Sujet Précédent Sujet Suivant

Jardin loué par un particulier

jeannot - 17 oct. 2009 à 18:04
 jeannot - 18 oct. 2009 à 21:49
Bonjour,
quequ'un peut-il me renseigner sur les obligations d'un propiétaire de terrain,qui le loue comme jardin potager:
j'ai un copain qui s'est vu remettre sa location de terrain aujourd'hui (50€) et l'obligation de quitter le jardin pour
le 31 octobre 2009 et sans préavis (le neveu du propriétaire se l'accapare),le terrain étant beché,semé,et repiqué de certains légumes,entre il a "bati" un poullailer et une cabane abrittant ses outils.
cordialement

2 réponses

Réponse 1 / 2
Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 533
18 oct. 2009 à 10:57
Bonjour ,

Existe t-il un document ecrit et signé entre le proprio et votre ami ?
0
jeannot
18 oct. 2009 à 15:04
oui au dire du locataire mais je ne connais pas le contenu du "contrat"
et dans ce cas je ne suis qu'un "spectateur"
le propriétaire de ce jardin est décédé et c'est le petit fils qui s'est trouvé une ame de jardinier
donc le copain est tout simplement viré
cordialement
0
Réponse 2 / 2
Foyer Messages postés 18721 Date d'inscription lundi 1 septembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 13 octobre 2016 7 533
18 oct. 2009 à 20:32
C'est pour cela que je demandais s'ikl y avait un "contrat" passé entre les parties. Posez lui donc la question pour savoir.
0
jeannot
18 oct. 2009 à 21:49
oui mais je n'ai jamais vu (et lu) ce contrat
0

Discussions similaires

Démolir abri de jardin en ruine et remplacer par nouveau
Miloose -
Josh Randall -

1 réponse
Vente d’un terrain non attenant à ma maison
Birouly63 -
roudoudou22 -

5 réponses
lettre N cas particulier avis d'imposition ?
dyle -
tof51430 -

1 réponse
abri de jardin non clos et déjà construit , taxes?
Ab -
roudoudou22 -

1 réponse
remplacement d'un abri de jardin par un autre
marclau -
morganna0855 -

4 réponses