Transfert entre juillet et aout

jurali -  
tarasouris Messages postés 4150 Statut Contributeur -
Bonjour,

je suis en procédure de divorce, et le jugement de non conciliation est déjà etabli.
j'aimerai savoir à quel moment, le transfert doit se faire entre juillet aout.
mon mari m'a dit qu'il y avait fait un calcul avec son avocate, et qu'il était défini
que cela arrivait au 2 aout à 18H.
rien dans mon jugement ne me parle de calcul..
au départ nous avions prévu oralement qu'il prennent mes enfants le 03 aout.

mais comme il a changé d'organisation à maintes reprises, il a décidé jeudi de les prendre
ce dimanche à 18H... j'avais une sortie prévue pour ce jour.
d'après ce qu'il me dit, il serait allé au commissariat pour déposer plainte, pour non présentaiton d'enfants ??
pouvez vous me donner des conseils, car j'avoue être un peu perdu, entre les décisions de dernière minutes de mon mari, et un jugement qui ne stipule rien de précis par rapport à un calcul quelconque.

merci d'avance pour votre attention.

8 réponses

jurali
 
Bonsoir,

merci pour vos conseils.

je suis bien allée au commissariat déposer une main courante,
ça m'a sauvé, car j'ai pu expliqué la situation et le policier a
très bien su ressortir les éléments essentiels pour que je sois
couverte.

merci beaucoup
2
sophiag Messages postés 40673 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   9 250
 
bonjour Jurali

ca fait plaisir de voir que nos conseils portent leur fruit
bonne continuation , tenez nous au courant et n'hesitez pas
cordialement
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tarasouris Messages postés 4150 Statut Contributeur 1 080 > sophiag Messages postés 40673 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention  
 
Bonjour,
Jurali, et bonjour Sophiag ,


Oui, ça fait plaisir de savoir qu'une situation va pouvoir " s'apaiser " un peu, en effectuant une démarche qui peut paraître " difficile ", aller au Commissariat, il n'empêche qu'il faut parfois en arriver là, " se couvrir " de suites plus désagréables pour avoir l'esprit plus tranquille, déjà, et peut-être parvenir à faire entendre qu'il faut respecter les accords que l'on prends...

Ce n'est pas de gaieté de coeur, mais parfois, il ne faut pas hésiter à effectuer les démarches pour justifier de son comportement ... Preuve en est, Jurali, si vous n' étiez pas allé expliquer votre point de vue, tout aussi valable que celui du papa, vous seriez toujours dans l'inconnu et le souci de cette plainte, et la situation va sans doute changer, ne serait-ce que parce que l'on va expliquer au papa que l'on ne porte pas plainte si l'on est pas tout à fait correct ...
Ce qui vous amènera l'un et l'autre à mettre par écrit un calendrier, les accords pris, etc, afin que tout rentre dans l'ordre à l'avenir .

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                               .... 3 zygomatiques suffisent pour sourire ....
                             §  même au plus bas, on devrait bien y arriver §
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oxo
 
bonjour a tous

donc je suis allé a la gendarmerie hier et par contre on ma dit que lon ne pouvais que porter plainte dans ce cas...

pour l'instant j'en suis resté la pensant que pour le bien de notre fille il fallait apaiser les choses et ma puce m'a ete ramené hier soir et nous avons tous passé une excellente soirée.

par contre j'ai eu de nombreux conseils par rapport aux modifications a apporter sur le jugement car comme beaucoup le disent concernant les conges les dispositions sont assez vagues genre moitié des vacances sans préciser le moment exact ni lheure ce qui peut poser probleme quand l'ex apres un accord verbal ne vient volontairement pas a la bonne heure et assure qu'il n'y avait personne...

vous allez peut etre juger que je suis faible pour encore avoir reculé devant le depot de plainte mais je vous assure que ce n'est^pas évident on pense beaucoup a ce peut penser son enfant par rapport a ce que l'on fait a sa mere. je vais quand meme faire un courrier récommandé a mon ex lui rappelant que cette situation n'est plus tolérable et que dans le cas ou cela devait se reproduire la gendarmerie etant deja au courant je n'hésiterai plus a faire valoir mes droits. qu'en pensez vous?

