Droit de passage entrée privée
marlaine
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Utilisateur anonyme -
Utilisateur anonyme -
Bonjour,
Je suis propriétaire d'une maison et ai accordé droit de passage à mon voisin. Par le passé les frais de déneigement ont toujours été partagés. Voilà que ce dit voisin décide de ne plus payer. Puis-je lui enlever son droit de passage, même si un papier notarié lui accordait ce droit de passage? Par le fait même, ses locataires sont aussi déneigés parce qu'utilisent aussi mon entrée.
Je suis propriétaire d'une maison et ai accordé droit de passage à mon voisin. Par le passé les frais de déneigement ont toujours été partagés. Voilà que ce dit voisin décide de ne plus payer. Puis-je lui enlever son droit de passage, même si un papier notarié lui accordait ce droit de passage? Par le fait même, ses locataires sont aussi déneigés parce qu'utilisent aussi mon entrée.
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2 réponses
bonjour : Pourquoi avez-vous accordé ce droit de passage à ce voisin ??? N'avait-il aucun autre moyen d'entrer chez lui ???
Il serait bon d'en parler à votre notaire pour voir ce que vous pouvez faire. La consultation d'un notaire est en principe gratuite.
Il faut éviter autant que possible de donner des droits de passage, saut en cas d'enclave où l'on ne peut pas faire autrement.
Il serait bon d'en parler à votre notaire pour voir ce que vous pouvez faire. La consultation d'un notaire est en principe gratuite.
Il faut éviter autant que possible de donner des droits de passage, saut en cas d'enclave où l'on ne peut pas faire autrement.
marlaine
Bonjour, j'ai accordé ce droit de passage parce que c'est ma nièce qui habite cette maison. Faute de fond(chèques sans provision) au déneigeur, ce dernier augmente ma facture pcq selon lui le contrat est modifié pcq ma nièce ne paie plus sa part!!!!!!!??????????. Je communique avec elle et elle me dit c'est TA ROUTE!! Mais moi comme le droit de passage est signé chez un notaire, je sens que je suis prise au piège. Mon entrée et très longue donc le déneigement dispendieux. Je fais quoi mavec `ca? Dois-je ou puis-je modifier le droit de passage?
bonjour : Si elle a un autre moyen d'entrer chez elle, allez voir le notaire pour voir s'il y a un moyen de supprimer ce droit de passage. Il n'aurait pas fallu passer cela chez le notaire, cela ne vous aurait pas empêché de la laisser passer, mais vous pourriez lui bloquer le passage comme vous voulez.
Utilise-t-elle ce passage avec une voiture ???
Si je comprends bien, sa maison se trouve après la vôtre. Donc, déjà vous faites déneiger jusqu'à chez vous, et vous faites amonceler un peu la neige sur le reste du chemin pour qu'elle ne puisse pas passer..
Utilise-t-elle ce passage avec une voiture ???
Si je comprends bien, sa maison se trouve après la vôtre. Donc, déjà vous faites déneiger jusqu'à chez vous, et vous faites amonceler un peu la neige sur le reste du chemin pour qu'elle ne puisse pas passer..
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