vente terrain sans notaireRésolu/Fermé

Question

Bonjour,
jaimerais savoir si une vente ou cession gratuite de quelques metre ² de terrains, sans passer chez un notaire, mais juste en signant un papier entre nous, est il valable et non opposable par la suite en cas de litige ou de changement de proprietaire ?

sinon en cas d'obligation quel est es le cout chez un notaire ?

merci

garsgard · Accepted Answer

Toute vente d'un bien immobilier doit être effectuée devant un notaire. Dans le cas contraire, le terrain reste la propriété de celui qui est inscrit aux services du cadastre qui, quand il y a eu vente, n'est modifié qu'au vu d'un acte notarié. 
Il est toujours possible de demander un devis à un notaire avant de faire réaliser le travail.

kika · Answer

c'est bien ce qu'il me semblais le me cme dis que non mais jy croyais pas sois disant qu'un simple arrangement signer des deux parties suffiras pour la suite pfffffff
et pendant que nos y sommes, un changement de bornage d'un commun accors sans passage au  geometre et le tt signer par les deux aprties, c aussi officel que le terrain sans passage au notaire ou ca , c valable ???

merci en tt cas de m'avoir repondu aussi vite

garsgard · Answer

Tu évoques un changement de bornage ce qui suppose qu'il y a déjà eu une décision antérieure. On peut alors penser que de ton côté, du donnes un peu et que l'autre propriétaire te le rend par un autre moyen. Si c'est ce genre d'entente, je ne le ferais pas sans officialisation car plus tard, tu ne sais pas comment cela peut évoluer. Mon opinion générale sur ces choses-là c'est que dans le domaine immobilier, il faut des actes clairs et officiels car aujourd'hui, tu économises un peu mais tu peux te retrouver avec des conflits plus tard et ceux-là seront plus compliqués à traiter.

kika · Answer

en fait c suite a une erreur de bornage lors de l'achat de mon terrain avan tconstruction de ma maison, nosu avons cloturer sur les bornes designer par le geometre, hors il s'avere qu'une des borne n'est pas bonne, le nouveau proprietaire du terrain concerener demande donc que je l'indemnise pour le terrain lui appartenant et se trouvant  forcement derreiere ma propre cloture, a savoir que ma cloture ne plaisant pas a ce monsieur, celui ci desire monter un muret..... et me demande de l'indemniser pour le terrain lui apparetenant en echange,  il concent a laisser mes arbres en place sur son terrain, me demande de mettre un nouveau bornage mais refuse de passer devant notaire, il veux que l'on fasse un accors ecris entre nous.
moi ce qui me derange c sil vend sa proprietee dans qq temps tt cela nauras servi a rien car je ne serais aps officiellement proprietaire du dit terrain
que faire dans ce cas ? 
arracher mes haies et bouger la cloture ou payee 5m² de terrain ............ avec ou sans notaire

moi je n'ai pas confiance c pour cela que jai poser cette question ici ......

garsgard · Answer

Bonjour,
Ton affaire est plus complexe que ce que je pensais. Ne parlons que du terrain, c'est à dire ni des clôtures ni des arbres. Tu as payé ces 5 m² ou tu ne les as pas payé. De plus, le géomètre a sa responsabilité engagée si je comprends bien. Si j'étais concerné, je verrai d'abord ce spécialiste car de toute manière, même si tu vas devant le notaire, il te faudra un avis d'expert, d'un géomètre en l'espèce. Quant à payer avec un arrangement amiable ces fameux 5 m² de terrain, je ne le ferai pas car cela ne te servira à rien plus tard (comme tu le dis en cas de changement de propriétaire).
Donc pour résumer, vois d'abord le géomètre qui t'a aiguillé sur cette voie en premier.

kika · Answer

non je nai pas payee ces 5m², c justement pour ca ke le nouveau proprietaire  qui veux enlever MA cloture que jai payee seule, pour mettre un muret , veux qu'on fasse un arrangement amiable je paye les 5² de terrain ou je paye Sa nouvelle cloture sans notaire juste avec un papier entre nous et il me laisse les m² comme il sont et ne touche pas a mes arbres, sinon IL ( alors qu'il n'en a pas le droit, ca je le sais) taille mesa rbres a la limite de borne et vire le tt

si jaccepte son compromis a lui jai juste a payer un geometre pour remetre une nouvelle borne, mais monsieur refuse de passer devant notaire et c ca qui me gene moi, d'ailleur pourquoi payerias je le geometre le mur ou le terrain et lui rien ........

