TAXE D'HABITATION

LAPIN68 - 15 nov. 2009 à 09:58
 LAPIN68 - 15 nov. 2009 à 14:12
Bonjour,
Je n'ai jamais habité d'appartement mais toujours une chambre en foyer.On me demande de payer une taxe d'habitation.Dois-je la payer sachant que je n'ai qu'une simplke chambre.

6 réponses

australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 733
15 nov. 2009 à 10:03
Bonjour.

Vous êtes salarié ?
Y a t'il une télévision dans la chambre ?
0
Oui,je suis salarié et je n'ai jamais payé de taxe d'habitation car je n'ai toujours habité que des chambres et non des appartements.Sur les courriers ,ils écrivent "APPARTEMENT B409" mais ce n'est pas un appartement mais une chambre.Par contre,je n'ai pas de télévision.
0
australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 733
15 nov. 2009 à 11:26
il faut aller voir votre centre des impôts pour faire préciser que c'est une chambre. Vous serez imposé quand même mais cela ne doit pas être une gosse somme.
Il faudra également faire une demande d'éxonération pour la redevance audio visuelle si vous n'avez pas de télé.
Attention ils viendront contrôler.
0
Sur ma première réponse à leur courrier,je leur avais bien précisé que je n'avais pas de télévision avec une invitation à venir voir dans ma chambre.Sur leur courrier,ils écrivent "APPARTEMENT B 409" alors que c'est une chambre.Je le leur ai précisé sur mlon dernier courrier et,je vais encore bien leur précisé en les invitant à venir voir ou j'habite.Pour ce qui est de la taxe d'habitation,je ne crois pas que je la paierai car c'est une chambre modeste et non un appartement.Je n'ai jamais payé de taxe d'habitation étant en chambre.Eux,ils croyent que je dois une taxe d'habitation car ils écrivent "APPARTEMENT " au lieu de "FOYER" ou "CHAMBRE B09".Je refuse de payer ce que je n'ai pas à payer.Je suis dans cette chambre depuis 1999 et je ne me suis jamais caché.Pourquoi m'embete t'il avec leur courrier mensonger ?
0

Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?

Posez votre question
Sur ma première réponse à leur courrier,je leur avais bien précisé que je n'avais pas de télévision avec une invitation à venir voir dans ma chambre.Sur leur courrier,ils écrivent "APPARTEMENT B 409" alors que c'est une chambre.Je le leur ai précisé sur mlon dernier courrier et,je vais encore bien leur précisé en les invitant à venir voir ou j'habite.Pour ce qui est de la taxe d'habitation,je ne crois pas que je la paierai car c'est une chambre modeste et non un appartement.Je n'ai jamais payé de taxe d'habitation étant en chambre.Eux,ils croyent que je dois une taxe d'habitation car ils écrivent "APPARTEMENT " au lieu de "FOYER" ou "CHAMBRE B09".Je refuse de payer ce que je n'ai pas à payer.Je suis dans cette chambre depuis 1999 et je ne me suis jamais caché.Pourquoi m'embete t'il avec leur courrier mensonger ?
0
australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020 6 733
15 nov. 2009 à 12:29
Une chambre est un lieu d'habitation donc soumis a la taxe d'habitation.

Le montant ne doit pas être astronomique juste pour une chambre.
Maintenant pour l'appellation chambre/appartement il faut le faire modifier.
C'est plus simple d'aller les voir pour s'expliquer plutot que des courriers.
0
x > australe13 Messages postés 18026 Date d'inscription dimanche 8 juin 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 4 mai 2020
15 nov. 2009 à 13:58
L'appellation "appartement" est générique... faut pas s'inquiéter pour cela !

Maintenant pour une chambre dépourvue de commodités (cuisine, salle d'eaux, etc...) le montant de la TH devra être ridicule (peut être même en dessous du seuil de mise en recouvrement).
0
J'ai envoyé un mail à ceux à qui je paye chaque mois le loyer pour leur demander si je dois payer une taxe d'habitation.Je verrai bien demain leur réponse et,si je dois payer et bien,je payerai mais ça m'étonnerai car je n'ai qu'une chambre avec douche et lavabo.Par contre ,je n'ai pas de télévision alors,je ne paierai pas la redevance télé.Ou vont-ils cela ?.
0