Pillage des biens avant le decès
pat421
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15 janv. 2010 à 17:16
benjimoto Messages postés 48 Date d'inscription jeudi 13 août 2009 Statut Membre Dernière intervention 1 février 2010 - 27 janv. 2010 à 14:08
benjimoto Messages postés 48 Date d'inscription jeudi 13 août 2009 Statut Membre Dernière intervention 1 février 2010 - 27 janv. 2010 à 14:08
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9 réponses
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15 janv. 2010 à 18:04
15 janv. 2010 à 18:04
La donation au dernier vivant ne porte que sur l'usufruit et non sur la totalité des biens.
Si votre père est décédé l'an passé, il faut prendre contact avec le notaire qui a été chargé de sa succesion afin de savoir a qui appartient aujourdhui la maison.
(il y a en effet plusieurs hypothèses qui seraient trop longues à developper sur ce forum).
Concernant le "pillage" des meubles dont vous faite état, malheureusement il n'y a pas beaucoup de solutions puisque la personne en cause à les clés.
Mais lors de l'ouverture de la succession, il faudra demander au notaire de faire procéder à un inventaire des biens meubles (c'est également votre intérêt sur le plan fiscal).
Et si un même inventaire a été effectuée l'an passé, au moment du décès de votre père et que vous pouvez le retrouver, vous aurez ansi une base de comparaison qui attestera, peut être, de la disparition de tel ou tel bien de valeur.
De même, si des biens ont été déclarés à l'assurance qu'ils ne figurent plus physiquement dans la maison, il sera possible de demander des explications sur leur disparition.
En ce qui concerne les "dons" effectués par votre mère au profit de votre cousine, il faut que ceux-ci restent dans le domaine du raisonnable. ("raisonnable" ne veut rien dire, cela signifie simplement que le don s'interprête en fonction des revenus du donateur : si vous touchez le minimum vieillesse et que vos dons atteignent plusieurs milliers d'euros, il est évident qu'il existe un problème).
Concernant un éventuel testament, vous n'en aurez connaissance qu'à l'ouverture de la succession.
Enfin, si la situation est telle que vous la décrivez, ne vous laissez pas imposer un notaire par votre cousine.
Cordialement
Si votre père est décédé l'an passé, il faut prendre contact avec le notaire qui a été chargé de sa succesion afin de savoir a qui appartient aujourdhui la maison.
(il y a en effet plusieurs hypothèses qui seraient trop longues à developper sur ce forum).
Concernant le "pillage" des meubles dont vous faite état, malheureusement il n'y a pas beaucoup de solutions puisque la personne en cause à les clés.
Mais lors de l'ouverture de la succession, il faudra demander au notaire de faire procéder à un inventaire des biens meubles (c'est également votre intérêt sur le plan fiscal).
Et si un même inventaire a été effectuée l'an passé, au moment du décès de votre père et que vous pouvez le retrouver, vous aurez ansi une base de comparaison qui attestera, peut être, de la disparition de tel ou tel bien de valeur.
De même, si des biens ont été déclarés à l'assurance qu'ils ne figurent plus physiquement dans la maison, il sera possible de demander des explications sur leur disparition.
En ce qui concerne les "dons" effectués par votre mère au profit de votre cousine, il faut que ceux-ci restent dans le domaine du raisonnable. ("raisonnable" ne veut rien dire, cela signifie simplement que le don s'interprête en fonction des revenus du donateur : si vous touchez le minimum vieillesse et que vos dons atteignent plusieurs milliers d'euros, il est évident qu'il existe un problème).
Concernant un éventuel testament, vous n'en aurez connaissance qu'à l'ouverture de la succession.
Enfin, si la situation est telle que vous la décrivez, ne vous laissez pas imposer un notaire par votre cousine.
Cordialement
pat421
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4 juin 2012
15 janv. 2010 à 18:28
15 janv. 2010 à 18:28
merci pour votre réponse,
Une petite précision cependant, ma mère vit dans sa maison, et bénéficie de la médicalisation à domicile.
C'est donc à l'occasion de "visites" que ma cousine et son mari emportent ce qu'ils jugent être de valeur...
avec l'accord de ma mère ( qui n'est plus apte à avoir un jugement rationnel)
j'y serai demain de toute façons, en ne sachant pas qui aller voir ( notaire, banque, avocat, etc ...) et quoi leur dire...
merci pour votre réponse
Patrick
Une petite précision cependant, ma mère vit dans sa maison, et bénéficie de la médicalisation à domicile.