jacques340 · Answer

ne faites pas d'arrangement amiable 
les magouilles n'apportent que des emmerdes 
prenez un géomètre expert  qui remettra la borne  et sans n'y aura t'il plus de problème

kika · Answer

en fait le bornage a ete fais par le gemoetre de mon lotissement kan celuici a ete construit, (le voisin ne fesant pas parti du mm lotissement)
et au lieu de mettre une borne il a mis un piquet a l'epoque qu'il nosu a dis etre la borne, moi fesant confiance au geometre je n'ai rien verifier logique.... et il s'avere que celui ci n'etais pas positionner a la bonne place (il faut savoir que ce piquet tenais a l'epqoue la clture de l'ancien proprietaire ( predecesseur de mon voisin actuel) , du coup a la vente de la maison voisine le nouveau proprietaire a faire venir un geometre vu qu'aucune de ses bornes or mis celle de mon cote a l'exeption de celle concerner ici, n'etais presente.
donc moi quand jai fais ma cloture a mes frais jai appliquer les dire du geometre sans verifier outre mesure, et la le nouveau veux recuperer donc le bout mal borner 
moi c 'est ce que je pensais ke les frais devrais etre partager mais lui veux sois que je paye ses m² sois que je paye la moitiee de sa cloture comme lui desire la faire , et que je fasse deplacer la borne par un geometre ( a mes frais bien sur) et pas de notaire , c'est bien ce qui me derrange , comme toi je pense qu'etant lui le demandeur c a lui de faire tt cela , mais lui ne veux rien savoir.
il a mm poser un chalet a 1m de ma cloture  ( sans aucune demande a la mairie) alors que les retraits son obligatoire a 4m poru tt l e monde, amsi ce monsieur pretent que luin'est pas assugeti a cette loi ne fesant pâs partir du lotissement, rien a voir puisque cela est departemental, et il dis mm avoir fais noter sur le plan de sa propriete  ce chalet au notaire y a qq semaine a peine et que ce serais ce mm notaire qui lui a dis quil peux le poser ou il le desire, quand j'entend de telle chose je me pose des question quand a l'honnetete de la personne, k'en pense tu garsgard ?

garsgard · Answer

Bonsoir Kika,
1/ Piquet ou borne, c'est secondaire. Ce qui essentiel, c'est son emplacement. Si le géomètre s'est trompé en plantant son piquet, c'est désolant mais difficile à prouver puisqu'il t'a certainement remis un plan qui, lui, fait foi. En effet, les dessins que font les géomètres sont archivés alors que piquets et bornes peuvent être déplacés en toute simplicité même si c'est malveillant, c'est toujours faisable.
2/ Selon ce que je comprends, vous êtes tous les deux propriétaires d'un terrain qui a tout simplement été déformé par erreur de bornage ou déplacement volontaire ou pas des bornes. Là, je comprends mieux que ton voisin refuse le passage devant un notaire puisque un nouveau bornage n'aura pas d'impact sur le titre de propriété mais seulement sur le périmètre du terrain. En d'autres termes, je pense que le notaire n'aura aucun rôle puisque l'acte est déjà passé dans son étude et officialisé. Ce n'est que le tracé du terrain qu'il faut revoir.
3/ Effectivement, je comprends encore mieux ton voisin qui demande que tu payes ces fameux 5m² carrés si tu veux les garder ou alors que tu déplaces les limites à tes frais puisque c'est son terrain qui est réduit par des erreurs qui ont été commises de ton côté (par toi ou tes prédécesseurs ce qui ne change rien à ton problème, ni à celui de ton voisin).
4/ Sans vous injurier mutuellement avec lui, je me demande si tu ne vrais pas engager une négociation avec ce bonhomme puisqu'il n'est pas totalement dans les clous non plus avec sa cabane selon ce que tu dis. Je pense qu'il serait intéressant qu'il récupère son vrai terrain si vous vous mettez d'accord là-dessus. Parallèlement, tu peux en profiter pour régler le cas du cabanon car s'il est vraiment en dehors de la Loi avec cela, tu peux le titiller sur ce point mais il faut que tu sois sûr sure de ton coup. En plus, ce cabanon te gêne-t-il vraiment ?
J'ai l'impression que je comprends mieux ton affaire mais ce que je viens de t'écrire risque de ne pas te plaire totalement. Par contre, si à ton avis je me trompe, dis-le moi car c'est toujours possible que je sois encore dans l'erreur.
A bientôt.

kika · Answer

alors effectivement recueprer son terrain jai rien contre le probleme c ke mes arbres de haies etant a hauteur adulte ca me fais grave chier de les arracher vois tu , mais lui ce quil veux c pas toucher a tt cas juste que je lui paye les m² ou que je paye la cloture que lui va remettre  a sa facon vu ke la mienne lui plais pas, mais sans acte officeil, c la ke moi ca me conviens pas je vais aps payer du terrain ou une clioture sans acte de propriete officel


kan au cabanon je me suis renseigner encore tout a l'heure c bidon, il est tenu comme tt a chacun de mettre ses construction a minimum 4m de recul des limite de propriete alors pour te repondre non son chalet ne me gene pas c , le principe qi il me fais bouger  ou payer la cloture je lui ai dis que j'excigerais qu'il vire le chalet et lui me dis quil es dans ses droit que le notaire lui a implanter sur son acte de propriete mais dapres mes renseignement  officiel tt a l'heure notaire ou pas c pas legale et mm pas sur ke un notaire sois assez fou pour mettre par ecris une telle annerie donc je pense qu'il essaye le bleuf pour obtenir ce qu'il veux, dailleur ce mon,sieur ne se gene pas pour tailler ma haie a son bon vouloir aussi alors que cela non plus il n'en a pas le droit

a suivre donc

kika · Answer

ok c pas bete du tt ca une demande de sa part par ecrit, je ne vais aps bouger et attendre kil me recontacte et je lui demanderais ca , jte retiens au courrant , merci de tes conseils a bientot

Vente terrain sans notaire

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