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Etude du sol,à la charge vendeur ou acheteur

nad - 21 sept. 2009 à 11:16
 MOI - 18 sept. 2010 à 17:21
Bonjour,
nous avons signé un compromis de vente pour l achat d' une batisse. Nous n avions pas encore eu de reponse pour le Cu et quand nous avons voulu deposer le permis de construire , on nous as dit q il fallait le Cu et l etude des sols car il faut q on installe une fosse sceptique. nous avons fait l etude de sols et entre temps le cu à ete refuse. la question q on se pose c est: est ce que l 'etude des sols etait vraiment à notre charge ou a celle d vendeur. le probleme c est q maintenant on a payé presque 400 ( etude des sols)pour une batisse q on ne va pas acheter.
si qq un pouvait nous eclairer sur ce point ca serait genial.
merci

3 réponses

Réponse 1 / 3
soleilen73 Messages postés 3652 Date d'inscription jeudi 30 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 septembre 2011 1 400
21 sept. 2009 à 11:36
Bonjour, ces études sont bien à votre charge, si la batisse est bien, il faut continuer les démarches et savoir pourquoi ce refus. Le terrain n'absorbe pas assez ? ou alors donnez moi plus de détail.
Amicalement Patrick.
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MOI
18 sept. 2010 à 17:21
FAUT ETUDE DE SOL A LA CHARGE DU VENDEUR C ECRIT NOIR SUR BLANC DANS NOTRE COMPROMIS DEPARTEMENT 29
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