Etude du sol,à la charge vendeur ou acheteur

nad - 21 sept. 2009 à 11:16
MOI - 18 sept. 2010 à 17:21

Bonjour,
nous avons signé un compromis de vente pour l achat d' une batisse. Nous n avions pas encore eu de reponse pour le Cu et quand nous avons voulu deposer le permis de construire , on nous as dit q il fallait le Cu et l etude des sols car il faut q on installe une fosse sceptique. nous avons fait l etude de sols et entre temps le cu à ete refuse. la question q on se pose c est: est ce que l 'etude des sols etait vraiment à notre charge ou a celle d vendeur. le probleme c est q maintenant on a payé presque 400 ( etude des sols)pour une batisse q on ne va pas acheter.
si qq un pouvait nous eclairer sur ce point ca serait genial.
merci

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3 réponses

Réponse 1 / 3

soleilen73 Messages postés 3652 Date d'inscription jeudi 30 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 septembre 2011 1 394
21 sept. 2009 à 11:36

Bonjour, ces études sont bien à votre charge, si la batisse est bien, il faut continuer les démarches et savoir pourquoi ce refus. Le terrain n'absorbe pas assez ? ou alors donnez moi plus de détail.
Amicalement Patrick.

MOI
18 sept. 2010 à 17:21

FAUT ETUDE DE SOL A LA CHARGE DU VENDEUR C ECRIT NOIR SUR BLANC DANS NOTRE COMPROMIS DEPARTEMENT 29

Réponse 2 / 3

anouk 56 Messages postés 31 Date d'inscription vendredi 14 août 2009 Statut Membre Dernière intervention 10 décembre 2009 7
21 sept. 2009 à 13:44

bonjour,

l'étude de sol n'est pas à votre charge!!sauf s'il est stipulé dans le compromis de vente..par ailleurs à ce jour, l'étude de sol pour un CU n'est pas obligatoire!elle est conseillée..

soleilen73 Messages postés 3652 Date d'inscription jeudi 30 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 septembre 2011 1 394
21 sept. 2009 à 14:00

Bonjour, voyons mais c'est bien l'acheteur, qui doit se renseigner sur les démarches, PC, égouts, risque naturel, inondations, etc..de son achat , jamais un propriétaire ne dira qu'il s'est déjà vu refuser un CU, ou que sa batisse n'est pas solide !
Amicalement Patrick.

Réponse 3 / 3

anouk 56 Messages postés 31 Date d'inscription vendredi 14 août 2009 Statut Membre Dernière intervention 10 décembre 2009 7
21 sept. 2009 à 18:00

bonjour,

oui en théorie mais tout dépend ce qui a été signé dans le compromis..Juridiquement il n'y a aucune obligation de payer par l'un ou par l'autre.

soleilen73 Messages postés 3652 Date d'inscription jeudi 30 juillet 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 septembre 2011 1 394
21 sept. 2009 à 21:42

Bonsoir, n'introduisez pas les gens en erreur, c'est dommageables pour leur analyse anouk 56.....
Amicalement Patrick.

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