Débouté aux prud'hommes
ninou
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ninou -
ninou -
Bonjour,
je suis peintre en batiment
Je viens d'être débouté aux prud'hommes !!!!
j'attaquais mon employeur pour :
heures sup non payés : mon patron nous obligé a etre au dépot a 7h30 et nous n'étions payé qu'a partir de 8h, il est vrai que sur mon contrat de travail il est marqué ceci :
"tout passage au siége de l'entreprise ou a l'atelier avant de se rendre sur le chantier serait volontaire et nullement imputable à une demande de la direction" se qui est faut ( car il nous obligé bien a venir pour charger les voitures pour etre sur le chantier a 8 heure ) mon avocat nous a dis que cette clause était nulle mais apparement pas vu que les prud'hommes nous ont déboutés.
paniers de repas impayés : mes heures de travail était 8 h - 16 h du lundi au jeudi et 8h - 15h le vendredi et pourtant il ne me donne aucune indemnité de paniers, ma demande est débouté aussi.
aucunes indemnité de licenciement aprés presque 5 ans dans l'entreprise ( j'ai étais déclaré inapte par la médecine du travail suite a une longue dépression du a une pression inssuportable de mon employeur ), il n'a pas pu me reclassé dans son entreprise mais m'a fais une proposition dans une autre entreprise et dans un département différent mon avocat m'a dis qu'il n'avais pas le droit mais les prud'hommes en ont apparament jugé autrement.
J'ai remi a mon avocats plusieurs attestation sur l'honneur des anciens employé de l'entreprise attestant de tout se que je demande.
Se que je ne comprends pas c'est qu'il a était payé "aprés licenciement" a d'autre employé les paniers, heures sup de 7h30 à 8h, alors que moi je suis débouté.
J'ai rendez vous avec mon avocat le 29/12, pensez vous que je puisse faire appel et combien de temps cela peut il prendre ?
je suis peintre en batiment
Je viens d'être débouté aux prud'hommes !!!!
j'attaquais mon employeur pour :
heures sup non payés : mon patron nous obligé a etre au dépot a 7h30 et nous n'étions payé qu'a partir de 8h, il est vrai que sur mon contrat de travail il est marqué ceci :
"tout passage au siége de l'entreprise ou a l'atelier avant de se rendre sur le chantier serait volontaire et nullement imputable à une demande de la direction" se qui est faut ( car il nous obligé bien a venir pour charger les voitures pour etre sur le chantier a 8 heure ) mon avocat nous a dis que cette clause était nulle mais apparement pas vu que les prud'hommes nous ont déboutés.
paniers de repas impayés : mes heures de travail était 8 h - 16 h du lundi au jeudi et 8h - 15h le vendredi et pourtant il ne me donne aucune indemnité de paniers, ma demande est débouté aussi.
aucunes indemnité de licenciement aprés presque 5 ans dans l'entreprise ( j'ai étais déclaré inapte par la médecine du travail suite a une longue dépression du a une pression inssuportable de mon employeur ), il n'a pas pu me reclassé dans son entreprise mais m'a fais une proposition dans une autre entreprise et dans un département différent mon avocat m'a dis qu'il n'avais pas le droit mais les prud'hommes en ont apparament jugé autrement.
J'ai remi a mon avocats plusieurs attestation sur l'honneur des anciens employé de l'entreprise attestant de tout se que je demande.
Se que je ne comprends pas c'est qu'il a était payé "aprés licenciement" a d'autre employé les paniers, heures sup de 7h30 à 8h, alors que moi je suis débouté.
J'ai rendez vous avec mon avocat le 29/12, pensez vous que je puisse faire appel et combien de temps cela peut il prendre ?
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10 réponses
Le jugement à été rendu pour moi erroné cela est certain ...
Pour la question des paniers de repas je réponds que l'employeur est dans l'obligation de les régler.
Pour la question des heures supplémentaires la difficultées et de prouver que vous avez bel est bien effectué ces heures. Et très dur également avec la question du salarié présent au dépôt à 7h30 et rémunéré à partir de 8h.
C'est une pratique plutôt courante et principalement dans le bâtiment (j'y suis également).
Toute la difficultée est d'apporter les preuves de vos avances.
Avant de statuer, le conseil doit être totalement convaincu.
Vous pouvez toujours faire appel de la décision, ce sera encore long bien entendu et en moyenne entre 9 et 13 mois d'attente ...
Bon courage!
Pour la question des paniers de repas je réponds que l'employeur est dans l'obligation de les régler.
Pour la question des heures supplémentaires la difficultées et de prouver que vous avez bel est bien effectué ces heures. Et très dur également avec la question du salarié présent au dépôt à 7h30 et rémunéré à partir de 8h.
C'est une pratique plutôt courante et principalement dans le bâtiment (j'y suis également).
Toute la difficultée est d'apporter les preuves de vos avances.
Avant de statuer, le conseil doit être totalement convaincu.
