Contrat de mariage
Dipsy
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Dipsy -
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Bonjour,
Mon frère va se marier dans un mois. Il est propriétaire d'une maison où il y vit ainsi que ma mère qui en a l'usufruit.
Que va-t-il se passer après son mariage ?
Si il se marie sour le régime de la communauté, est-ce que ce bien propre restera à lui ?
Si il décéde avant ma mère, est-ce qu'elle gardera la jouissance de ce bien ?
Merci de votre réponse.
Mon frère va se marier dans un mois. Il est propriétaire d'une maison où il y vit ainsi que ma mère qui en a l'usufruit.
Que va-t-il se passer après son mariage ?
Si il se marie sour le régime de la communauté, est-ce que ce bien propre restera à lui ?
Si il décéde avant ma mère, est-ce qu'elle gardera la jouissance de ce bien ?
Merci de votre réponse.
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Merci pour votre réponse.
Une autre question :
En cas de décés de mon frère et son épouse, qui héritera ?
Sachant que mon frère n'a pas d'enfant et que son épouse en a eu 4 d'un précédent mariage.
Merci de votre réponse.