nos travaux et descriptif des volets était envoyé en argumentant et demandant l'autorisation.
Le conseil syndical, au vu du descriptif, nous a donné son accord. Sans qu'il y ait de référence officielle, ce conseil syndical a toujours privilégié le bon sens (quand on arrive dans un appartement et qu'on y fait des travaux, tout peut ainsi se faire dans la foulée, surtout en période hivernale). La pratique très souple mais pas laxiste était bien rôdée avec le syndic.

Sauf que... l'interlocuteur du syndic vient de changer. Il se caractérise lui-même comme "un juriste pur et dur" et nous interdit de poser les volets (qui sont d'ailleurs arrivés) sans l'autorisation de l'AG fixée au 27 juin... Nous sommes en février et il fait un froid de canard...
Au-delà de l'application de la règle, il annonce la rédaction d'un référentiel pour présenter à cette AG afin qu'ensuite les travaux puissent se faire à tout moment. C'est très bien mais pour la suite.

Momentanément, nous avons suspendu la pose (prévu lundi prochain) en attendant l'autorisation de l'AG. Ne devrions-nous pas bénéficier des pratiques précédentes ?
L'accord du conseil syndical nous a permis de lancer la fabrication. Si un autre référentiel est choisi ? Que faisons-nous des volets ? Et si nous les faisons poser tout de même comme beaucoup l'ont fait sans rien demander à personne.

Mais vraiment, n'y a-t-il pas de jurisprudence... Quels conseils pouvez-vous nous donner ?

1 réponse

Utilisateur anonyme
12 févr. 2010 à 11:02
bonjour : Si vous avez eu un accord par écrit, vous devriez pouvoir vous en tenir à cette autorisation.

J'ai l'impression que ce bonhomme n'est pas un cadeau. Il y en a qui passent leur vie à pourrir celle des autres.

Demandez conseil au syndic qui vous a donné l'autorisation pour mieux savoir la conduite à tenir.
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