Devoirs des enfants envers la derniere epouse
ISIS
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Bonjour,je vais me remarier avec une jeune femme plus jeune que moi.
J'ai fait il y a quelques années une donation a mon fils unique,gardant lusufruit de la propriété.
Quelles sont les devoirs de mon fils envers sa nouvelle belle mere et des enfants (s'il y a) a mon décé
merci de votre réponse
J'ai fait il y a quelques années une donation a mon fils unique,gardant lusufruit de la propriété.
Quelles sont les devoirs de mon fils envers sa nouvelle belle mere et des enfants (s'il y a) a mon décé
merci de votre réponse
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1 réponse
bonjour : Vous avez fait donation d'un bien propre à votre fils et vous en avez gardé l'usufruit. A votre décès, l'usufruit tombe et votre fils aura l'entière propriété du bien.
Si vous faites quelque chose pour que votre épouse profite de cet usufruit, vu que votre épouse est plus jeune que vous, votre fils risque d'avoir la barbe blanche avant de pouvoir profiter du bien. Et il risque de moyennement apprécier.
De plus, si vous faites le nécessaire pour que votre nouvelle épouse profite de cet usufruit, il faudra qu'elle en acquite les impôts, et assure l'entretien. Et l'entretien, ce n'est pas rien. Un toit à refaire pour une maison standard, c'est facilement 12000 euros, et parfois plus. Donc, bien peser le pour ou le contre.
Votre nouvelle épouse risque d'être moyennement intéressée de faire des frais pour un bien qui ne reviendra qu'à votre fils. Vu qu'il y a eu donation, vous ne pouvez revenir en arrière, et si vous avez d'autres enfants, ce bien ne leur reviendra pas. Une donation, c'est un peu comme une vente, on ne peut pas revenir en arrière.
Il faudrait consulter votre notaire qui serait le plus apte pour vous conseiller.
Personnellement, je laisserais la donation telle qu'elle est, et l'usufruit tomber à mon décès.
Si vous faites quelque chose pour que votre épouse profite de cet usufruit, vu que votre épouse est plus jeune que vous, votre fils risque d'avoir la barbe blanche avant de pouvoir profiter du bien. Et il risque de moyennement apprécier.
De plus, si vous faites le nécessaire pour que votre nouvelle épouse profite de cet usufruit, il faudra qu'elle en acquite les impôts, et assure l'entretien. Et l'entretien, ce n'est pas rien. Un toit à refaire pour une maison standard, c'est facilement 12000 euros, et parfois plus. Donc, bien peser le pour ou le contre.
Votre nouvelle épouse risque d'être moyennement intéressée de faire des frais pour un bien qui ne reviendra qu'à votre fils. Vu qu'il y a eu donation, vous ne pouvez revenir en arrière, et si vous avez d'autres enfants, ce bien ne leur reviendra pas. Une donation, c'est un peu comme une vente, on ne peut pas revenir en arrière.
Il faudrait consulter votre notaire qui serait le plus apte pour vous conseiller.
Personnellement, je laisserais la donation telle qu'elle est, et l'usufruit tomber à mon décès.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
La deuxieme question est ce que mon fils aprés mon DC (le plustard possible) doit
assistance a sa Belle mere
Merci de votre réponse .