Vous pouvez toujours faire appel de la décision, ce sera encore long bien entendu et en moyenne entre 9 et 13 mois d'attente ...
Bon courage!
Se que je ne comprends pas c'est pourquoi je suis débouté pour les heures de 7h30 à 8h alos qu'elles ont étaient payés en totalitée aprés leur licenciement a des ouvriés (licencier aprés moi) et qui avait le même contrat !!!!
Le règlement de ces heures, le conseil en à t'il eu connaissance?
Si non, il peut vous être utile de démontrer que l'employeur à déjà réglé ces heures à d'autres salariés et que par conséquent cela démontre que vous étiez dans l'obligation de les effectuer et ce à la demande de l'employeur.
Si non, il peut vous être utile de démontrer que l'employeur à déjà réglé ces heures à d'autres salariés et que par conséquent cela démontre que vous étiez dans l'obligation de les effectuer et ce à la demande de l'employeur.
Je ne sais pas s'ils étaient au courant du réglement de ses heures suplémentaires mais je vais essayer d'avoir des preuves comme quoi elles ont bien était réglé aux autres licenciés.
Pour se qui est du reclassement était il en droit de me reclasser dans une autre entreprise et qui plus est dans un autre département ?
Parce que du coup, ils m'ont débouté là aussi, je n'ai eu aucunes indemnité de licenciement !!!!
Pour se qui est du reclassement était il en droit de me reclasser dans une autre entreprise et qui plus est dans un autre département ?
Parce que du coup, ils m'ont débouté là aussi, je n'ai eu aucunes indemnité de licenciement !!!!
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Je suis totalement d'accord avec votre avocat, ce reclassement n'est pas valable.
Etiez vous présent lors de la plaidoirie? Si oui qu'avez vous pensé de votre avocat et de celui de la partie adverse?
Etiez vous présent lors de la plaidoirie? Si oui qu'avez vous pensé de votre avocat et de celui de la partie adverse?
Je n'était pas présent, mais mon avocat a une trés bonne réputation, il m'a dis que ma présence n'était pas necessaire.
Je venais de trouver un nouveau travail et je n'ai pas voulu poser une journée ( en tout début de contrat ).
Pensez vous que ma présence aurai pu changer quelque chose ?
Je venais de trouver un nouveau travail et je n'ai pas voulu poser une journée ( en tout début de contrat ).
Pensez vous que ma présence aurai pu changer quelque chose ?
Je n'était pas présent, mais mon avocat a une trés bonne réputation, il m'a dis que ma présence n'était pas necessaire.
Je venais de trouver un nouveau travail et je n'ai pas voulu poser une journée ( en tout début de contrat ).
Pensez vous que ma présence aurai pu changer quelque chose ?
Je venais de trouver un nouveau travail et je n'ai pas voulu poser une journée ( en tout début de contrat ).
Pensez vous que ma présence aurai pu changer quelque chose ?
Non je ne pense pas ...
Mais le travail des avocats peut parfois y être pour quelque chose, sans pour autant remettre en cause son travail.
Il n'y a pas beaucoup de réponse en fait ...
Je me tourne plutôt vers le fait que le conseil n'a pas obtenu les preuves nécessaires de vos avances et de vos requêtes pour avoir statuer ainsi ...
Mais le travail des avocats peut parfois y être pour quelque chose, sans pour autant remettre en cause son travail.
Il n'y a pas beaucoup de réponse en fait ...
Je me tourne plutôt vers le fait que le conseil n'a pas obtenu les preuves nécessaires de vos avances et de vos requêtes pour avoir statuer ainsi ...
Bein au niveau des preuves :
pour les paniers il suffit de voir mes heures de travail pour comprendre que je ne rentre pas chez moi pour manger ( j'abite en plus à 25 km de mon ancien travail ).
Les heures sup de 7h à 8h30 j'ai des attestions sur l'honneur d'anciens ouvriers stipulant qu'on était bien OBLIGE par la direction à venir au dépot à 7h30 afin de prendre le matériel et d'être au chantier à 8 heure, je vais essayer d'avoir la preuve qu'elles ont ben étaient payés en totalité lors du licenciement de certain employé.
Pour le reclassement ........ je comprends pas mais cela me fais quand même perdre mes 5 ans d'anciénetés !!!!
pour les paniers il suffit de voir mes heures de travail pour comprendre que je ne rentre pas chez moi pour manger ( j'abite en plus à 25 km de mon ancien travail ).
Les heures sup de 7h à 8h30 j'ai des attestions sur l'honneur d'anciens ouvriers stipulant qu'on était bien OBLIGE par la direction à venir au dépot à 7h30 afin de prendre le matériel et d'être au chantier à 8 heure, je vais essayer d'avoir la preuve qu'elles ont ben étaient payés en totalité lors du licenciement de certain employé.
Pour le reclassement ........ je comprends pas mais cela me fais quand même perdre mes 5 ans d'anciénetés !!!!
La législation juridique et financière évolue en permanence...