Je me bats depuis des années pour 1 solution
azurbleu19
-
azurbleu19 -
azurbleu19 -
Bonjour,
C'est la première fois que je passe par ce site; j'ai fait le tour de tous les avis et pensées mais si vous avez une réponse à me donner, ça serait vraiment très gentil.
Voilà je vous explique, j'habite depuis des années avec ma soeur dans un appartement HLM que j'ai pu avoir avec un 1% patronal quand je travaillais.
Les problèmes ont commencé entre nous depuis un certain temps et nous voulons nous séparer. Ma soeur qui ne travaille plus à cause des problèmes de santé veut rester dans cet appartement. Le loyer est relativement moins cher qu'un appartement avec les mêmes conditions. L'organisme HLM est au courant qu'elle habite avec moi, car son nom apparait partout sauf sur le bail.
Pour ma part, je veux bien lui laisser l'appartement HLM, mais de mon côté, je ne sais pas comment faire au niveau des impôts d'habitation, le bail qui est à mon nom et autres ?
Est-ce que je peux louer un autre appartement à mon nom, payer les impôts d'habitation sans prévenir l'organisme HLM ?
Je sens que je n'ai pas beaucoup de chance dans cette voie ! Merci de vos réponses.
Bonne soirée
C'est la première fois que je passe par ce site; j'ai fait le tour de tous les avis et pensées mais si vous avez une réponse à me donner, ça serait vraiment très gentil.
Voilà je vous explique, j'habite depuis des années avec ma soeur dans un appartement HLM que j'ai pu avoir avec un 1% patronal quand je travaillais.
Les problèmes ont commencé entre nous depuis un certain temps et nous voulons nous séparer. Ma soeur qui ne travaille plus à cause des problèmes de santé veut rester dans cet appartement. Le loyer est relativement moins cher qu'un appartement avec les mêmes conditions. L'organisme HLM est au courant qu'elle habite avec moi, car son nom apparait partout sauf sur le bail.
Pour ma part, je veux bien lui laisser l'appartement HLM, mais de mon côté, je ne sais pas comment faire au niveau des impôts d'habitation, le bail qui est à mon nom et autres ?
Est-ce que je peux louer un autre appartement à mon nom, payer les impôts d'habitation sans prévenir l'organisme HLM ?
Je sens que je n'ai pas beaucoup de chance dans cette voie ! Merci de vos réponses.
Bonne soirée
A voir également:
- Je me bats depuis des années pour 1 solution
- Coefficient revalorisation 25 meilleures années - Guide
- Appartement sans volet solution - Forum Louer un logement
- Comment obtenir des attestations assedic des années 1980 - Forum salariés
- Demande attestation années 1979 ET 1990 - Forum Retraite
- Historique caf des 3 dernières années ✓ - Forum CAF
2 réponses
Vous etes titulaire du bail donc vous etes chez vous et faites ce que vous voulez.
Vous pouvez la mettre dehors si vous le souhaitez,
vous pouvez résilier votre bail et partir (elle ne pourra pas rester sauf si on lui loue le logement),
vous pouvez louer un autre appartement mais vous aurez a payer 2 loyers et tout ce qui va avec.
Vous pouvez la mettre dehors si vous le souhaitez,
vous pouvez résilier votre bail et partir (elle ne pourra pas rester sauf si on lui loue le logement),
vous pouvez louer un autre appartement mais vous aurez a payer 2 loyers et tout ce qui va avec.
Bonjour,
il y a des chose possible et d'autre non:
1) Vous n'aurez jamais un 2ième logement HLM.
2) Votre sœur ne peut-elle en faire la demande?
3) Vous pouvez louer un autre appartement, au risque de perdre le premier (si on vous dénonce), et de hurler quand vous verrez arriver la taxe d'habitation (le 2ième logement étant considéré comme résidence secondaire).
