Problème d amandes après vente du véhicule

mouns38 - 1 juil. 2009 à 20:39
tendreplaisir Messages postés 4 Date d'inscription jeudi 4 juin 2009 Statut Membre Dernière intervention 1 juillet 2009 - 1 juil. 2009 à 23:19
Bonjour,
j ais vendu ma voiture il y a plusieurs moi ,la personne a qui j ais vendu ma voiture la revendu sans faire la carte grise ?la deuxième personne qui a acheter la voiture ne peut pas refaire sa carte grise parce que il y a 500 euros d amandes quand la voiture était a moi ? normalement la première personne aurait du m avertir que j avais 500 euros d amandes quand je lui est vendu ,si il serais allée faire sa carte grise ,il aurais du m avertir que j avais 500 euros d amandes avec cette voiture ,et je les aurais payée. haujourd huit il après plusieurs mois ,il a revendu cette voiture sans faire sa carte grise ,mais la personne qui la acheter ne peut pas faire sa carte grise tant que je paye pas cette amande de 500 euros . que doit je faire payé cette amandes de 500 euros ou c est personne qui ma acheter la voiture car c est de sa faute parce que il a pas fait sa carte grise et il la revendu sans faire sa carte grise que doit je faire merci

2 réponses

gerber1 Messages postés 15865 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 967
1 juil. 2009 à 22:41
Si vous avez une amende de 500 € à payer,suite à une infraction de votre part ,c'est vous de la payer.

Pour le problème de non transfert de CG ,vous auriez du le signaler en préfecture de la vente de votre voiture,mais ce n'est pas grave ,c'est votre acheteur qui est en faute,de n'avoir pas fait le changement avant de la revendre.
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tendreplaisir Messages postés 4 Date d'inscription jeudi 4 juin 2009 Statut Membre Dernière intervention 1 juillet 2009
1 juil. 2009 à 23:19
bonjour, il faudrai aller a la trésorie payer votre amendes et et passer a la préfecture pour retirer un certificat de non gage ce que vous auriez-du faire lors de votre premiere vente et surtout donné le certificat de vente de votre véhicule car apparement le véhicule est toujours a votre nom si la 1er personne a qui vous avez vendu n'a fait de changement de carte grise car si aujourd hui la 2ieme personne vient a faire un exés de vitesse la voiture et toujours a votre nom.Penser-y et faite vite
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