Les GP veulent nos enfants !!!

parentsdémunis Messages postés 3 Date d'inscription samedi 19 septembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 20 septembre 2009 - 19 sept. 2009 à 16:11
tarasouris Messages postés 4141 Date d'inscription lundi 4 août 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 21 janvier 2011 - 20 sept. 2009 à 19:39
Bonjour,

Je suis le papa de deux petites filles, une de 2 ans et une de 4 ans et le beau père d'une autre petite fille de 8 ans.
Ma femme (nous sommes mariés) à l'autorité parentale sur la plus grande avec les "petites" vacances scolaire et la moitié des grandes vacances chez son papa, je tiens a préciser que nous nous entendons très bien avec l'ex de ma femme et sommes totalement en accord sur ce qui va suivre, nous partageons les frais d'avocat et la décision que nous allons vous soumettre.

La mère de ma femme et son mari (qui n'est pas le grand père des enfants par le sang), nous ont attaqué en justice pour avoir les enfants en chez eux une semaine pendant les grande vacances et un week-end sur trois, il refuse de venir chez nous de peur soit disant de rencontrer le papa de ma femme (deuxieme mari de la mère de ma femme) qui habite à 200 KM de chez nous mais curieusement habite à seulement quelques KMs de leur logement ???, ils ont aussi refusés un lieu neutre avec la présence de ma femme ou de moi même, en gros il veulent uniquement les avoirs chez eux.

Pendant la procédure nous avons faits faire divers attestations par les propres enfants des différents mariages des GP qui démontre leurs addiction pour l'alcool et leurs violence sur leur propre enfants mais jamais condamnés car aucune plainte n'a jamais étés déposé et surtout leur total désintéret pour tout leurs petits enfants a part les nôtres (visiblement).

En tant que père il est inconcevable que je laisse mes enfants a des inconnus soupçonnés de violence et d'alcoolisme.

Le dossier est assez complexe mais en résumé ma femme a eu de gros problème depuis sa plus petite enfance avec sa mère alcoolique a l'époque (ma femme à 33 ans et à été mise en internat à 13 ans) car son père VRP ne pouvait pas s'en occuper en permanence et ma femme ne voulais plus vivre avec sa mère.

La petite de 4 ans a vu une fois sa mamie quand elle avait 1 ans chez nous toute une après midi avant tout ces problème de justice et cela c'est très bien passé.

La petite de 2 ans ne les a jamais vu. Le juge a mis en suspend le jugement et demandé une enquête sociale qui est en court, pendant leurs auditions les deux grandes ont bien dit qu'elle ne voulaient pas aller chez leur mamie (je vous passe les détails de la conversation qui a durer 1h avec la grande et 5 mn avec la petite et qui ce passait dans une autre pièce sans notre présence) et l'assistante sociale a constaté la présence de la dernière et donc informé les GP qu'elle "existe", nous ne voulions pas qu'ils le sache par peur pour elle comme pour les autres.

Autres détails je n'ai vus ces gens que 3 fois depuis le 12 juillet 2003 jour ou j'ai rencontré ma future femme.

Après mure réflexion, nous avons décidés ma femme, le père de la plus grande et moi-même que quelque soit la décision du juge nous refuserions de laisser les enfants a ces personnes, quitte à devoir assumer une peine de prison d'un an je crois ainsi que d'une amende de 15000€, je tiens a préciser que nous n'avons pas un sous, je suis intérimaire dans le bâtiment et donc je suis au chômage depuis un bon moment et ma femme a un 3/4 temps en CDI qui reprend en juillet 2010 suite à un congé parental (comme hôtesse de caisse dans un super marché).

La loi dit :

article 371-4 du code civil

L'enfant a le droit d'entretenir des relations personnelles avec ses ascendants. Seul l'intérêt de l'enfant peut faire obstacle à l'exercice de ce droit.

