Décennale pour artisan obligatoire pour tous?

hebu13 - 6 oct. 2009 à 18:52
 leo28 - 25 avril 2012 à 17:27
Bonjour,

Je souhaite savoir si une garantie décennale est obligatoire pour toute activité artisanal.
Je m'explique.
Je suis tailleur de pierre, je crée des éléments architecturaux ou simple décoration ( fontaine, cheminée, escalier, sculpture) en pierre naturel, quelle soit tendre, marbre, granit.
Je ne pose pas la pierre donc aucune maçonnerie.
Je ne fait que réalisé un produit en pierre qui n'est pas pas modifier mais façonner a la main .
Les clients signe une décharge leur avertissant que la pierre et une matière naturel et que je ne suis pas responsable des dégâts occasionnés par la gelée, le salpêtre ou toute autres cause...
Le produit et livré au domicile ou retiré par le client.
Donc je voudrais savoir dans mon cas, si je suis tenu d'avoir une décennale même si je n'interviens pas chez le client.
Car défaut de fabrication ou mal façon dans ce cas là je ne voie pas où ce trouverai le problème quel qu'il soit.
Merci d'avance pour vaut réponse
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1 réponse

Bonjour,

Votre question est complexe, elle mérite à mon sens une réponse d'un avocat.

Je pense que, même si vous n'avez pas de lien direct et unique avec le client final, vous n'échappez pas à votre responsabilité qui, dans le cadre de l'article 1792 du code civil, vous engage sur une période de 10 ans.
Vous pouvez être certain que si un bâtisseur est incriminé par une plainte client suite à un problème rencontré sur un escalier que vous avez réalisé, il ne manquera pas de se retourner contre vous.
Et il est bien difficile aujourd'hui d'imaginer toutes les situations qui pourront éventuellement se présenter dans les 10 prochaines années.
Ce que je crois savoir aussi, c'est que votre responsabilité ne sera pas la même si le problème évoqué concerne l'escalier central d'une maison (pièce "maîtresse" et indispensable) ou une fontaine de fond de jardin (élément de "décoration" et accessoire).

Pourquoi vous ne vous rapprochez pas :
de la chambre des métiers ?
de votre syndicat professionnel ?
d'un avocat ?
d'un concurrent/collègue ?

Autre point :
si je puis me permettre :
et ne voyez dans cette remarque aucune accusation de ma part, vous êtes tailleur de pierre, on ne vous demande pas de faire des dictées !
mais le texte de votre message comporte beaucoup de fautes d'orthographe et cela peut vous pénaliser auprès de certains clients. Si vous le souhaitez, ça fait partie de mon métier, je peux vous "préparer" quelques modèles de lettres toutes faites que vous utilisez régulièrement qui vous permettront d'augmenter votre crédibilité auprès de certains de vos clients ou prospects.
si cela vous intéresse, vous pouvez me contacter via mon site http://www.optival.fr
(et si vous êtes intéressé par un site internet, je propose des solutions qui valent beaucoup moins cher (350 € une seule fois !) que la plupart des offres commerciales du marché (800-1000 € / an), Pages Jaunes par exemple).

Bonne continuation.
Pierre
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C'est sympa de répondre à 1 question, mais le commentaire sur les fautes d'orthographe! Je comprends que ca peut géner certains personnes mais si l'artisan ferai des études supé&rieures c'était bizzare mais la plupart il s'arretent au niveau CAP donc on peut comprendre.
En meme temps Pierre fait un pub pour gagner de l'argent...
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je suis artisan et pierre .qui d'aiileur a trouvé un bo nom pur parler a un tailleur ( bizzard non ? ). aurais du se garder sa remarque
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