Bonjour,
bonjour, excusez moi car mon histoire et pas tres importante mais j aimerai avoir des renseignements. je viens d'avoir une letrre mandaté, je dois passer en jugement en Janvier pour un intitulé " tapage nocturne " qui c'est produit le 26 novembre 2008 a 23h20... depuis mon emmenagement en septembre 2008 ma voisine sous mon appartement me fait une vie infernale ! je n'ai j'amais eu de problemes avec mes anciens voisins mais elle c vraiment incroyable (reste que c mon opinion personnelle) depuis le debut elle se pleint de bruits venant de mon appartement comme la douche et les volets le matin puis les nuisance de mes chats qu'elle enttand courir constament et j'en passe( solution j'ai mis des patins sous mais chaise je ne prend pas de douche le matin avant 7h et mes chats sont a ce jours dans une maison de famille a la campagne et les douches et volets sont les autres voisins je n'y peut rien )! j'ai invité des amis a manger a la maison j'ai eu droit a une premiere visite de la police qui n'on rien constaté, juste des amis autour d'une table (pas de musique pas de telé) puis qu'elle que semaine apres petite soirée entre fille invité a manger idem et meme constatation puis en novembre 3eme et dernier repas a la maison avec des personnes (un couple d'amis de mes parents et leurs fils qui c vrai avait un rire un peu portant puis mes parents et moi (idem pas de tele n'y musique)3 eme fois la polices ! il n'ont pas constaté de bruit mais ont conclus que comme nous avions pas entendu la sonnette du premier coup nous devions faire du bruit nous leurs avons proposer d'ntrer pour constater que la sonnette ne sentandait pas mais ils n'ont rien voulu savoir, mes parents se sont enervé devant la situation mais j'ai reussit a calmer le probleme et je me suis excusée ils ne m'ont pas verbalisé et ne sont j'amais revenu car j'ai demandé a mes inviter de partir et je n'ai plus recu chez moi ne cherchant pas les histoires ! a chaque histoire avec ma voisine j'ai retrouvé mes pneus degonflés (main courante) puis elle m'a deja envoyé de lettre avec des menaces de me faire craquer comme les locataires avant moi, de faire tuer mes chats pour leurs bruits me demandant de ne pas prendre de douche le matin et en me m'expliquant comment vivre ma vie exemple (c le soir que l'on prend sa douche car c dans des drap propre que l'on se couche). Elle ne s'entand pas avec les autres voisins elle est constament derriere notre gardien qui est apprecié dans la residence exemple quand il fait son travail tondre la pelouse ca empeche madame de se reposer ! Elle a ensuite fait une demande de mediations a la mairie que j'ai accepter bien sur je n'avais que des tors et au lieu d'ecouter et de trouver des solutions elle levait le ton ce qui a commencé a m'exasperer alors qu'elle n'a pas pris en conte toutes mes demarche pour eviter de trop l'importuner et je suis donc parti sachant que sa n'aboutirai a rien ! je ne comprend pas cette personne et je pense avoir fais beaucoup pour temperiser la situation alors qu'elle n'a que des repproches a faire et rarement en face ! Comment presque un an apres puis je me retrouver dans une situation a aller devant le juge pour un fait qui me semble vraiment abusif vu toute les concessions de ma vie executées pour eviter trop de confrontation avec cette personne alors que c elle qui impoisonne c voisins et son gardien ! je n'ai aucun probleme avec mes autres voisins mais j'en ai avec elle depuis mon arrivé et ca malgré mes efforts ! qu'es que je risque ! je n'ai jamais eu de problemes avec la justice je travail certe en cdd et au smic alors qu'elle reste chez elle a toucher des aides je n'ai pas les moyens de me payer un avocat ! qu'elles sont mes recours... que dois je faire ? merci de me repondre !
je ne connais rien a votre histoire ( donc je ne prends pas parti ) mais moi je subis un tapage nocturne depuis 6mois ! et mes voisins sont convaincu de ne pas faire de bruits ! j estime que ce n est pas au faiseur de trouble de donner leur avis mes aux victimes qui elles subissent ! j estime que la police est beaucoup laxiste dans la répression de ce genre de délit qui ont de terribles conséquences ! prise de somnifères dépression perte d emploi ect ! alors pas de pitié pour les pour ceux qui rendent les autres malades !
A première vue ce n'est pas le bruit que tu génère le vrai problème,mais plutot la sensibilité (pour ne pas dire autre chose) auditive de la voisine.
Pour ce qui est du tapage nocturne, ca ne semble pas tenir la route puisque de souvenir, cet infraction doit etre constater par un officier de police et etre vérifier par toute une procédure de relevé au sonomètre.
J'avais vu ça à une époque sur l'article de loi qui définit le tapage diurne et nocturne.
Toujours de souvenir, la procédure devait se dérouler comme suit:
1- Relevé des bruits environnant (sans le bruit nocif) pendant 1/2 heure
2- Relevé des bruits environnant incluant le bruit nocif tjrs sur 1/2 heure
3- Calcul de la difference de décibels entre les étapes 1 et 2
4- Le résultat étant considéré comme tapage DIURNE si la difference est > à 10 Db
NOCTURNE si la diff est > de 5 Db
pourtant sur la lettre de convocation en justice c bien intituler pour tapage nocturne du 26 novembre 2008 a 23h20... merci pour les indices je continue mes recherches !