en tous cas merci a tous de nous aider ça fait vraiment plaisir de se sentiir moins seul
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tarasouris Messages postés 4150 Statut Contributeur 1 080 > oxo
 
Bonjour ,


Vous ne trouvez, c'est vrai, que des témoignages assez différents selon les endroits : certaines gendarmeries ou commissariats ne réagissent pas comme d'autres, acceptent, ou n'acceptent pas, réclame copie de la signification du jugement ou pas, etc etc ... on a vu le cas ici d'une personne ayant simplement changé de commune limitrophe, ne plus dépendre du même secteur, et se voir répondre deux choses tout à fait différentes d'une gendarmerie à l'autre ...

On peut tout à fait comprendre, c'est légitime, que vous hésitiez à "envenimer " le conflit par le dépôt d'une plainte. Ce n'est pas de la faiblesse . Cela le deviendrait si vous continuez à subir sans rien faire, car pensez aussi que votre enfant sait quand elle doit venir vous voir, et que ce n'est forcément toujours de bon coeur qu'elle accepte de reporter! Dans ce cas, que peut-elle penser : "Et papa qui ne dit rien, qui ne me réclame pas ... " ? c'est pour l'avoir entendu que je vous en parle ...

Par ailleurs, une première plainte est en général instruite sur place, l'autre partie est convoquée pour donner son avis, gendarmerie comme police attirent l'attention sur le comportement " fautif " de l'un ou de l'autre, leur intérêt est aussi de limiter, car beaucoup de travail pour eux, à chaque w.end ou vacances, les conflits entre parents !, puis transmettent le dossier comme "à classer sans suite", sans conséquences ... Par contre, ils en gardent une trace, et s'il y a récidive, alors il peut y avoir des suites plus fâcheuses ! Si un premier avertissement, visant à montrer à la maman que vous n'êtes pas à sa disposition, n'était pas suffisant et que cela se reproduisait, alors il y aurait transmission d'une nouvelle plainte au Procureur ...

Dans l'immédiat, suivez votre idée, gardez trace de votre lettre RAR, soyez ferme quant au respect des accords passés entre vous, cela pourra en effet avoir, je vous le souhaite cordialement, de l'effet à l'avenir !

Autre sujet : bien sûr, sur aucun jugement, vous ne trouverez de dates ou d'heures précises pour les vacances : il revient aux parents de s'organiser, les congés des uns ne correspondent pas à celui des autres, ni aux vacances scolaires, ni aux activités prévues avec dates imposées, etc ... un jugement est valable sur plusieurs années, donc dates et heures peuvent avoir besoin d'évoluer en même temps que les situations de chacun ... Demander à faire "réviser " un jugement là-dessus, c'est peine perdue . S'il est normal de poser des "indications" quant au w.ends, temps court, avec école le lundi matin, de façon à imposer aux parents qui ne s'entendent pas un cadre fixe, (lequel cadre ils peuvent bousculer s'ils s'entendent autrement ), il n'en va pas de même pour les vacances, où un peu de souplesse peut être nécessaire et donc "l'intelligence", dans le sens de la compréhension, des parents doit se manifester !

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posteuse Messages postés 8 Statut Membre
 
tout dépend de ce que précise votre jugement par rapport au droit de visite et d'hébergement
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tarasouris Messages postés 4150 Statut Contributeur 1 080
 
Bonjour ,


Effectivement, ni l' ordonnance ni le jugement définitif ne portera d'autres précisions que " moitié des vacances ", sans jour ni heures, ce qui est du seul ressort et accord entre parents ... Par contre, il devrait y apparaître la mention du délai : en général une heure pour le w.end, et 12 voire 24 h lors des vacances ...
Un calcul très exact des vacances d'été 2009 indique le transfert entre le 2 et le 3 août, à minuit !! Impossible donc de le pratiquer ainsi .

