Sujet Précédent Sujet Suivant

Avoir une reponse

lolarose57 -  
australe13 Messages postés 18308 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour,
bonjour je m'apel carine voila mon conjoint a prie 4 mois ferme je vaudraie savoir ci il aurait droit a une remisse de peine il et rentré le 10 nove
mbre je suie un peut perdu merci de me repondre

3 réponses

Réponse 1 / 3
australe13 Messages postés 18308 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   6 756
 
Bonsoir

On peut pas vous répondre, tout dépend de la condamnation, et c'est le juge qui décide au vu de son comportement.

0
Réponse 2 / 3
lolarose57
 
il a prie 4 MOI FERME
0
Réponse 3 / 3
australe13 Messages postés 18308 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   6 756
 
Oui je sais lire, mais ça ne dit pas pourquoi et personne ici pourra le dire, la décision appartient seule au juge,
on est pas juge
0

Discussions similaires

Refus d'un crédit Cetelem
Lili -
Lolo_8260 -

4 réponses
Inscription à l'ordre du jour d'une CAL
Lena_vl -
Lena_vl -

2 réponses
Commission d’attribution rang 2
Shera -
Mohcen19 -

1 réponse
Paiement qui n'apparait pas sur la CAF
sousou_88_7068 -
talbo -

5 réponses
Délai de réponse après contrôle caf
Sasou -
Sasou -

4 réponses