Révision de Pension alimentaire

Question

Bonjour,
Mon ami s’est séparée de sa 1ère compagne en 1998, de cet union est née sa fille (qu’on va appeler Chloé) qui a aujourd’hui 17 ans.

Par la suite il s’est marié et à eu deux enfants de cette 2e union, âgés aujourd’hui de 9 et 7 ans.  Le divorce a été prononcé au mois d’avril 2009 après plus de trois ans de bataille. Financièrement il en est très mal sortie, pension compensatoire etc. mais il a obtenu la garde alternée, versant tout de même 350 € par enfant.

Pour Chloé (17ans) il verse 305 € par mois avec droit de visite 1 we sur deux + le mercredi.. A la séparation, son ex compagne et lui-même se sont mis d’accord (oralement bien sûr) de ne pas indexer la PA, vu ses revenues à elle. 
En 1999 Chloé a exprimée le désir de vouloir être autant avec son père que sa mère (garde alternée), mais sa mère a refusé. Une garde élargi du mercredi matin au lundi matin a tout de même été signé. (devant avocats)
Ayant sa fille deux jours supplémentaires par semaine mon compagnon n’a pas demandé de révision de PA. A la naissance de ses deux autres enfants il n’a pas non plus demandé de révision de PA pour Chloé
Aujourd’hui Chloé va intégrer une école supérieur dans une grande ville et sa mère demande à mon compagnon de payer tout les frais par moitié.
Les frais d’inscription de cet école sont basés sur les revenus de la mère (80 000€/an) et non du père 39000€/an). Les frais d’inscription sont donc de 7000 € basés sur ses revenus à elle et non de 1000€ si c’était basé sur les revenus de mon compagnon.
Mon compagnon a donc refusé n’ayant pas les moyens de payer plus que la pension qui est accordé aujourd’hui pour Chloé.

La mère de Chloé est donc revenu sur sa parole et veux faire indexer la PA (je sais qu’elle est en son plein droit.)
Ce que je voudrait savoir en faisant référence à l’article 208 du Code Civile, 
« L'article 208 du Code civil dispose que les aliments ne sont accordés qu'en proportion des besoins du créancier et des moyens du débiteur d'aliments. »
Vu les revenus mensuels de la mère de Chloé, financièrement elle n’a pas besoin de cette révision, mais elle a promis à mon compagnon de le briser.

J’ai envoyé un LRAR au centre d’impôts ou dépends la mère de Chloé pour pouvoir consulter ses revenus, sans réponse à ce jour. Est-ce quelqu’un a des retours positifs sur cette démarche ?

Est-ce que nous avons une chance en demandant la révision de la pension à la baisse ?

02Marie · Answer

Bonjour,
Je ne pense pas que vous ayez le droit de consulter les revenus de l'ex femme de votre ami, simplement par un courrier aux impots. Si c'était le cas je crois que ca serait un sacré bordel !!!!!
Il est bien clair qu'au vu des revenus de la maman de Chloé, la pension de monsieur parait déjà être du superflus (mais on ne peut pas lui reprocher de s'occuper de ses enfants, et sur ce point bravo) alors je m'imagine bien que les frais de scolarité sont difficilement abordables dans votre situation. Cette école supérieur est elle privée ? Est ce que le papa a donné un accord verbal ou écrit pour que sa fille puisse y rentrer ? Dans la négative je pense ne pense pas que la mama aura gain de cause. Il faudrait dans ce cas là faire revoir la convention stipulant bien que le papa paie déjà plus de 300 € pour sa fille et qu'il a encore une autre pension pour ses deux autres enfants tout en étant en garde alternée. 
Le papa pourrait peut être discuter du problème avec Chloé, à 17 ans elle est en age de comprendre les choses et lui dire qu'il veut bien contribuer à sa scolarité en conséquence de ses revenus. Je pense aussi qu'il peut lui expliquer l'indexation du montant réclamé par l'école par rapport aux revenus de sa mère et non de son père. Autant il y a des pères qui renient leurs enfants (c'est le cas de mon ex) autant il y a des bons pères comme celui de Chloé ou l'ex fait tout pour pourir la vie de son ex mais surtout de sa propre fille.
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