Le " calcul " en question, c' est d'avoir établi 30 jours pleins de vacances chacun ; il n'est pas faux, mais le 3 au matin n'aurait pas été faux, non plus !! Le hic, ce sont des accords " verbaux " non respectés . Il vous faudrait alors préparer un calendrier détaillé pour 6 mois, ou l'année à venir, le soumettre au papa, lequel répondra en s'engageant et en donnant quelques précisions supplémentaires, selon ses disponibilités, et disposer ainsi l'un et l'autre d'un calendrier sur lequel vous vous serez mis d'accord, afin de pouvoir vous organiser chacun . les enfants aussi apprécient un calendrier régulier auquel ils peuvent se référer, sans qu'il y ait conflit et problèmes à chaque transfert, ce qui leur devient vite une incertitude ... Sachant qu'il vous sera toujours possible, occasionnellement, de modifier entre vous, du moment que les accords seront alors écrits, même par mail ou SMS !

Pour la plainte portée pour le 2 à 18 H, vous verrez bien si elle est suivie d'effet, à savoir si vous allez être convoquée, etc, et si oui, vous pourrez tout à fait argumenter que ce n'était pas ce qui avait été verbalement conclu et que vous aviez pris vos dispositions en fonction, qu'il revient donc au papa de ne pas modifier à la dernière minute vos accords, d'autant que tous les transferts moitié-vacances seront soumis au même problème : quand et à quelle heure .

Vous pourrez soulever la question lors de l'audience de divorce, au cours de laquelle le D.V.H. n'est que rarement, sauf justement problèmes rencontrés après pratique, modifié par rapport à l' O.N.C. .

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sophiag Messages postés 40673 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   9 250
 
bonjour
avec tout cela, je vous suggere maintenant de faire à votre tour une main courante pour signaler que votre mari n'est pas venu prendre les enfants le 3 aout à votre domicile comme prevu pour les vacances

vous conservez le double de cette main courante dans votre dossier

cela le contrera assez bien et je pense cloturera la declaration qu'il a fait
cordialement
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tarasouris Messages postés 4150 Statut Contributeur 1 080
 
Re -

Oui, Sophiag a tout à fait raison de vous inciter à aller vous-même aujourd'hui faire cette main courante, dans la logique de l'accord pris ... !
Car finalement, le papa est-il revenu ce matin, ou compte-t-il le faire dans la journée ( tout dépend de la distance !) et assurer son D.V.H. pour le mois d'août ? Ou y-a-t-il complètement renoncé ?

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oxo
 
je viens d'avoir un probleme similaire il était convenu que mon ex me ramenait ma fille vendredi soir dernier pour mon mois de vacances seulement elle a décidé de partir en vacances et de ne me la ramener que dimanche soir c'est a dire hier.ce que j'ai accepté de toutes façon je n'avais pas le choix. hier a 13h je reçois un texto me disant que vu que ma fille s'amusait bien en vacances et voulait profiter de la piscine elle ne me la ramenait que ce soir. moi j'avais prévu aujourd'hui de sortir avec ma fille et je suis encore obligé de faire avec. nous avons un jugement qui indique que les vacances sont moitié moitié comme dans de nombreux cas. ce n'est pas la 1ère fois que mon ex ne fait que ce qu'elle a envie par rapport a notre fille et je me retrouve toujours obligé de surbir ses décisions j"avoue que j'en ai vraiment assez. que puis je faire pour qu'elle respecte ses engagements?
merci de m'aider
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tarasouris Messages postés 4150 Statut Contributeur 1 080
 
Bonjour ,


C'est en effet similaire ... des changements à la dernière minute d'accords, verbaux aussi, je suppose ! qui bouleversent les organisations prévues ...
L'habitude que vous " subissiez " toujours s'est sans doute installée ; si vous faisiez comme le papa ci-dessus, aller porter plainte pour non-présentation d'enfants comme convenu et report de jour en jour ... ? cela inciterait peut-être la maman à être plus respectueuse à l'avenir, si vous lui montrez ainsi que, un peu, ça arrive, trop, c'est trop, et que vous n'êtes pas à sa disposition ?

