Location d'un barnum
cathy
-
22 août 2009 à 09:53
JeanJod Messages postés 2619 Date d'inscription mardi 30 septembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 24 mars 2010 - 24 août 2009 à 13:46
JeanJod Messages postés 2619 Date d'inscription mardi 30 septembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 24 mars 2010 - 24 août 2009 à 13:46
A voir également:
- Location d'un barnum
- Contrat de location entre particuliers gratuit à imprimer - Guide
- Contrat location meublé pdf - Guide
- Annulation location vacances particulier - Guide
- Protection du consommateur location de voiture - Guide
- Location sans chauffage que dit la loi - Guide
1 réponse
JeanJod
Messages postés
2619
Date d'inscription
mardi 30 septembre 2008
Statut
Modérateur
Dernière intervention
24 mars 2010
1 141
24 août 2009 à 13:46
24 août 2009 à 13:46
Bonjour,
Dans quel but aviez vous acheter le barnum ? Si vous êtes une association, vous devez avoir des statuts, il faut donc voir ce que vos statut permettent. Il ne faut pas que la location sorte du cadre de l'objet de votre association, ou qu'elle soit limité à ça.
Dans quel but aviez vous acheter le barnum ? Si vous êtes une association, vous devez avoir des statuts, il faut donc voir ce que vos statut permettent. Il ne faut pas que la location sorte du cadre de l'objet de votre association, ou qu'elle soit limité à ça.