Si tel est l'intérêt de l'enfant, le juge aux affaires familiales fixe les modalités des relations entre l'enfant et un tiers, parent ou non.

et d'un autre coté je trouve sur des forum cette réflexion :


Ce droit est un droit de l' enfants, et non un droit des GP. Aucun juge ne peut obliger votre enfant à entretenir une relation non voulue (sauf avec son pére ou sa mére en cas de divorce) les droits des enfants sont largement défendu au regard du changement de cette loi intervenu en mars 2007.

Ma question est donc :

En imaginant que le juge statut en faveur de la grand mère pour qu'elle est les enfants en vacances a son domicile et que nous refusons de les y emmener, pour protéger nos enfants et donc faire valoir notre autorité parentale a l'encontre du jugement.

Qu'elle sont exactement et surtout concrètement les risques que nous encourons pénalement ?

Sont il souvent appliqués et, y a t'il jurice prudence en faveur de parents dans notre cas qui auraient refuser un jugement identique.

Pour finir je tiens a vous préciser que cette histoire met en grand danger notre couple car la pression monte de plus en plus depuis 2 ans maintenant entre ma femme et moi depuis le temps que cela dure et que malheureusement les enfants malgré nos efforts pour ne pas le montrer s'en rendent compte, nous nous aimons mais toutes ces pressions et ces incertitudes deviennent difficile a supporter.

Je fait appel a vous car notre avocat reste très évasif dans ses réponses, c'est d'ailleurs plus souvent sa secrétaire qui répond a nos question que lui... (toujours en fait).

Merci de nous répondre s'il vous plait.
A voir également:

4 réponses

tarasouris Messages postés 4141 Date d'inscription lundi 4 août 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 21 janvier 2011 1 072
19 sept. 2009 à 16:55
Bonjour ,

Un peu normal que votre avocat reste évasif : il faut d'abord voir le rapport d'enquête sociale, et seul le juge statuera, dans quel sens ... impossible de savoir ! Donc il vaut mieux pour vous aussi qu'il ne s'avance pas trop .

Ceci, qui semble correspondre, au niveau des visites accordées aux grands-parents, ou refusées, vous donnera peut-être un début de réponse .
https://www.pratique.fr/vieprat/fam/viefam/daf3708.htm

Au pire, un petit droit de visite ( pas tout un w.end chaque mois en tout cas ! ) serait peut-être accordé par le Juge pour respecter le Code Civil, mais au vu des relations, ça ne paraît pas dans l'intérêt des enfants !

Avez vous demandé l'Aide Juridictionnelle, ayant peu de revenus ? Si le jugement n'était pas ce que vous en attendez, il sera toujours possible de faire appel, sur la base de cet intérêt des enfants non pris en compte, plutôt que de vous mettre en tort en refusant de suivre le juge .

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parentsdémunis Messages postés 3 Date d'inscription samedi 19 septembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 20 septembre 2009
19 sept. 2009 à 17:50
Bonjour et merci pour cette première réponse.

Déjà il faut savoir que les GP ont eux l'aide juridictionnel car tout les deux chômeurs de longue durée, sans revenu avec un gros dossier de désendettement.

Nous n'y avons pas eu le droit à 200 euros prêt si j'ai bien tout compris te "malheureusement" nous n'avons pas de dettes (juste 1 crédit a la consommation de 1000 euros), nous sommes locataires et nos deux voitures sont des "épaves".

En résumé l'avocat nous coute 1000€ et l'enquête sociale + de 600 euros tout à nos frais car les GP ne sont pas solvables.

Nous si.