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sophiag Messages postés 40673 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   9 250
 
bonjour oxo

en effet, comme l'a dit Tarasouris, une declaration de non presentation d'enfant et par dessus, vous prevenez votre ex que si elle change la date, vous ne la prendrez pas un autre jour , en vertu du respect de votre organisation et de votre vie privée
vous faites evidement cela par recommandé, car les paroles s'en vont mais les ecrits restent
je viens de recevoir les nouvelles d'une forumeuses qui avait plus ou moins un probleme de ce genre
elle a fait une lettre et le resultat ne s'est pas fait attendre
en general, quand on officialise les choses , la reaction est diferente

faites le une seule fois, je pense que ceci devrait resoudre le probleme si elle est intelligente
cordialement
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oxo > tarasouris Messages postés 4150 Statut Contributeur
 
merci pour votre réponse rapide.
il est a mon avis regrettable d'etre obligé d'en arriver la mais cette fois je pense que c'est peut etre la solution pour montrer que je ne vais pas toujours me laisser faire...
qu'elle est la différence entre porter plainte et faire une main courante? je ne connais pas vraiment la marche a suivre et est ce que c'est bien le terme a employer? pour moi porter plainte c'est tres fort comme décision pouvez vous s'il vous plait m'aider? merci par avance
0
sophiag Messages postés 40673 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   9 250 > oxo
 
bonjour
vous dites que vous voulez porter plainte, mais je pense qu'on enrengistrera une main courante
la diference est que la main courante ne sert qu'en cas ou vous allez en justice pour votre dossier , mais la valeur est relative puisqu'aucun contradicteur n'est la lors de votre depot , donc !!!!

la plainte consiste à saisir le procureur de la republique qui decide lui si il poursuit ou pas

la plainte permet de remettre les pendules à l'heure et de faire appliquer la loi en ce qui concerne la non presentation d'enfant, mais on en arrive pas la immediatement , il faut des actions repetés pour arriver à que le procureur s'enerve
elle peut avoir un rappel à la loi pour commencer
en fait, je pense que le fait de l'aviser que vous ne prendrez plus votre fille hors delai sera plus disuasive que d'accepter les retards incessants
dailleurs, vous savez , on n'est tous passé par la je crois
cordialement
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tarasouris Messages postés 4150 Statut Contributeur 1 080 > sophiag Messages postés 40673 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention  
 
Re ,


Il faut obtenir de votre commissariat, ou gendarmerie, dont vous dépendez, avec votre jugement, toutes preuves éventuelles de l'accord, de ce que vous aviez organisé aujourd'hui, etc ... de pouvoir porter plainte, car le fait se reproduit régulièrement ! Seule une plainte sera suivie et la maman en aura connaissance, cela sera peut-être classé sans suite, donc sans conséquences, pour une première fois, mais en tout cas, elle aura été convoquée pour s'expliquer, et il lui sera sans doute dit que, s'il y a récidive de sa part, cela ne se passera peut-être pas aussi bien ... !

Poser une main courante, c'est signaler tel ou tel fait, qui reste inscrit dans un registre ... mais y reste ! Souvent, la façon la plus rapide ensuite de récupérer et faire valoir des mains courantes, c' est sur demande d'un avocat pour étayer son dossier ! La maman n'aura pas connaissance de cette main courante, et donc ne sera pas motivée à être plus attentive au respect des dates prévues ...