4) Normalement les logements HLM sont attribués par une commission, mais si votre cas est connu : avez vous demandé à la commission s'il était possible que l'appartement revienne à votre sœur, lorsque vous le quitterez, étant donné la situation? Vous pouvez faire appel à une assistante sociale.
5) Il est possible de ne rien dire, louer un appartement au nom de votre sœur mais que vous occuperez. Il faut que vous vous entendiez suffisamment bien pour que l'un paye le loyer et frais de l'autre.
il y a des chose possible et d'autre non:
1) Vous n'aurez jamais un 2ième logement HLM.
2) Votre sœur ne peut-elle en faire la demande?
3) Vous pouvez louer un autre appartement, au risque de perdre le premier (si on vous dénonce), et de hurler quand vous verrez arriver la taxe d'habitation (le 2ième logement étant considéré comme résidence secondaire).
4) Normalement les logements HLM sont attribués par une commission, mais si votre cas est connu : avez vous demandé à la commission s'il était possible que l'appartement revienne à votre sœur, lorsque vous le quitterez, étant donné la situation? Vous pouvez faire appel à une assistante sociale.
5) Il est possible de ne rien dire, louer un appartement au nom de votre sœur mais que vous occuperez. Il faut que vous vous entendiez suffisamment bien pour que l'un paye le loyer et frais de l'autre.
merci pour toutes vos réponses. En fait, ma soeur peut payer le loyer et rester dans cet appartement HLM sans que je partage avec les frais.
D'autre part, il est sûr que je ne peux pas demander un 2è HLM. Mais est-ce que je ne peux même pas louer un autre appartement à mon nom ? Il est fort probable que je ne puisse pas utiliser son nom pour avoir un appartement; si je travaille, quel nom devrais-je donner au propriétaire ? quelle adresse dois-je déclarer pour la déclaration de la taxe d'habitation ? sachant que pour cet appartement HLM, il y a une enquête annuelle que je dois remplir et envoyer avec les justificatifs d'impôts sur le revenu et autres !
Quel est la taxe d'habitation pour une résidence secondaire ? En plus, je ne veux pas que l'organisme HLM découvre que j'ai abandonné l'appartement ou l'avoir laissé à ma soeur; étant donné sa situation avec ses problèmes de santé ! Je ne veux, enfin je n'ai pas le coeur que l'a mette dehors !
Avez-vous des suggestions ?
Merci pour vos réponses
D'autre part, il est sûr que je ne peux pas demander un 2è HLM. Mais est-ce que je ne peux même pas louer un autre appartement à mon nom ? Il est fort probable que je ne puisse pas utiliser son nom pour avoir un appartement; si je travaille, quel nom devrais-je donner au propriétaire ? quelle adresse dois-je déclarer pour la déclaration de la taxe d'habitation ? sachant que pour cet appartement HLM, il y a une enquête annuelle que je dois remplir et envoyer avec les justificatifs d'impôts sur le revenu et autres !
Quel est la taxe d'habitation pour une résidence secondaire ? En plus, je ne veux pas que l'organisme HLM découvre que j'ai abandonné l'appartement ou l'avoir laissé à ma soeur; étant donné sa situation avec ses problèmes de santé ! Je ne veux, enfin je n'ai pas le coeur que l'a mette dehors !
Avez-vous des suggestions ?
Merci pour vos réponses
La législation juridique et financière évolue en permanence...
En fait, la question n'est pas vraiment l'argent, parce que ma soeur avec une petite économie de son ancien travail, peut payer le loyer et rester dans l'appartement. C'est moi qui suis dans la galère !
L'appartement HLM est à mon nom, je ne peux pas utiliser son nom à elle, pour louer un autre appartement, à cause de la taxe d'habitation = résidence secondaire (d'ailleurs je ne sais pas quel est le montant de cette taxe ?), et pire encore, si l'organisme HLM découvre cette situation, on l'a mettra dehors et ils nous retirent à toutes les deux ce seul appartement !
Qui est ce qui peut vraiment me (nous) dénoncer ?
J'attends impatiemment vos réponses ! merci à tous