Régularisation de charge que faire ?
Bismup
-
bismup -
bismup -
Bonjour,
Je suis étudiante, et actuellement je loue un T1 de 28m² à 400 euros + 60euros de charges par mois, cela fait maintenant 2 ans que je le loue, a la fin de la première année (mois de juillet 2008) ma propriétaire m'a demander de régulariser mes charges pour la somme de 73 euro (jusque la je trouvais cela possible, donc pas d'inquiétude), au mois de septembre elle me rajoute les charges d'ordures ménagères pour la somme de 89euros (pareil je me dis que c'est des charges a part, je paie donc sans rien dire).... Jusqu'a cette année ou elle me demande en régularisation de charge la somme de 488 euros.... La j'ouvre les yeux et j'aimerai comprendre comment peut on avoir une telle augmentation de régularisation de charge ???? a quoi est -ce que ça peut etre du ? Comment ce fait-il que l'on puisse me facturer une somme aussi importante???
Mon copain s'est installé avec moi dans l'appartement au mois de septembre 2008, je veux bien admettre que l'on peut effectivement avoir une consommation d'eau plus importante mais de la a avoir 6.6 fois plus que l'année précédente faut peut être pas exagérer....
L'appartement se situe dans une résidence avec ascenseur, et un joli parking arboré (je veux bien que l'entretien soit couteux, mais pourquoi plus l'année précédente ??)... Les conduites communes d'eau menant a l'égout ont été bouchées un certains nombre de fois au cours de l'année, ils ont du faire intervenir au moins 5 fois une entreprise spécialisée, sont-il en droit de nous le facturer et se pourrait-il que ce soit la cause de cette subite augmentation???
Nous sommes sur le point de quitter cet appartement car nous sommes complètement écœuré de voir cela, trouvez vous ma situation normale ??? Ai-je des recours ???
Merci de votre aide
Je suis étudiante, et actuellement je loue un T1 de 28m² à 400 euros + 60euros de charges par mois, cela fait maintenant 2 ans que je le loue, a la fin de la première année (mois de juillet 2008) ma propriétaire m'a demander de régulariser mes charges pour la somme de 73 euro (jusque la je trouvais cela possible, donc pas d'inquiétude), au mois de septembre elle me rajoute les charges d'ordures ménagères pour la somme de 89euros (pareil je me dis que c'est des charges a part, je paie donc sans rien dire).... Jusqu'a cette année ou elle me demande en régularisation de charge la somme de 488 euros.... La j'ouvre les yeux et j'aimerai comprendre comment peut on avoir une telle augmentation de régularisation de charge ???? a quoi est -ce que ça peut etre du ? Comment ce fait-il que l'on puisse me facturer une somme aussi importante???
Mon copain s'est installé avec moi dans l'appartement au mois de septembre 2008, je veux bien admettre que l'on peut effectivement avoir une consommation d'eau plus importante mais de la a avoir 6.6 fois plus que l'année précédente faut peut être pas exagérer....
L'appartement se situe dans une résidence avec ascenseur, et un joli parking arboré (je veux bien que l'entretien soit couteux, mais pourquoi plus l'année précédente ??)... Les conduites communes d'eau menant a l'égout ont été bouchées un certains nombre de fois au cours de l'année, ils ont du faire intervenir au moins 5 fois une entreprise spécialisée, sont-il en droit de nous le facturer et se pourrait-il que ce soit la cause de cette subite augmentation???
Nous sommes sur le point de quitter cet appartement car nous sommes complètement écœuré de voir cela, trouvez vous ma situation normale ??? Ai-je des recours ???
Merci de votre aide
A voir également:
- Régularisation de charge que faire ?