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jurali
 
Pour donner suite ....

mon avocate a reçu un courrier de l'avocate de mon mari, ou il est écrit que j'ai refusé de lui donner les enfants...
mon avocate a répondu avec les éléments que je lui ai donné.

cela va faire quinze jours que cette situation s'est produite, et mon mari rentre ce week end.
il laisse des messages à mes enfants, ou il dit qu'il viendra les chercher pour les quinze derniers jours d'aout.
est ce qu'il est dans son droit ? sur le jugement, il est écrit que si le conjoint n'a pas pris les enfants en début de période, le reste de la période, les enfants restent avec moi....
pouvez vous m'aidez sur ce point, je n'ai pas envie de commettre d'erreur.

merci beaucoup !

jurali
0
sophiag Messages postés 40673 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   9 250
 
bonsoir
c'est le jugement qui est valable dans ce cas la
dailleurs, je ne comprend pas pourquoi vus n'avez pas poser la question directement à votre avocat puisque vous l'avez vu pour rediger la reponse à son confrere suite à la lettre de votre ex mari ?
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sophiag Messages postés 40673 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   9 250
 
bonsoir
c'est le jugement qui est valable dans ce cas la
dailleurs, je ne comprend pas pourquoi vus n'avez pas poser la question directement à votre avocat puisque vous l'avez vu pour rediger la reponse à son confrere suite à la lettre de votre ex mari ?
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jurali
 
Bonsoir Sophiag,

je n'ai pas posé la question à mon avocat, car je n'imaginais pas
que mon mari reviendrait à la charge....c'est ça façon à lui de faire
pression, et jamais me laisser tranquille !
je pense qu'il essaie d'utiliser tous les moyens pour "me foutre dedans" selon ses termes,
donc il doit penser que si je lui dis qu'il ne peut pas les prendre, il tentera d'utiliser ce que je lui dis
pour appuyer son argumentation...

ça me saoule..

merci pour votre soutien !
0
tarasouris Messages postés 4150 Statut Contributeur 1 080
 
Bonsoir,
Jurali, hello, Sophiag ,


Difficile effectivement d'imaginer que, à mi-vacances, le papa revienne " à la charge " ... Encore qu'il soit difficile de considérer comme " une charge " l'envie de voir ses enfants et eux aussi !
Dommage que vous n'ayez pas pu obtenir, ayant eu la chance de voir votre avocat au cours de l'été, des précisions de sa part pour ne pas prendre de décisions préjudiciable, mais trouver un terrain d'entente viable .

Si, dans l'immédiat, les seules nouvelles que vous ayez eues sont par l'intermédiaire de vos avocats, avez-vous la certitude qu'une plainte pour non-présentation d'enfants le 2 au soir ait été déposée, même si une convocation intervient bien souvent très longtemps après un dépôt de plainte, où s'est-il uniquement basé sur les paroles ( pas fausses en elles-mêmes !) de son avocat ? Vous avez vous-même signalé que le 3 comme prévu entre vous, le papa ne s'était donc pas présenté ... Juridiquement, vous n'avez plus alors qu'à vous organiser pour ce temps de DVH auquel le papa est sensé avoir renoncé, et donc disposez du mois d'août comme vous l'entendez .

Devant le juge, à la prochaine audience, vous pourrez faire valoir les atermoiements, les changements improvisés, etc, et ce non-respect des prévisions ... mais vous aurez aussi toute la considération du juge si, avec écrits et respect des engagements du papa, vous avez su passer l'éponge, et laisser papa et enfants passer du temps ensemble ... Si Mr veut bien écrire, et respecter ses engagements à long terme, et s'y tenir, afin de rendre les choses plus faciles pour vous dès maintenant, répondez vous aussi par écrit que si les arrangements entre vous deviennent plus clairs et respectés, il vous est évident que vous ne souhaitez pas couper le contact entre lui et vos enfants ... un courrier posté le matin arrive le lendemain, vous vous les confirmez aussi par mails au besoin, afin que cela ne se reproduise pas sans cesse, ceux qui en souffrent le plus sont tout de même les enfants .


