Alccol au volant
zoxea
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Bonjour,
Voila j'ai un amis qui s'est fait prendre avec de l'alcool au volant la semaine derniére. Hier il a ressut sa lettre de suspension de permis lui disant qu'il ne pourré pas conduire avant sa convocation au tribunal.
Voila sa question il aimeré savoir si ses points ont été déja retiré ou alor si ils seront reiré qu'aprés la décision défininatoire du tribunal. Merci d'avance pour vos réponses
Voila j'ai un amis qui s'est fait prendre avec de l'alcool au volant la semaine derniére. Hier il a ressut sa lettre de suspension de permis lui disant qu'il ne pourré pas conduire avant sa convocation au tribunal.
Voila sa question il aimeré savoir si ses points ont été déja retiré ou alor si ils seront reiré qu'aprés la décision défininatoire du tribunal. Merci d'avance pour vos réponses
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10 réponses
1g82 je sait c'est énorme mes il n'avé pas le choix il s'est mettre dehor pendant une soiré ou il été et habité a 100 km il voulé juste allé se garé a 200m pour dormir et la ca été l'arrrestation sinon pour la suspension c'est 6 mois et sachant qu'il est en probatoire pour encore deux moi alor il stresse comme jlait jamais vu
UN PERMIS PROBATOIRE ,DONC IL N ' A PLUS DE PERMIS 6 points
En présence d'un taux compris entre 0,25 et 0,39 mg/litre d'air expiré, le contrevenant recevra une amende.
Le paiement de cette amende entraînera reconnaissance de l'infraction et perte de 6 points du permis de conduire.
En présence d'un taux supérieur à 0,40 mg/litre d'air expiré, l'infraction fera l'objet d'un traitement judiciaire.
L'automobiliste se verra tout d'abord remettre un avis de rétention administrative de son permis de conduire. Cet avis de rétention de 72h, sera suivi d'un arrêté de suspension provisoire par lequel le préfet prononcera une suspension du permis de plusieurs mois.
Cette suspension prononcée par le préfet est une mesure provisoire dans l'attente du traitement judiciaire de l'infraction.
Laconduite sous l'empire d'un état alcoolique sera en effet examinée par un juge pénal.
En présence d'un taux compris entre 0,25 et 0,39 mg/litre d'air expiré, le contrevenant recevra une amende.
Le paiement de cette amende entraînera reconnaissance de l'infraction et perte de 6 points du permis de conduire.
En présence d'un taux supérieur à 0,40 mg/litre d'air expiré, l'infraction fera l'objet d'un traitement judiciaire.
L'automobiliste se verra tout d'abord remettre un avis de rétention administrative de son permis de conduire. Cet avis de rétention de 72h, sera suivi d'un arrêté de suspension provisoire par lequel le préfet prononcera une suspension du permis de plusieurs mois.
Cette suspension prononcée par le préfet est une mesure provisoire dans l'attente du traitement judiciaire de l'infraction.
Laconduite sous l'empire d'un état alcoolique sera en effet examinée par un juge pénal.
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La retention du permis de conduire est immédiate ,d'ailleurs la Police ou la gendarmerie a du le confisquer aussitot
Ok en tout cas merci pour vos réponses a oui donc il va devoir repassé tout sont permis dans tout les cas ?
L'annulation du permis de conduire
On parle d'annulation judiciaire du permis de conduire. A la suite d'une infraction grave au Code de la route, le juge peut prononcer une annulation du permis de conduire. Cette annulation peut être « automatique », c'est le cas par exemple pour une récidive de conduite sous l'emprise d'un état alcoolique (supérieur à 0,4mg/l dans l'air expiré ). En présence de ce délit, l'annulation est prononcée de plein droit.
Pour retrouver le droit de conduire après une annulation du permis de conduire, l'automobiliste devra repasser les épreuves du permis de conduire.
La suspension du permis de conduire
Une mesure de suspension de permis de conduire peut être prononcée à la fois par le Préfet et par le juge.
L'automobiliste retrouvera le droit de conduire après la fin de sa période de suspension (une fois qu'il se sera soumis au test et à la visite médicale), sous réserve que l'infraction à l'origine de la suspension n'est pas entraîné la perte de l'ensemble de ses points.
On parle d'annulation judiciaire du permis de conduire. A la suite d'une infraction grave au Code de la route, le juge peut prononcer une annulation du permis de conduire. Cette annulation peut être « automatique », c'est le cas par exemple pour une récidive de conduite sous l'emprise d'un état alcoolique (supérieur à 0,4mg/l dans l'air expiré ). En présence de ce délit, l'annulation est prononcée de plein droit.
Pour retrouver le droit de conduire après une annulation du permis de conduire, l'automobiliste devra repasser les épreuves du permis de conduire.
La suspension du permis de conduire
Une mesure de suspension de permis de conduire peut être prononcée à la fois par le Préfet et par le juge.
L'automobiliste retrouvera le droit de conduire après la fin de sa période de suspension (une fois qu'il se sera soumis au test et à la visite médicale), sous réserve que l'infraction à l'origine de la suspension n'est pas entraîné la perte de l'ensemble de ses points.
Il peut valoir le coup de s'entourer d'avocat spécialisé pour être défendu. Demandez la copie des procès-verbaux au parquet et réclamez une bref analyse de votre dossier à un avocat compétent spécialiste de la défense pénale des automobilistes.
J'ai connu une affaire similaire, j'ai trouvé pas mal de renseignements en contactant PROTEGER MON PERMIS et il y a des infos sur pas mal de sites concernant les vices de procédures affectant les PV !
liens :
https://www.proteger-monpermis.fr/ https://www.proteger-monpermis.fr https://www.proteger-monpermis.fr https://www.proteger-monpermis.fr https://www.proteger-monpermis.fr
http://www.sos-pertedepoints.fr/ http://www.sos-pertedepoints.fr/avocat-permis-de-conduire/recuperer-points.html http://www.sos-pertedepoints.fr/avocat-annulation-invalidation-permis/recuperer-permis.html http://www.sos-pertedepoints.fr/contester-pv-amende-invalidation-de-permis.html http://www.sos-pertedepoints.fr/contester-amende-controle-sanction-automatise.html
http://ecopoints.eu/ http://ecopoints.eu/ http://ecopoints.eu/
http://www.stagerecuperationpointspermis.fr/ http://www.stagerecuperationpointspermis.fr/invalidation-annulation-permis/retrait-points-recuperation-permis.html http://www.stagerecuperationpointspermis.fr/recuperation-points-permis/recuperer-points-permis.html
http://www.forum-avocatpermisdeconduire.fr/ http://www.avocatpermisconduireannule.fr/ http://www.annulationdepermis.fr/
http://www.permisdeconduireapoints.fr/ http://www.permisdeconduireapoints.fr/votre-permis-est-annule-pour-defaut-de-points/ http://www.permisdeconduireapoints.fr/votre-permis-est-annule-pour-defaut-de-points/ http://www.permisdeconduireapoints.fr/ http://www.permisdeconduireapoints.fr/ http://www.permisdeconduireapoints.fr/
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