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3 réponses
Bonsoir, Pour clarifier les chose je vais donner des prénoms fictifs
Appelons votre mère Edith, et vous père Hubert. Il sont tout deux propriétaire d'une meme maison
Ils sont divorcés.
Votre père a donc pu se remarié, et il l'a fait avec Joséphine.
Joséphine n'aura le droit a rien si hubert décède puisque le code civil prévoit que les premier héritier sont les descendant.
Ainsi, chacun des enfants recevra 1/7ème de la part d'hubert. Si hubert et edith sont propriétaire a egal proportion (50% chacun), il recevront donc chacun 1/14 ème de la valeur de la maison, et edith gardera la moitier dont elle est propriétaire.
a son décès,k vous retoucherai encore 1/14ème, ce qui fait que chaque enfant sera propriétaire de la maison a hauteur de 1/7ème.
Joséphine la belle mère ne recevra aucun héritage, je le répète
Cordialement
Appelons votre mère Edith, et vous père Hubert. Il sont tout deux propriétaire d'une meme maison
Ils sont divorcés.
Votre père a donc pu se remarié, et il l'a fait avec Joséphine.
Joséphine n'aura le droit a rien si hubert décède puisque le code civil prévoit que les premier héritier sont les descendant.
Ainsi, chacun des enfants recevra 1/7ème de la part d'hubert. Si hubert et edith sont propriétaire a egal proportion (50% chacun), il recevront donc chacun 1/14 ème de la valeur de la maison, et edith gardera la moitier dont elle est propriétaire.
a son décès,k vous retoucherai encore 1/14ème, ce qui fait que chaque enfant sera propriétaire de la maison a hauteur de 1/7ème.
Joséphine la belle mère ne recevra aucun héritage, je le répète
Cordialement
luna10
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27 nov. 2009 à 00:46
27 nov. 2009 à 00:46
Bonsoir,
Si votre père vient de se remarier, et qu'il ne divorce pas d'ici son décès, le conjoint survivant est un héritier, au même titre que les descendants. Contrairement à ce qui a été soulevé dans le précédent message, la belle-mère (conjoint survivant) a droit à une part d'héritage en théorie.
Sauf dispositions particulières, le conjoint reçoit 1/4 de la succession en pleine propriété puisque le défunt laisse des enfants d'un précédent mariage.
Et les enfants du défunt se partagent le reste (soit 3/4 que l'on divisera par 7 au vu des éléments).
Vos parents étaient tous deux propriétaires d'une maison (bien commun ou bien indivis par moitié à supposer). Par conséquent, le patrimoine de votre père se compose en principe de la moitié en valeur de la maison. Et c'est sur cette fraction que les droits du conjoint survivant s'appliqueront.
Je vous laisse le soin de faire le calcul...
A noter que sur la maison, si votre belle-mère y vit effectivement au moment du décès de votre père, elle bénéficiera également de la jouissance gratuite pendant un an du logement et du mobilier le garnissant.
Cordialement
Si votre père vient de se remarier, et qu'il ne divorce pas d'ici son décès, le conjoint survivant est un héritier, au même titre que les descendants. Contrairement à ce qui a été soulevé dans le précédent message, la belle-mère (conjoint survivant) a droit à une part d'héritage en théorie.
Sauf dispositions particulières, le conjoint reçoit 1/4 de la succession en pleine propriété puisque le défunt laisse des enfants d'un précédent mariage.
Et les enfants du défunt se partagent le reste (soit 3/4 que l'on divisera par 7 au vu des éléments).
Vos parents étaient tous deux propriétaires d'une maison (bien commun ou bien indivis par moitié à supposer). Par conséquent, le patrimoine de votre père se compose en principe de la moitié en valeur de la maison. Et c'est sur cette fraction que les droits du conjoint survivant s'appliqueront.
Je vous laisse le soin de faire le calcul...
A noter que sur la maison, si votre belle-mère y vit effectivement au moment du décès de votre père, elle bénéficiera également de la jouissance gratuite pendant un an du logement et du mobilier le garnissant.
Cordialement
je voudrais juste remercier luna, d'avoir corrigé mon erreur.
c'est elle qui a raison, en l'application de l'article 757 du code civil.
Pour ce qui est de mon erreur, c'est suite au fait que je n'ai pas pris en concidération d'un conjoint survivant.
je vous pris donc de m'excuser pour cette erreur.
cordialement
c'est elle qui a raison, en l'application de l'article 757 du code civil.
Pour ce qui est de mon erreur, c'est suite au fait que je n'ai pas pris en concidération d'un conjoint survivant.
je vous pris donc de m'excuser pour cette erreur.
cordialement
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