A voir également:
- Modèle lettre déclaration fissures mairie
- Déclaration circonstanciée modèle - Guide
- Modèle lettre de procuration - Accueil - Modèles de lettres vie pratique
- Modèle lettre déclaration tardive impôts - Guide
- Modèle lettre dérogation mariage mairie - Guide
- Modele lettre demission association - Guide
3 réponses
Je demande seulement si vous pouvez m'indiquer le moment venue la sortie du journal officiel ???
Je me suis inscrite à votre site pour ne pas refaire la même écriture à chaque fois !!!!
Pour cette fois ça n'a pas fonctionné ;Pourquoi MERCI
Je me suis inscrite à votre site pour ne pas refaire la même écriture à chaque fois !!!!
Pour cette fois ça n'a pas fonctionné ;Pourquoi MERCI
Salut,
le journal officiel sort tous les jours, avec toute une masse d'information.
Si on t'a demandé de le consulter, c'est qu'on pense que les fissures de la maison sont en rapport avec un catastrophe naturelle, dont l'information se fait par une publication au journal officiel.
Par contre, je ne comprends pas l'histoire de l'assurance et de la mairie...
le journal officiel sort tous les jours, avec toute une masse d'information.
Si on t'a demandé de le consulter, c'est qu'on pense que les fissures de la maison sont en rapport avec un catastrophe naturelle, dont l'information se fait par une publication au journal officiel.
Par contre, je ne comprends pas l'histoire de l'assurance et de la mairie...
La législation juridique et financière évolue en permanence...