- Régularisation charges eau froide - Forum aides au logement
- Régularisation caf délai paiement - Forum CAF
- Regularisation caf delai paiement - Forum CAF
- Veolia facture régularisation ✓ - Forum Consommation
10 réponses
Bonjour je vous explique
Les charges sont indépendantes du loyer donc en aucun cas aller dans la poche du proprio
Il s'agit de frais réels payée en général par le syndic pour le fonctionnement et l'entretien de l'immeuble
ces frais son ensuite réclamé au proprio par trimestre en fonction de la surface qu'il possède ( les tantiemenes ou 1000 ems)
il s'agit de l'eau par relevé de compteur individuel
L'électricité: la minuterie et ascenseur
L'entretien des espaces verts
le ramonage annuel et divers toujours prouvés sur factures chaque année en assemblée générale des proprios
Bien évidemment les frais de syndic sont à sa charge
en général vous disposez des compteurs Gaz et électricité à votre nom
Le proprio vous transmet ces frais et vous avez le droit de les vérifier
Seule la taxe poubelle est sur sa taxe fronciere ( Son habitation + son ou ses appartements et ceci détaillé)
donc il vous la transmet ce qui vous concerne
En général les charges se paient avec le loyer et chaque année une régularisation au moment de l'AG de l'immeuble donc argent à rendre pour le trop payé ou à compléter
Si c'est pas clair demandez ou voir internet
https://www.empruntis.com/financement/actualites/
Les charges sont indépendantes du loyer donc en aucun cas aller dans la poche du proprio
Il s'agit de frais réels payée en général par le syndic pour le fonctionnement et l'entretien de l'immeuble
ces frais son ensuite réclamé au proprio par trimestre en fonction de la surface qu'il possède ( les tantiemenes ou 1000 ems)
il s'agit de l'eau par relevé de compteur individuel
L'électricité: la minuterie et ascenseur
L'entretien des espaces verts
le ramonage annuel et divers toujours prouvés sur factures chaque année en assemblée générale des proprios
Bien évidemment les frais de syndic sont à sa charge
en général vous disposez des compteurs Gaz et électricité à votre nom
Le proprio vous transmet ces frais et vous avez le droit de les vérifier
Seule la taxe poubelle est sur sa taxe fronciere ( Son habitation + son ou ses appartements et ceci détaillé)
donc il vous la transmet ce qui vous concerne
En général les charges se paient avec le loyer et chaque année une régularisation au moment de l'AG de l'immeuble donc argent à rendre pour le trop payé ou à compléter
Si c'est pas clair demandez ou voir internet
https://www.empruntis.com/financement/actualites/
Bonjour
Bien vérifier, demander des explications sur cette facturation très souvent mise a charge des locataires
Le débouchage des égouts n'est pas une charge récupérable auprès des locataires car il ne figure pas dans la liste du décret 87-713.
La cour de cassation le confirme dans un arrêt de mars 2007
https://www.inc-conso.fr/recherche?displayModeParam=grids&keyword=charges%2Blocatives
Cordialement
Bien vérifier, demander des explications sur cette facturation très souvent mise a charge des locataires
Le débouchage des égouts n'est pas une charge récupérable auprès des locataires car il ne figure pas dans la liste du décret 87-713.
La cour de cassation le confirme dans un arrêt de mars 2007
https://www.inc-conso.fr/recherche?displayModeParam=grids&keyword=charges%2Blocatives
Cordialement
Merci de vos réponses,
Mais comment vérifier ce que le syndic facture, avec la lettre accompagnant la demande de régularisation de charges, la propriétaire m'a joint une "facture", reprenant les grandes lignes (eau froide, eau chaude, etc...) Par contre pas de précision en ce qui concerne les frais lié au syndic.... juste une ligne avec le montant demandé et c'est tout, comment savoir si les frais liés aux égouts bouchés sont compris dedans ? dois-je demander une facture plus détaillée au syndic pour en savoir plus ?
Mais comment vérifier ce que le syndic facture, avec la lettre accompagnant la demande de régularisation de charges, la propriétaire m'a joint une "facture", reprenant les grandes lignes (eau froide, eau chaude, etc...) Par contre pas de précision en ce qui concerne les frais lié au syndic.... juste une ligne avec le montant demandé et c'est tout, comment savoir si les frais liés aux égouts bouchés sont compris dedans ? dois-je demander une facture plus détaillée au syndic pour en savoir plus ?
