Perte d'usufruit????????

kito - 30 janv. 2010 à 10:31
 Paris - 30 janv. 2010 à 11:06
Bonjour,
mon ex gendre avec qui depuis le décés il n'y a aucune entente a l'usufruit de la maison qui appartenait à ma fille mon petit fils 10 etant héritier sous tutelle J'aimerai bien qu'il perdre cet usufruit par contre avec mon éppouse nous voulons bien qu'il reste avec son petit dans la maison Pour L'enfant malgré que trois jours aprés les obseques denotre fille il installé sa nouvelle compagne

1 réponse

Bonjour,
Si votre fille à pris des dispositions pour que son Mari devienne l'Usufruitier de sa
propriétée, si elle venait à décéder et que celui-ci décide de conserver cet USUFRUIT,
je doute fort que vous puissiez l'empêcher de vivre dans sa maison avec sa nouvelle
compagne car il en a le droit. Ce qui compte, c'est que votre Petit-fils soit élevé dans
de bonnes conditions et que cette maison qui un jour lui reviendra, soit bien entretenue.
Cordialement.
0