PLAN NAPOLEONIEN -- CADASTRE

Bonjour,

En 2000, nous avons fait l'acquisition d'une partie d'un bien qui était dans une famille depuis plusieurs génération.

De son côté, notre voisin a acheté, il y a 18 ans, le bien voisin et a créé un deuxième accès en limite de propriété. En nettoyant le terrain, nous avons découvert des bornes en pierre ( 5 ) délimitant un fossé dont le rejet se situe sur notre terrain. Elles sont situées de part et d'autre de ce fossé, sauf dans la partie contigüe à l'accès de ce voisin, où seule la borne " talus " existe. Les terrains sont clos. Notre voisin veut refaire sa clôture en se positionnant sur cette borne.

Cette nouvelle limite remettrait en cause les arbres plantés par les générations précédentes sur le talus. L'ancienne propriétaire nous a fait une attestion précisant que ce fossé a toujours fait partie de ce bien de famille qui procédait à son entretien et exploitait le bois des arbres.

Aucun plan n'existe concernant cette partie du terrain. Par contre, un autre voisin nous a communiqué son plan, où figurent 4 des 6 bornes de ce fossé, mais la partie qui nous intéresse n'est pas reprise. Des flèches rattachent ce fossé à notre bien.

Le plan NAPOEONIEN fait mention de ce fossé qu'il rattache à notre bien ( points le long de la limite de propriété ) et montre un rétrécissement progressif de la parcelle voisine, avec un décrochement en bout du terrain qui nous est favorable. Les plans du CADASTRE quant à eux montre le même rétrécissement mais jusqu'au bout de la parcelle ( sans décrochement ).

Quel est la valeur du plan NAPOLEONIEN par rapport à ceux du CADASTRE ?

Comment se sortir de cette impasse ?