Et il est hors de question que je laisse mes enfants avec des gens que je ne connais pas sans ma présence ou celle de ma femme, quand je dis hors de question, je vous le répète si je dois devenir un délinquant et être emprisonné pour protéger mes enfants, je le ferais. Je crois de tout mon cœur qu'il vaut mieux avoir un papa en prison pendant 1 an que de prendre le moindre risque avec l'intégrité physique de mes enfants, quand ils seront grands ils comprendrons mon chois mais pas qu'on les est laissé a des gens malsain, alcoolique avec toutes les dérives que cela peut impliquer ... vous ne croyez pas ???
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c'est trés simple,pas la peine d'aller en prison.Vous parents pouvez aller vous installer ou vous voulez avec vos enfant.
Pour avoir un DVH sur l'enfant,il faut saisir,le tribunal de résidence de l'enfant.
Poue étre plus claire dans certainne régions cette loi des grand parent,n'éxiste pas.
COMME la suisse et le luxembourg,pour juste quelques année,le temps que vos filles,puisse réelement étre entendu.
Ne prevenez personne si vous partez,faudra saisir le tribunal quand vous serai installer par exemple en suisse.En demandant la garde des enfant et aussi votre ex femmes.
Renvoyer,le jugement en france,et là les GP seront prévenus.Ne vous gachez pas la vie pour eux,envoyer les aux diables.
Si il obtiénne ce qu'ils veulent,80%généralement de GP gagnent,car les juge s'y sentent obligée.
Précision,partir et la seul solution pour protéger vos enfant car en france les grand parent pouront faire appel à un huissier de justice et les gendarmes et viendrons,prendre les enfants chez vous.
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tarasouris Messages postés 4141 Date d'inscription lundi 4 août 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 21 janvier 2011 1 072
20 sept. 2009 à 16:38
Bonjour ,

C'est effectivement une piste à garder, encore que s'expatrier n'est pas si simple à mettre en place, mais de la même façon qu' il est prématuré d'imaginer être incarcéré, etc, au vu du dossier, c' est à considérer dans le "pire " des scénarios qui se présenterait . Il vous suffit de lire ici le nombre de difficultés, malgré plaintes, etc, qu'éprouvent les parents à faire respecter leur D.V.H., alors que père et mère sont prioritaires, pour vous rendre compte qu'avant d'être poursuivi au pénal, il peut y avoir une sacrée marge !

Il faut voir où en est l'enquête sociale ( y avez-vous déjà participé ? en avez-vous des nouvelles ? ), se souvenir des " empêchements " relationnels qui conduisent le JAF à soit, réduire au minimum le droit de visite, et avec présence obligatoire, soit refuser toute relation, plus préjudiciable aux enfants, dans votre contexte, que bénéfique .

Le dossier doit évoluer, avant de vous inquiéter plus qu'il ne faut de ce qu'en dira le juge et prévoir des solutions extrêmes .

Bon courage ,

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parentsdémunis Messages postés 3 Date d'inscription samedi 19 septembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 20 septembre 2009
20 sept. 2009 à 17:19
Il faut voir où en est l'enquête sociale ( y avez-vous déjà participé ? en avez-vous des nouvelles ? ), se souvenir des " empêchements " relationnels qui conduisent le JAF à soit, réduire au minimum le droit de visite, et avec présence obligatoire, soit refuser toute relation, plus préjudiciable aux enfants, dans votre contexte, que bénéfique .

L'enquête sociale est a priori terminé en ce qui nous concerne, les enfants et nous même avons été entendu pendant 5h en tout en deux fois (c'est long), les GP aussi, il ne reste plus que le papa de notre grande fille à être entendu mais il habite a 500km et ne peux ce déplacer, on en saura plus demain soir.

Pour ce qui est des droits de visite, nous avons par courrier au début de la procédure proposé des visites a notre domicile des grand parents a leur convenance en notre présence, ils ont "refusés", nous avons proposé un endroit neutre adéquat (structure légale) à coté de chez nous en présence d'un médiateur, ils ont "refusés" aussi.

La seule chose que nous avons réussis a savoir par l'assistante sociale des propos des GP c'est qu'ils ne voulaient pas rencontrer le papa de ma femme chez nous (une fausse excuse en fait c'est évident) et que tout venait d'un conflit entre ma femme et sa mère.

Donc tout en gardant mon calme (c'était hier après midi c'est encore tout chaud dans ma mémoire), j'ai dit a l'assistante sociale que maintenant c'était un problème de sécurité pour la vie et l'intégrité physique de nos enfants, j'ai cité de mémoires les articles de loi en particulier article 371-4 du code civil et les risque encouru en cas de non respect d'un jugement.