C'est donc à l'occasion de "visites" que ma cousine et son mari emportent ce qu'ils jugent être de valeur...
avec l'accord de ma mère ( qui n'est plus apte à avoir un jugement rationnel)
j'y serai demain de toute façons, en ne sachant pas qui aller voir ( notaire, banque, avocat, etc ...) et quoi leur dire...
merci pour votre réponse
Patrick
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15 janv. 2010 à 20:08
15 janv. 2010 à 20:08
Dans ce cas la situation est encore plus compliquée car les objets n'ont pas été enlevés à l'insus de votre mère.
Bon courage
Bon courage
arth
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15 janv. 2010 à 20:27
15 janv. 2010 à 20:27
En même temps si votre mère n'est plus à même de se déplacer ou autre, comment quelqu'un peut-il refuser la visite de votre prétendue cousine? Idem pour la récupération d'objet, l'aidé médicalisée ne peut-elle pas vous en apprendre plus à ce sujet?
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pat421
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4 juin 2012
16 janv. 2010 à 01:40
16 janv. 2010 à 01:40
Je vais voir tout ça demain, merci en tout cas pour vos réponses...
J'ai eu un début de réponse par un ami avocat et je la note ici car cela, malheureusement peut être utile à quelqu'un d'autre...
"Nous sommes dans l'urgence, car nous n'avons pas le temps matériel de faire une demande de mise sous tutelle, ceci pouvant prendre jusqu'à 4 mois avant qu'elle ne soit mise en place...et nous ne disposons que de quelques jours tout au plus...
Dans ce cas, donc, rien ne sera possible avant le décès. Ce n'est qu'après que nous pouvons déposer une plainte pour abus de confiance auprès d'une personne vulnérable.
En effet, il n'y a pas vol puisque pour cela il faudrait que les objets soient pris sans le consentement de ma mère, mais il y a abus de confiance...
Reste, après à apporter les preuves, en ce qui concerne les objets, ce sera sans doute difficile, par contre, en ce qui concerne les détournements d'argent, ce sera rendu possible par l'obtention des relevés de compte des derniers mois.
Un don occasionnel à une cousine est tout à fait acceptable, s'il reste raisonnable ( tout dépend de l'état de fortune de la propriétaire du compte), mais des dons réguliers et répétés peuvent être considérés comme escroquerie..."
Voilà où j'en suis aujourd'hui.
Maintenant le plus dur reste à faire: accompagner ma mère dans ces derniers jours, le reste, je verrai après.
Merci à ceux qui m'ont éclairés de leurs conseils
Patrick
J'ai eu un début de réponse par un ami avocat et je la note ici car cela, malheureusement peut être utile à quelqu'un d'autre...
"Nous sommes dans l'urgence, car nous n'avons pas le temps matériel de faire une demande de mise sous tutelle, ceci pouvant prendre jusqu'à 4 mois avant qu'elle ne soit mise en place...et nous ne disposons que de quelques jours tout au plus...
Dans ce cas, donc, rien ne sera possible avant le décès. Ce n'est qu'après que nous pouvons déposer une plainte pour abus de confiance auprès d'une personne vulnérable.
En effet, il n'y a pas vol puisque pour cela il faudrait que les objets soient pris sans le consentement de ma mère, mais il y a abus de confiance...
Reste, après à apporter les preuves, en ce qui concerne les objets, ce sera sans doute difficile, par contre, en ce qui concerne les détournements d'argent, ce sera rendu possible par l'obtention des relevés de compte des derniers mois.
Un don occasionnel à une cousine est tout à fait acceptable, s'il reste raisonnable ( tout dépend de l'état de fortune de la propriétaire du compte), mais des dons réguliers et répétés peuvent être considérés comme escroquerie..."
Voilà où j'en suis aujourd'hui.
Maintenant le plus dur reste à faire: accompagner ma mère dans ces derniers jours, le reste, je verrai après.
Merci à ceux qui m'ont éclairés de leurs conseils
Patrick
Utilisateur anonyme
16 janv. 2010 à 12:11
16 janv. 2010 à 12:11
Votre avocat a raison, mais pour l'heure vous n'avez que des faits et pas de preuve.
