Probleme ruisseau

Question

Bonjour,

Je suis propriétaire d'un terrain où passe un petit ruisseau ( non domanial ), je voudrais savoir si j'ai le droit d'y installer une pompe pour tirer de l'eau du ruisseau pour arroser mon jardin.

Bien cordialement.

cli123 · Answer

UP MERCI

soleilen73 · Answer

Bonjour , oui bien sur si vous de détournez pas le "petit ruisseau" . Une pompe n'a pas besoin d'être déclarée et alimente les wc,  les lave linges et vaisselle, et arrosage ! Prévoir une pompe autour de 700Watts et ballon  pour réserve et mise en marche automatique.
Amicalement Patrick.

cli123 · Answer

Merci, mais que se passe t'il si je n'entretiens pas le ruisseau ?

soleilen73 · Answer

re... pourquoi vous ne voulez plus l'entretenir ?  Si cette chance est pour vous d'avoir de l'eau ! Où alors je n'ai pas compris votre demande !
Amicalement Patrick.

cli123 · Answer

car j'ai entendu dir que chaque riverains doit entretenir les berges du ruisseau qui passe dans sa propriété mais que se passe t'il un jour je ne peux plus l'entretenir peut il y avoir des poursuites, amandes ... ?

soleilen73 · Answer

re....de fait vous devez entretenir ce ruisseau qui passe sur votre propriété, sinon la police de l'eau peut intervenir. Dresserait procés verbal, et je ne vois pas pourquoi en arriver là, tant de propriétaires aimeraient avoir une telle chance ! pour ma part j'ai  et des marres avec ! que du plaisir !
Amicalement Patrick.

cli123 · Answer

Merci beaucoup pour tes infos pour tout dire je ne suis pas propriétaire d'un terrain où passe un ruisseau mais je voulais juste savoir si ce que l'on m'avait dit été vrai car je suis  le président d'un association ( Le Peuilly http://www.lepeuilly.fr/ qui est chargé de gérer ce ruisseau ( débroussaillement / gestion des crues )

En tout cas je peux dire que tu t'y connais bien !

Probleme ruisseau

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