Sujet Précédent Sujet Suivant

Tissus dora ou autre! quels autorisations?

jpette52 Messages postés 207 Date d'inscription mercredi 12 novembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 18 novembre 2011 - 13 janv. 2010 à 19:50
jpette52 Messages postés 207 Date d'inscription mercredi 12 novembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 18 novembre 2011 - 17 janv. 2010 à 10:21
Bonjour,

je suis artisan et vient de crée une chaise enfants que je souhaiterais pouvoir habiller de divers tissus tel que dora ou spiderman!!

je souhaiterais savoir si je dois pour cela demander une autorisations d'exploitations ou autres ?

j'attend vos temoignages avec impatience ainsi que vos experiences personnels ou recommandations!

merci d'avance pour toute vos reponses!



jpette52

1 réponse

Réponse 1 / 1
jpette52 Messages postés 207 Date d'inscription mercredi 12 novembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 18 novembre 2011
17 janv. 2010 à 10:21
personnes ne peux me renseigner?
0

Discussions similaires

Demande de sortie exceptionnelle dans le département
David_1995 -
David_1995 -

3 réponses
Séjour hors de mon département
New17 -
Enka1 -

1 réponse
Demande d'autorisation d'absence pendant arret travail
mamue -
Enka1 -

1 réponse
Interdiction de sortie de territoire
Larepu -
Larepu -

2 réponses
dépôt d'objet hors des emplacements autorisés art.R.633 Code Pénal
JB_75012 -
tutu7777 -

14 réponses