Il faudrait essayer de récupérer les relevés bancaires de votre mère (si c'est possible). Car si vous n'avez pas ces relevés, la banque va refuser de vous donner la moindre information, et vous ne serez pas en mesure de vérifier que les "dons" consentis sont complètement anormaux et constituent de ce fait "une escroquerie pour abus de confiance auprès d'une personne vulnérable".
Si réellement vous avez des éléments concrets (par témoignages par exemple) qui vont dans ce sens, vous n'aurez pas d'autre possibilité que de demander une expertise des comptes bancaires et c'est seulement ensuite, si les faits sont avérés, que vous pourrez déposer une plainte.
Bon courage et cordialement
Il faudrait essayer de récupérer les relevés bancaires de votre mère (si c'est possible). Car si vous n'avez pas ces relevés, la banque va refuser de vous donner la moindre information, et vous ne serez pas en mesure de vérifier que les "dons" consentis sont complètement anormaux et constituent de ce fait "une escroquerie pour abus de confiance auprès d'une personne vulnérable".
Si réellement vous avez des éléments concrets (par témoignages par exemple) qui vont dans ce sens, vous n'aurez pas d'autre possibilité que de demander une expertise des comptes bancaires et c'est seulement ensuite, si les faits sont avérés, que vous pourrez déposer une plainte.
Bon courage et cordialement
pat421
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4 juin 2012
27 janv. 2010 à 12:41
27 janv. 2010 à 12:41
Bonjour,
Après un moment d'absence, j'ai enfin pu trouver une connexion internet...
Voici maintenant la situation.
Je suis auprès de ma mère depuis une dizaine de jours et ai pu être mis au courant des faits exacts...
Ma cousine est venue trois fois ces derniers temps, chargeant sa voiture de tout ce qui avait de la valeur:
2 ménagères en argent, plats, et autres récipients en argent,meubles, fourrures, tapis persans, ivoires, tableaux, je ne reviendrai pas sur les chèques dont je parlais dans mes premiers messages, e rajoutant peut être tout de même le dernier en date ( pour vous montrer jusqu'où va l'ignominie de cette personne...): elle s'est fait faire par ma mère un chèque de 600 € pour pouvoir prendre l'avion pour venir à son enterrement...( très délicat comme demande...)
La chose nouvelle, c'est qu'un coffre se trouve chez ma mère et qu'elle a profité d'un moment de faiblesse pour se faire donner la combinaison par elle et en vider tout le contenu (il y avait là de très nombreux bijoux de grande valeur dont j'ai pu retrouver la trace sur de nombreuses photos de ma mère.)
Ma cousine et son mari ont mis "dehors" les personnes qui s'occupent de ma mère jour et nuit pour demeurer seuls dans l'appartement et ont tout fouillé, y compris les papiers, comptes en banque, assurances vie, etc...
Et se sont même crus autorisés à téléphoner à la banque pour avoir des renseignements ( que l'on leur a d'ailleurs fort heureusement refusés...)
Ma mère est toujours vivante à ce jour, bien que son état de faiblesse empire de jour en jour et le pronostic concernant sa longévité ne dépasse pas la quinzaine de jours.
J'ai bien d'autres choses à faire en ce moment que de me préoccuper de ces choses très "matérielles", préférant privilégier les instants que le temps me donne à demeurer auprès de ma mère.
SVP...Conseillez moi....J'ai peur que si j'entame une procédure après le décès ce soit trop tard...
Merci. Je suis complètement perdu là...
Après un moment d'absence, j'ai enfin pu trouver une connexion internet...
Voici maintenant la situation.
Je suis auprès de ma mère depuis une dizaine de jours et ai pu être mis au courant des faits exacts...
Ma cousine est venue trois fois ces derniers temps, chargeant sa voiture de tout ce qui avait de la valeur:
2 ménagères en argent, plats, et autres récipients en argent,meubles, fourrures, tapis persans, ivoires, tableaux, je ne reviendrai pas sur les chèques dont je parlais dans mes premiers messages, e rajoutant peut être tout de même le dernier en date ( pour vous montrer jusqu'où va l'ignominie de cette personne...): elle s'est fait faire par ma mère un chèque de 600 € pour pouvoir prendre l'avion pour venir à son enterrement...( très délicat comme demande...)
La chose nouvelle, c'est qu'un coffre se trouve chez ma mère et qu'elle a profité d'un moment de faiblesse pour se faire donner la combinaison par elle et en vider tout le contenu (il y avait là de très nombreux bijoux de grande valeur dont j'ai pu retrouver la trace sur de nombreuses photos de ma mère.)
