Droit de passage

Cenders - 24 nov. 2009 à 13:44
 Germain - 24 nov. 2009 à 14:02
Bonjour,

Nous souhaitons acquérir une maison en ardèche. C'est une maison de village avec derrière une cour couverte. Dans cette cour il y a 2 niveaux et 2 portes qui donnent chez le voisin (maison inhabitée). Nous allons donc être propriétaires de cette cour mais les voisins auraient un droit de passage au niveau des 2 portes. Il y a 2 niveaux avec au second une terrasse derrière laquelle donne un chemin d'accès sur le chemin piéton communal et qui mène également à la deuxième maison. Ce chemin est plutôt une passerelle qui est fait avec des poutres et des planches toutes pourries. Nous allons donc devoir modifier l'agencement. Quels sont nos devoirs et obligations. La maison d'à côté étant inhabitée et ayant un accès direct sur le village ont-ils encore les droits de passage?.

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