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sophiag Messages postés 40673 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   9 250
 
bonsoir Tarasouris et Jurali


oui, en effet, on pourrait voir cela de ton point de vue qui est interessant
j'expose l'idée

votre ex prend son plaisir à vous voir "embetter " dans la tourmente et c'est une facon de vous controlez à distance, vous manipulez
pour que ca fonctionne, il faut du repondant, donc, la conclusion s'impose d'elle meme
vous devriez donner vos enfants le 15 aout, meme si cela est injuste pour vous sur le moment de l'accepter
vous ne manifestez aucun mecontentement, aucune manifestation d'agacement, rien de rien

vous preparez la rentrée tranquille et vous positivez pour vous reposer aussi
si en voyant que cela ne vous atteind plus ? si on reste logique, il est obligé d'arreter car aucun agrement , aucun plaisir, si devant, y'a pas de repondant ?

il essaiera autre chose ? vous avez compris son fonctionnement, donc, vous avez compris qu'il ne faut pas lui donner à manger ?
il finira par se lasser obligatoirement
et les enfants seront les grands gagnants dans cette histoire, mais pas qu"eux

vous aussi, car plus de tourment, plus de tracasserie, plus de persecution , plus à penser à lui
qu'en pensez vous ?

cet idée m'est venu en lisant Tarasouris et la suite de votre histoire regroupée m'ont fait penser à un manipulateur qui veut controler sa proie a distance et quelque soit la raison, tous les pretextes seront bons
mais pour que cela fonctionne, il leur faut (au manipulateur machialevique ) un répondant ?

pensez y, car dans le temps, cela donnera ses fruits


cordialement
0
jurali
 
Oui Sophiag, vous avez bien cerné le personnage....

je sais bien que la meilleure chose à faire serait de couler dans son sens...mais
au beau milieu, il y a mes enfants, qui eux aussi voient le manège, et à qui il a pourrit la
période de vacances ou ils étaient avec moi (on devait partir une semaine chez son frère et sa belle soeur avec qui je suis restée en bon contact, mais Mr a appelé là bas pour faire pression, afin qu'ils ne nous reçoivent pas)....ils savent qu'il ne pense qu'à lui, et sérieusement
mis à part mon dernier enfant de 9 ans, les deux autres, en ont ras le bol, et ne se sentent pas
en sécurité avec lui....en presque deux mois, mes enfants ne sont aucunement perturbés de ne
pas le voir...au contraire, c'est chaque fois qu'il se manifeste, que mes enfants sont sous pression.

donc, j'ai le soucis d'agir pour leur interet...ses manipulations me saoulent, pendant un
temps cela me mettait en colère, mais j'ai réalisé que c'était tout ce qu'il voulait...
donc j'ai décidé de rester calme face à ses actes, pour mieux réfléchir...
quand on attend plus rien de quelqun, on ne peut plus être déçu !

cordialement

jurali
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tarasouris Messages postés 4150 Statut Contributeur 1 080
 
Re -
Jurali,

Vous êtes dans le bons sens de raisonnement : ne donnez aucune prise à pression, ne donnez donc plus de signes des tracas et soucis que peut vous causer encore cet homme, par rapport à vous, femme ! alors qu'il oublie la parentalité qui vous unira toujours !

Opposez vous à lui en tant que personne, qui n'est plus à sa disposition, qui veut bien volontiers parler ensemble de vos enfants, d'organisation, mais à égalité, en qualité de père et de mère, dans un respect des uns et des autres, mais de tout le monde, pas de lui seul ! Cela risque de lui faire changer d'optique, pas immédiatement, il va d'abord être en colère : Comment, il n'aurait plus prise sur vous ? Puis il réfléchira sans doute !

Il vous en respectera, il respectera ses enfants ( attention vous-même aux enfants, ils changent aussi de compréhension au fil du temps, ne vous fiez pas forcément à ce qu'ils peuvent dire, et imposez à leur papa votre rythme, une confiance, ça marche ! et les enfants se sentent bien mieux, se prononcent mieux, quand il n'y a ni tension ni conflit de loyauté ! ) .

Cdt ,

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