Re
Le syndic n'a rien avoir dans l'affaire il paie les fournisseurs et retransmet au proprio selon les tantièmes plus ses honoraires de gestion de l'immeuble . Il est contrôlé par tous les proprios et je ne doute pas que ses comptes sont exacts
Le syndic n'a rien à voir des problèmes entre locataires et proprios
Demandez un compte plus détaillé et plus clair au proprio , pas au syndic
Eventuellement si il n'en est pas capable promettez lui de voir le juge de proximité
Le syndic n'a rien avoir dans l'affaire il paie les fournisseurs et retransmet au proprio selon les tantièmes plus ses honoraires de gestion de l'immeuble . Il est contrôlé par tous les proprios et je ne doute pas que ses comptes sont exacts
Le syndic n'a rien à voir des problèmes entre locataires et proprios
Demandez un compte plus détaillé et plus clair au proprio , pas au syndic
Eventuellement si il n'en est pas capable promettez lui de voir le juge de proximité
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
RE
Demandez a consulter les charges a votre propio vous êtes en droit, ( pas d'obligation de fournir une copie ) mais les charges sont consultables
Ne pas hésiter
Demandez a consulter les charges a votre propio vous êtes en droit, ( pas d'obligation de fournir une copie ) mais les charges sont consultables
Ne pas hésiter
Bonjour,
Actuellement ma proprio (qui est une agence immobilière) m'a fourni un papier récapitulatif des charges que demande le syndic de copropriété, Dessus j'ai les différentes dépenses, a savoir:
Dépense d'ascenseur
Dépense d'eau froide et eau chaude
Dépense en chauffage (chauffage au fioul)
Entretien parking, cave etc ...
Toutes ces dépenses que je juge totalement légitime ..
Puis un intitulé dépenses générales, qui me coute la somme de 350 euros ... dont il n'y a pas de détail particulier, comment ce fait-il que ce soit aussi élevé, il faut que je compare avec la facture que j'ai reçu l'année dernière pour voir ce qui a vraiment augmenter ... Mais il y a forcement quelque chose qui cloche, passer de 73 euros à 488 euros de régularisation de charge me parait énorme, même pour une augmentation de la consommation d'eau au pire j'aurai payer 150 euros mais pas 488 euro, d'autant plus que je n'étais pas dans l'appartement pendant 3 pour cause de vacances scolaire que je passe chez mes parents....
Je ne comprend pas une telle augmentation....Est-ce que cela vous parait logique ? Pouvez vous me dire si vous avez déjà vu des cas similaires ?
De combien le syndic a-t-il le droit d'augmenter ses honoraires ?Ma propriétaire aura-t-elle le détaille de toutes les facture ? Selon elle non, il faut que je vois avec le syndic pour avoir les détails....
Actuellement ma proprio (qui est une agence immobilière) m'a fourni un papier récapitulatif des charges que demande le syndic de copropriété, Dessus j'ai les différentes dépenses, a savoir:
Dépense d'ascenseur
Dépense d'eau froide et eau chaude
Dépense en chauffage (chauffage au fioul)
Entretien parking, cave etc ...
Toutes ces dépenses que je juge totalement légitime ..
Puis un intitulé dépenses générales, qui me coute la somme de 350 euros ... dont il n'y a pas de détail particulier, comment ce fait-il que ce soit aussi élevé, il faut que je compare avec la facture que j'ai reçu l'année dernière pour voir ce qui a vraiment augmenter ... Mais il y a forcement quelque chose qui cloche, passer de 73 euros à 488 euros de régularisation de charge me parait énorme, même pour une augmentation de la consommation d'eau au pire j'aurai payer 150 euros mais pas 488 euro, d'autant plus que je n'étais pas dans l'appartement pendant 3 pour cause de vacances scolaire que je passe chez mes parents....
Je ne comprend pas une telle augmentation....Est-ce que cela vous parait logique ? Pouvez vous me dire si vous avez déjà vu des cas similaires ?
De combien le syndic a-t-il le droit d'augmenter ses honoraires ?Ma propriétaire aura-t-elle le détaille de toutes les facture ? Selon elle non, il faut que je vois avec le syndic pour avoir les détails....
bonjour : Pour ce qui est des honoraires du syndic, ce n'est pas le locataire qui les paie, mais ça reste à la charge du propriétaire (et soi dit en passant, ce n'est pas négligeable.
Il faut demander à voir le décompte du syndic, et chercher la ligne "charges locatives", c'est ça que le propriétaire doit récupérer sur le locataire, somme à laquelle il ajoute la taxe OM qui figure sur son impôt foncier.
