Accès maison en pente
valou
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Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
je souhaite savoir si pour une maison individuelle, le constructeur à pour obligation de respecter certaines normes pour concevoir l'accès à un pavillon ? Lors de mes recherches je trouve des infos pour les logements occupés par des personnes à mobilité réduite. Est ce que dans le cadre d'une famille sans problème de mobilité l'accès est soumis à ces mêmes normes ? merci
je souhaite savoir si pour une maison individuelle, le constructeur à pour obligation de respecter certaines normes pour concevoir l'accès à un pavillon ? Lors de mes recherches je trouve des infos pour les logements occupés par des personnes à mobilité réduite. Est ce que dans le cadre d'une famille sans problème de mobilité l'accès est soumis à ces mêmes normes ? merci