quel peuvent etre les charges en location

Question

Bonjour,
je rencontre un problème ( parmi tant d'autre !!) au niveau des charges sur le bail il est écrit:
CHARGES;
la provision mensuelle est fixée à ce jour à 15e, elle variera en fonction de la prochaine régularisation

la taxe des ordures ménagère est dues par le locataire chaque année (93e pour 2008)
en 2009, la taxe d'habitation seras dues par le locataire au prorata temporis soit 8/12


si je suis pas trop bete, je comprend donc, que la taxe des ordures ménagères seras à payer en plus 1 fois par an
la taxe d'habitation elle veut que je lui paye de mai à décembre2009 ?
Normalement c'est l'administration qui m'envoie ce genre d'impôt nan? a t-elle le droit de m'en demander une partie?
en lui posant la question , elle me répond que le propriétaire paye des impôts qui sont à la charge du locataire, sans m'en préciser davantage, alors quelle est cette impôt? la taxe Foncière? est ce vraiment une charge cette taxe ?

apparemment ce n'est pas l'eau non plus, puisqu'elle me demande de relevé le compteur afin de payer ce que j'ai consommer, car en effet cette allée comporte 3 maisons , mon voisin et moi avons un compteur pour le relevé de conso, et le voisin du bout posséde le compteur général , il est d'ailleurs venu me voir pour me demander si je n'avais pas remarqué une fuite car il vient de recevoir une grosse facture et me fait savoir qu'il ne me donnerais pas la facture à moi ,mais qu'il l'enverrai à ma proprio, il me dit que c'est une charge, que je n'ai pas à payer l'eau car il n'y a pas de compteur à mon nom puisque c'est lui qui recois les factures, ça ete construit comme ça y'as 30ans, et quand il a acheter il y y'as 3 ans il à proposer au 2 autres habitants une participation financiere pour tout remettre au normes, les 2 ont refusés, trop cher !!  Il a peut être raison?
rien n'est vraiment clair dans le bail il est noté, Production d'eau chaude par chauffe eau butane, compteur d'eau individuel permettant le règlement au propriétaire du compteur général.
c'est pas noté que le locataire dois regler !!
je compte sur vos réponses pour m'éclaircir et vous remercie.

Igor1 · Answer

Bonsoir,
 concernant la taxe d'habitation c'est à celui qui est dans les lieux au 1er janvier de la payer(elle n'est pas divisible)
Concernant l'eau, souvent il y a un compteur général est des compteurs divisionnaires. cela a pour avantage de ne payer qu'une location de compteur pour plusieurs logement tout en sachant quelle est la consommation de chaque logement. Dans ce cas c'est la facture totale divisée par le nombre total de m3 et multiplié par la consommation de chacun.
 c'est pas noté que le locataire dois regler ! ça par contre c'est de trop ??? vous allez faire le plein de votre voiture et vous partez en disant "c'est pas marqué qu'il faut payer" ? faut pas se foutre du monde tout de même !!

annabulledesavon · Answer

hihih !! ben ouai !!! c'est juste que je suis en train de chercher pourquoi elle me prend 15euros de charges!!! 
il vont ou mes 15 Euros??

Igor1 · Answer

Re,
Vous ne payez pas 15 euros de charge, mais 15 euros de provision de charges. En principe les charges peuvent inclure la TEOM (taxe d'enlèvement des ordures ménagères) l'électricité des communs, les frais d'ascenseur, les frais de gardien , d'entretien des extérieurs, les réparations locatives , voir la consommation d'eau, le chauffage, les frais d'entretien des portier,digicode etc... la liste et longue. 
Mais les charges ne peuvent inclure la taxe d'habitation. 
Vous avez parfaitement le droit de demander lors du solde annuel des charges d'en voir le détail ( vous avez 1 mois à partir de la réception du solde des charges pour demander les justificatifs ( si possible par LRAR)
le bailleur n'est pas tenu de vous en délivrer les photocopies, mais de vous laisser les consulter.

Chan-elle · Answer

Igor1,    ICI le prob est différent je lui avais noté hier elle avait fait un groupé 

Il y a 3 maisons mais que 2 maisons avec un compteur individuel donc elle paie eau a son compteur le 2 ème idem pour le 3 ème il doit payer eau du compter général -  le compteur 1 et 2 
 le 3ème se plaint de recevoir la facture du compteur général (normal les CEO ne s'occupe JAMAIS des compteur individuel  c'est soit les locataire ou proprio que relève ou une société privé qu'il faut payer )que la note est salé mais il na pas a la payer entièrement l'eau si le 3ème la paie c'est a lui que vous devez reverser la consommation a votre compteur  ( en revanche pas cool pour le 3ème si il y a une fuite d'eau sur le réseau )  
En principe il devrait y avoir 3 compteurs individuel c'est illégal ICI le calcul comme ex: hier 

ex:  consommation eau compteur général 2000m3 
    compteur 1   - 500m3 idem 2- 600 m3  le 3 - 400 m3 =  1500m3  écart avec le général  500m3 a diviser par 3

annabulledesavon · Answer

oui 15E de provision exactement,la taxe fonciere peut etre une charge? car ici je paye l'electricité, l'eau à priopri aussi, la taxe des ordures ménagères ,  puisqu'elle écrit sur le bail qu'il seront à notre charge (93E pour 2008)
j'ai pas d'ascenseur, elle entretien pas de parking, ni l'allée.
c'est juste ecrit que la provision variras en fonction de la prochaine regularisation
c'est pas obligé d'ecrire dans le bail à quoi correspondent les charges??

Chan-elle · Answer

RE 

Bien dit au 3ème  qu'il n'a pas a  recevoir la facture du compteur général de la faire envoyer a la propriétaire que c'est illégal ça manière de procéder,  
quand elle recoit la facture elle doit vous demander votre consommation au 1 et 2 mais sans mettre un compteur individuel a SA CHARGE au locataire elle ne peut même pas lui facturer son eau rien ne prouve que c'est ça consommation réel 


et au 1 et 2 elle ne peut que vous faire payer la consommationcompteur rien de plus 


*

annabulledesavon · Answer

lol !! heu !! hein?
sur les 3 maisons ce sont 3 proprietaires differents, je suis la seul en location, celui qui à le compteur general m'as dit qu'il adresse la consomation uniquement au proprio car il est pas censé savoir comment est mon bail lui me dit que c'est des charges  et ma proprio me dit que je devrais lui regler?

Chan-elle · Answer

Pas grave que ce soit des propio ou locataire le règlement de l'eau reste idem 
en revanche a l'entrée des lieux c'est bien noté sur le bail index de ton compteur ? tu ne paies que TA consommation compteur rien de plus en EAUX 
en cas de fuite d'eau WC ou autre pas très visible parfois surtout relever le compteur ex tout les mois ça évite une surprise j'ai une amie elle avait une ptite fite d'eau au WC pour elle pas grave ça va attendre un peu en 1 mois quand elle a fait son calcul de conso des M3 plus de 300€

annabulledesavon · Answer

ha ben j'ai plutot interet de me mefier oui, car les toilettes fuis si ont ne remonte pas manuellement le mécanisme de la chasse, encore un souci ça, mais ça empêche pas de dormir pour le moment !!

Quel peuvent etre les charges en location

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