Ma cousine et son mari ont mis "dehors" les personnes qui s'occupent de ma mère jour et nuit pour demeurer seuls dans l'appartement et ont tout fouillé, y compris les papiers, comptes en banque, assurances vie, etc...
Et se sont même crus autorisés à téléphoner à la banque pour avoir des renseignements ( que l'on leur a d'ailleurs fort heureusement refusés...)
Ma mère est toujours vivante à ce jour, bien que son état de faiblesse empire de jour en jour et le pronostic concernant sa longévité ne dépasse pas la quinzaine de jours.
J'ai bien d'autres choses à faire en ce moment que de me préoccuper de ces choses très "matérielles", préférant privilégier les instants que le temps me donne à demeurer auprès de ma mère.
SVP...Conseillez moi....J'ai peur que si j'entame une procédure après le décès ce soit trop tard...
Merci. Je suis complètement perdu là...
Bon courage pour les moments difficiles que vous vivez. L'essentiel est que vous ayez pu revoir votre mère et qu'elle puisse partir en paix.
Pour les biens, je pense que les cousins ont du souci à se faire si vous avez des témoignages. Prenez conseil auprès de votre ami avocat. Pour moi, mais je parle selon mon coeur pas en juriste, essayez d'enregistrer discrètement le maximum du témoignage de votre mère et de proches si c'est c'est possible, accumulez les preuves. Il faut éviter que les cousins recommencent avec d'autres personnes fragiles.
J'ai vécu une situation qui rappelle la votre. Je n'étais pas brouillée avec ma mère et je m'occupais d'elle depuis toujours: placement en foyer logement, famille d'accueil etc... Après son décès, ma soeur et mon neveu et .... un brocanteur sont venus dans la maison familiale uniquement pour se servir (jamais de ménage).
Le plus dur n'est pas la valeur marchande c'est la disparition d'objets à valeur affective.
Merci de nous tenir informés de la suite donnée à votre affaire.
Tenez bon
Canole
Pour les biens, je pense que les cousins ont du souci à se faire si vous avez des témoignages. Prenez conseil auprès de votre ami avocat. Pour moi, mais je parle selon mon coeur pas en juriste, essayez d'enregistrer discrètement le maximum du témoignage de votre mère et de proches si c'est c'est possible, accumulez les preuves. Il faut éviter que les cousins recommencent avec d'autres personnes fragiles.
J'ai vécu une situation qui rappelle la votre. Je n'étais pas brouillée avec ma mère et je m'occupais d'elle depuis toujours: placement en foyer logement, famille d'accueil etc... Après son décès, ma soeur et mon neveu et .... un brocanteur sont venus dans la maison familiale uniquement pour se servir (jamais de ménage).
Le plus dur n'est pas la valeur marchande c'est la disparition d'objets à valeur affective.
Merci de nous tenir informés de la suite donnée à votre affaire.
Tenez bon
Canole
pat421
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>
canole
27 janv. 2010 à 14:02
27 janv. 2010 à 14:02
en réponse à Carole,
Merci pour votre réponse, et je suis en effet persuadé que le plus important est que ma mère et moi avons pu nous retrouver et échanger (malgré la situation ) des sentiments, des gestes, de la tendresse, des sourires et un peu de ce qui a toujours habité notre cœur même si nous ne savions pas toujours le voir.
On est parfois bien stupide et on ne s'en rend compte malheureusement que trop tard...
Merci pour votre intervention si gentille.
Patrick
Merci pour votre réponse, et je suis en effet persuadé que le plus important est que ma mère et moi avons pu nous retrouver et échanger (malgré la situation ) des sentiments, des gestes, de la tendresse, des sourires et un peu de ce qui a toujours habité notre cœur même si nous ne savions pas toujours le voir.
On est parfois bien stupide et on ne s'en rend compte malheureusement que trop tard...
Merci pour votre intervention si gentille.
Patrick
Eh oui, voilà ce qui se passe lorsque les enfants s'eloignent des parents.
Je pense que vous avez voulu vivre votre vie loin de votre maman, qu'importe les raisons.
Excusez moi, mais vous ne me ferez pas croire que vous revenez pour etre en paix avec votre conscience.....
De son vivant; votre conscience ne vous a jamais tourmenté?