Je lui est dis que tant que mes enfants refusaient de voir les GP elle ne les verraient pas, que j'étais prêt a assumer une amende de 15000€ et d'un an de prison. Que toute cette histoire commençais à légèrement me "gonfler" (propos exact) et que si le juge avait fait sont travail et lu les attestations au nombre de 40 en tout (de notre coté), dont celle des autres enfants des GP de leurs différents mariages stipulant qu'ils était violents, alcoolique et "dérangé" (je cite), ont en serait pas la.

Pour finir l'A-S nous à demandé si nous accepterions de laissé les enfants de temps en temps aux GP une après midi seules avec eux au cas ou ils reviendraient sur le demandes de droit de visite (1 WE sur 3 et 1 semaine pendant les grande vacances), j'ai dis (toujours avec calme mais une grande détermination) que c'était hors de question en dehors de la présence de ma femme, le père notre grande fille ou moi même.

Nous lui avons fait lire quelques attestations et l'entretien c'est terminé cordialement.
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tarasouris Messages postés 4141 Date d'inscription lundi 4 août 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 21 janvier 2011 1 072
20 sept. 2009 à 19:39
Re -

Eh bien si vous avez su garder votre calme, et un discours réaliste, cohérent et concrètement prouvé, c'est que vous avez en vous beaucoup de ressources !

Je ne sais pas si c'est une assistante sociale ou un enquêteur social qui est venu vous rencontrer, voir les enfants, enfin mener à bien cette enquête . Désigné par le J.A.F., leur mission est en général de 3 mois, afin de rencontrer et parler avec tous les interlocuteurs, les revoir si besoin, 1,2,3 fois ... lorsqu'il s'agit, plus généralement, de parents en véritable grave conflit .

" l'enquêteur " doit fournir au juge des éléments de proximité afin qu'il puisse se déterminer ; il donne son avis, mais le juge n' est pas obligé du tout d'en tenir forcément compte ! ; de même qu'il n'a pas le droit d'écrire, de but en blanc, " on supprime des droits accordés par le Code civil ", mais peut juste suggérer au juge que c'est ce qui lui semblerait le plus favorable vu le contexte qu'il a constaté ! Seul le JAF a ce pouvoir de décision ... Mais en cours d'enquête, il faut que celui ou celle qui la mène soit assurée de votre coopération, de votre détermination, de votre cohérence au fur et à mesure ! Comme de la partie adverse !
Vous avez proposé, "ils" ont tout refusé, que pouviez-vous faire de plus ?

Ce rapport d'enquête va être remis, vous en aurez connaissance avant l'audience, il n'est pas pour autant LE jugement qui sera prononcé, car personne ne saurait vous dire sérieusement aujourd'hui ce qu'en pensera le JAF !

Imaginez dans quel état d'esprit et de nerfs peuvent être des "parents", dans cette situation, papa et maman dressés l'un contre l'autre, les ex- qui s'y trouvent mêlés, les insultes, les harcèlements, les coups bas, les privations de droit de visite, plaintes, mensonges, etc etc ... Quand "laisser" l'enfant chez son papa, ou sa maman, est une torture, à la fois personnelle, à la fois parentale, et non plus une confiance ?
Je ne veux pas minimiser, au contraire ! votre force de conviction, juste vous dire que rien n'est fait, rien n'est décidé ! qu'anticiper, c'est bien, mais que prévoir le pire, c'est terrible pour le moral et n'aide pas non plus à garder son sang-froid ! Dont vous aurez besoin le jour de l'audience pour ne pas laisser " exploser " votre colère, justement le jour où il ne faudra pas .

C'est " long " , c'est très long ! lorsqu'on attend qu'une décision soit prise, les nuits en sont blanches d'angoisse, il faut tenir bon, se serrer les coudes ! utiliser aussi, à bon escient, tous les éléments de réflexion qui auront pu apparaître au cours du conflit, il n'est jamais inutile de se remettre en question, cela fait avancer, soi-même, son couple, ... comme de savoir jusqu'où on peut aller pour protéger ses enfants !

Tenez bon, à + ,

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