Fin d'une enclave
paqui
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Baal -
Baal -
Bonjour,
mon voisin n'a pas de droit de passage mais sa maison est enclavée la commune lui fait une route derriere chez lui celui-ci refuse de l'utiliser car il ne possede pas d'entrée pour son vehicule juste un petit portillon, puis je quand mème cloturer ma propriétée
mon voisin n'a pas de droit de passage mais sa maison est enclavée la commune lui fait une route derriere chez lui celui-ci refuse de l'utiliser car il ne possede pas d'entrée pour son vehicule juste un petit portillon, puis je quand mème cloturer ma propriétée
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