Je pense que vous etes au meme rang de votre cousine et son mari.Vous ne supportez pas qu'ils vous lesent dans votre heritage.
Je pense que vous avez voulu vivre votre vie loin de votre maman, qu'importe les raisons.
Excusez moi, mais vous ne me ferez pas croire que vous revenez pour etre en paix avec votre conscience.....
De son vivant; votre conscience ne vous a jamais tourmenté?
Je pense que vous etes au meme rang de votre cousine et son mari.Vous ne supportez pas qu'ils vous lesent dans votre heritage.
benjimoto
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27 janv. 2010 à 14:08
27 janv. 2010 à 14:08
"voila ce qui se passe quand les enfants s'eloignent de leurs parents"!!il ne faut pas juger sans connaitre la situation!Mon cas personnel:ma grand mère a eu 2 fils,dont un qui a toujours été mis de coté(mon papa au
jourd'hui décédé),2 petites filles,ma cousine et moi,qui ai toujours compté pour du beurre.
resultat je ne la frequente plus depuis 20 ans,mais quand elle decedera je serai la pour faire valoir mes droits,ainsi je recupererai tout ce dont les autres on profité pendant des années!ce n'est peut etre pas très moral aux yeux de certains,mais cette personne n'a jamais eu de problèmes de conscience quand elle favorisai les uns aus depens des autres!
jourd'hui décédé),2 petites filles,ma cousine et moi,qui ai toujours compté pour du beurre.
resultat je ne la frequente plus depuis 20 ans,mais quand elle decedera je serai la pour faire valoir mes droits,ainsi je recupererai tout ce dont les autres on profité pendant des années!ce n'est peut etre pas très moral aux yeux de certains,mais cette personne n'a jamais eu de problèmes de conscience quand elle favorisai les uns aus depens des autres!
pat421
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27 janv. 2010 à 13:53
27 janv. 2010 à 13:53
merci pour votre réponse si"gentille " et si "réconfortante"...
Je me fiche pas mal de l'héritage(j'avais d'ailleurs fait une "croix dessus"), les raisons qui ont motivées mon éloignement était de protéger mes enfants, et j'ai fait de très nombreuses tentatives pour tenter de me rapprocher de ma mère, car contrairement à ce que vous semblez croire ( mais je peux comprendre vos pensées...) cette situation me dérangeait énormément.
Mais bon, je n'ai pas à me justifier ici sur les causes qui ont justifiées cet éloignement...
Je suis convaincu que l'argent n'est pas la richesse la plus importante et ne fais cette démarche que dans le but de faire respecter les volontés de ma mère quelles qu'elles soient...
Meubles, bijoux, et autres biens étaient certainement destinées à d'autres personnes et je tiens à ce qu'elles ne soient pas spoliées de ce qui devait leur revenir ( de toute manière ma mère a fait un testament et je sais depuis longtemps que de nombreuses personnes doivent en être bénéficiaires.)
Merci de me ranger au même rang que ma cousine.
En ces moments pénibles, ça fait du bien de se sentir soutenu.
Mais je ne vous en veux pas ( il est normal que cette pensée puisse venir à l'esprit...)
Bonne journée
Patrick
Je me fiche pas mal de l'héritage(j'avais d'ailleurs fait une "croix dessus"), les raisons qui ont motivées mon éloignement était de protéger mes enfants, et j'ai fait de très nombreuses tentatives pour tenter de me rapprocher de ma mère, car contrairement à ce que vous semblez croire ( mais je peux comprendre vos pensées...) cette situation me dérangeait énormément.
Mais bon, je n'ai pas à me justifier ici sur les causes qui ont justifiées cet éloignement...
Je suis convaincu que l'argent n'est pas la richesse la plus importante et ne fais cette démarche que dans le but de faire respecter les volontés de ma mère quelles qu'elles soient...
Meubles, bijoux, et autres biens étaient certainement destinées à d'autres personnes et je tiens à ce qu'elles ne soient pas spoliées de ce qui devait leur revenir ( de toute manière ma mère a fait un testament et je sais depuis longtemps que de nombreuses personnes doivent en être bénéficiaires.)
Merci de me ranger au même rang que ma cousine.
En ces moments pénibles, ça fait du bien de se sentir soutenu.
Mais je ne vous en veux pas ( il est normal que cette pensée puisse venir à l'esprit...)
Bonne journée
Patrick
La législation juridique et financière évolue en permanence...