Location d'un barnum

cathy - 22 août 2009 à 09:53
JeanJod Messages postés 2619 Date d'inscription mardi 30 septembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 24 mars 2010 - 24 août 2009 à 13:46
Bonjour,
nous sommes un association qui venons d'acheter un barnum, nous aimerions savoir si nous avons le droit de le louer car nous avons beaucoup de demande et qu'elles sont les démarches à suivre merci

1 réponse

JeanJod Messages postés 2619 Date d'inscription mardi 30 septembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 24 mars 2010 1 141
24 août 2009 à 13:46
Bonjour,

Dans quel but aviez vous acheter le barnum ? Si vous êtes une association, vous devez avoir des statuts, il faut donc voir ce que vos statut permettent. Il ne faut pas que la location sorte du cadre de l'objet de votre association, ou qu'elle soit limité à ça.
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