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lolarose57 -  
australe13 Messages postés 18308 Statut Modérateur -
Bonjour,
bonjour je m'apel carine voila mon conjoint a prie 4 mois ferme je vaudraie savoir ci il aurait droit a une remisse de peine il et rentré le 10 nove
mbre je suie un peut perdu merci de me repondre

3 réponses

Réponse 1 / 3
australe13 Messages postés 18308 Statut Modérateur 6 756
 
Bonsoir

On peut pas vous répondre, tout dépend de la condamnation, et c'est le juge qui décide au vu de son comportement.

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Réponse 2 / 3
lolarose57
 
il a prie 4 MOI FERME
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Réponse 3 / 3
australe13 Messages postés 18308 Statut Modérateur 6 756
 
Oui je sais lire, mais ça ne dit pas pourquoi et personne ici pourra le dire, la décision appartient seule au juge,
on est pas juge
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