Bail non reconduit

leo49450 Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 19 juin 2009 Statut Membre Dernière intervention 20 juin 2009 - 20 juin 2009 à 16:40
maggie24 Messages postés 1991 Date d'inscription mardi 10 juillet 2007 Statut Membre Dernière intervention 27 mars 2011 - 20 juin 2009 à 18:06
Bonjour,
mon propriétaire veux me mettre a la porte car j'ai deux chien mais qui ne vive pas dans la maison
et moi je lui est dit que mon bail se terminais le 30septembre2010
as t il le roit de me demander de partir et si je refuse de quitter le logement peux il faire une procedure contre moi

et est ce que c'est possible qu'il refuse de ressigner un bail a la fin du 1er bail pour me mettre dehers avec mon conjoint et nos deux enfants ou faut il qu'il est un bonne raison pour ne pas ressigner
merci a tous

j'ai oublier de vous dire que dans notre bail rien ne marque que les chiens sont inderdit

3 réponses

si vos chiens sont bien "élevés' il n a pas a vous les interdire ni de marquer dans un bail a moins que ce soit des chiens de premières catégories donc "dangereux" moi je ne les interdit pas!!donc pour résilliér un bail il faut un motif sérieux vente,reprise pour lui ou un membre de sa famille,défaut de paiement, d assurance etc... voila s il n a aucunes de ces il ne peut pas mettre un terme au bail renseignez vous a l ADIL c est gratuit
0
Marie S Messages postés 7778 Date d'inscription lundi 9 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 16 juillet 2009 5 795
20 juin 2009 à 17:54
La plupart des baux étant reconduits tacitement, vous ne devriez pas avoir à en signer un autre.

Le propriétaire n'a pas le droit d'interdire les animaux, mais vous demeurez responsables des dégâts causés par eux et de la mauvaise tenue de votre logement !

J'ai deux chiens poils longs, tous les matins je les brosse pour enlever la saleté de leurs poils, je nettoie le soubassement des murs et je passe le sol à l'eau javellisée tous les jours et plus quand il y a un petit oubli, et ça c'est tous les jours, quand on a des animaux il faut s'en occuper, ne pas laisser les besoins se faire partout, sauf accident inévitable qui arrive ponctuellement.

Douche tous les deux mois pas plus pour éviter les gratouilles.

Penser aussi à mettre du Frontline pour les puces car attention aux parquets !

Alors quand on veut des animaux on les assume et si votre propriétaire râle c'est qu'il a probablement ses raisons, deux chiens c'est du boulot et ça ne s'élève pas tout seuls.
0
maggie24 Messages postés 1991 Date d'inscription mardi 10 juillet 2007 Statut Membre Dernière intervention 27 mars 2011 416
20 juin 2009 à 18:06
Bonjour,

Rassurez-vous pour le moment, votre proprio ne peut absoluement pas vous mettre dehors.

Votre bail se termine en 2010, il ne peut donc en aucun cas vous faire partir avant la date prévu;
de plus il devra vous prévenir 6 mois à l'avance, et comme l'a dit Jacot, pour raison valable.
0