Il ne serait pas impossible que vous participiez aux débouchages des canalisations. Il n'est pas rare que certains irresponsables pour ne pas dire plus, mettent n'importe quoi dans les WC, alors qu'on ne doit pas y mettre autre chose que du papier toilette. Bien sûr, ce serait au responsable de payer, mais comment savoir qui c'est ?, donc il est possible qu'on ait fait participer tout le monde, mais reste à vérifier.
Vu une telle différence, vous avez raison de chercher à comprendre. Votre propriétaire passe par l'intermédiaire d'un agence, allez donc la voir et demandez l'explication d'une telle différence, car il faut toujours comprendre ce qu'on paie.
Il faut demander à voir le décompte du syndic, et chercher la ligne "charges locatives", c'est ça que le propriétaire doit récupérer sur le locataire, somme à laquelle il ajoute la taxe OM qui figure sur son impôt foncier.
Il ne serait pas impossible que vous participiez aux débouchages des canalisations. Il n'est pas rare que certains irresponsables pour ne pas dire plus, mettent n'importe quoi dans les WC, alors qu'on ne doit pas y mettre autre chose que du papier toilette. Bien sûr, ce serait au responsable de payer, mais comment savoir qui c'est ?, donc il est possible qu'on ait fait participer tout le monde, mais reste à vérifier.
Vu une telle différence, vous avez raison de chercher à comprendre. Votre propriétaire passe par l'intermédiaire d'un agence, allez donc la voir et demandez l'explication d'une telle différence, car il faut toujours comprendre ce qu'on paie.
Merci,
En fait mon propriétaire est le responsable de l'agence, c'est son appartement qu'il loue a travers son agence...
Je comprend que les locataires paie un peu pour le débouchage d'égout, après sachant qu'on est pas responsable cela fait jamais trop plaisir de payer pour les autres mais ça fait partie des aléa de la copropriété.
Je vais effectivement demander un décompte du syndic pour être sure. je vous remercie a tous pour vos réponses, je vais maintenant chercher plus de détail afin de comprendre le comment du pourquoi de la facture.
merci a tous
En fait mon propriétaire est le responsable de l'agence, c'est son appartement qu'il loue a travers son agence...
Je comprend que les locataires paie un peu pour le débouchage d'égout, après sachant qu'on est pas responsable cela fait jamais trop plaisir de payer pour les autres mais ça fait partie des aléa de la copropriété.
Je vais effectivement demander un décompte du syndic pour être sure. je vous remercie a tous pour vos réponses, je vais maintenant chercher plus de détail afin de comprendre le comment du pourquoi de la facture.
merci a tous
Bonjour
Débouchage d'égout
curage ou débouchage c'est pas pareil :vaste sujet
locataire ou proprio ???
Qui prend la patate chaude ???
http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=61286
Débouchage d'égout
curage ou débouchage c'est pas pareil :vaste sujet
locataire ou proprio ???
Qui prend la patate chaude ???
http://www.universimmo.com/forum/topic.asp?TOPIC_ID=61286
RE marcopolo, il ni a pas de patate chaude a prendre les commentaires sur universimmo
n'ont pas lieux d'être il suffit de regarder les dates c'est une discussion stérile comme certain discute sur des décisions antérieur a 2007
Ici la cour de cassation a tranché en 2007
Le débouchage des égouts n'est pas une charge récupérable auprès des locataires car il ne figure pas dans la liste du décret 87-713.
La cour de cassation le confirme dans un arrêt de mars 2007
https://www.inc-conso.fr/recherche?displayModeParam=grids&keyword=charges%2Blocatives
n'ont pas lieux d'être il suffit de regarder les dates c'est une discussion stérile comme certain discute sur des décisions antérieur a 2007
Ici la cour de cassation a tranché en 2007
Le débouchage des égouts n'est pas une charge récupérable auprès des locataires car il ne figure pas dans la liste du décret 87-713.
La cour de cassation le confirme dans un arrêt de mars 2007
https://www.inc-conso.fr/recherche?displayModeParam=grids&keyword=charges%2Blocatives
Chez nous il s'agit bien d'égout bouché par des déchets que les gens on vidé dans leur toilettes (tels que serviette, lingette de nettyage etc ....)... Donc pas de problème de récurage.... dans tous les cas en répartissant les frais sur tous les locataires de l'immeuble je pense pas qu'on en arrive a une facture pareille...
La législation juridique et financière évolue en permanence...